Passer au contenu

/ Faculté de droit

Je donne

Rechercher

Liens rapides
Futur étudiantFutur étudiant
Étudiants actuelsÉtudiants actuels
La rechercheLa recherche
Nous joindreNous joindre
InfolettreInfolettre
Facebook
Instagram
Twitter
LinkedIn
Youtube

Anne-Marie Boisvert

Vcard

Professeure titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-8478

anne-marie.boisvert@umontreal.ca

514 343-2356

Biographie

Spécialiste du droit pénal, la professeure Boisvert a débuté sa carrière à la Faculté en 1986. Elle a été doyenne de la Faculté de 2004 à 2008 puis vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification à l'Université de Montréal de 2010 à 2015.

Elle a publié de nombreux articles sur la responsabilité pénale, notamment en matière de fraude et sur la responsabilité pénale des personnes morales.

Elle a été pendant de nombreuses années présidente du comité en droit criminel du Barreau du Québec et elle a présidé le groupe de travail mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Québec pour revoir la politique québécoise de gestion des collaborateurs de la justice (Commission Boisvert). En 2013-2014, elle a présidé le groupe d’experts mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Canada pour évaluer la performance et revoir les orientations des Équipes intégrées des polices des marchés financiers (EIPMF). Elle est, depuis sa création en 1996, éditrice de la Revue canadienne de droit pénal.

Mme Boisvert est membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC).

Lire plus…

Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit
  • Doctorat en droit – Droit

Cours donnés

  • DRT1505 Droit pénal 1
  • DRT3910 Séminaire de recherche et rédaction
  • DRT7003A Séminaire de théories et méthodes juridiques

Expertises

  • Responsabilité pénale 
  • Procédure pénale
  • Preuve pénale

Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier

Activités au sein d’organismes ou d’entités de l’institution
  • Présidente du Comité de règlement des différends
Titres : corporations et organismes professionnels

membre de l'Institut de la Cour suprême du Canada

Expertise professionnelle (hors de l’institution)
  • Membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (CSUPAC)
  • Membre du Comité de rédaction de la Revue du Barreau
Autres activités et contributions
  • Éditrice dela Revue canadienne de droit pénal/Canadian Criminal Law Review

Encadrement Tout déplier Tout replier

Les infortunes de l’autisme de type Asperger en droit pénal canadien Thèses et mémoires dirigés / 2022 - 2022
Diplômé(e) : Lefebvre, Gabriel
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La confiance du public et le monopole de l'autorité publique sur l'administration de la justice pénale Thèses et mémoires dirigés / 2020 - 2020
Diplômé(e) : Boillat-Madfouny, François
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le contrôle de constitutionnalité des lois pénales a posteriori : essai comparé sur la protection des droits des justiciables en France et au Canada. Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Cardillo, Chloé
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
Diplômé(e) : Manirabona, Amissi Melchiade
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Defining the crime of aggression : cutting the Gordian knot ? Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
Diplômé(e) : Turner, Allison
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le paradoxe de la politique canadienne visant l'impunité des criminels de guerre Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
Diplômé(e) : Trudel, Maryse
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le renvoi des jeunes contrevenants aux tribunaux pour adultes : la loi et les pratiques Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Roy, Mélanie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les crimes de cruauté contre les animaux: examen des propositions du législateur Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Giroux, Valéry
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La défense culturelle : un moyen de défense non souhaitable en droit pénal canadien Thèses et mémoires dirigés / 2002 - 2002
Diplômé(e) : Robert, Marie-Pierre
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le rôle de la personne poursuivie pour une infraction grave en France et au Canada Thèses et mémoires dirigés / 2001 - 2001
Diplômé(e) : Bourassa, Marie-Claude
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La reconnaissance du droit constitutionnel aux services d'un expert en droit criminel canadien Thèses et mémoires dirigés / 2000 - 2000
Diplômé(e) : Demers, Ian
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'application des champs légitimes du droit criminel aux manipulations génétiques transmissibles aux générations futures Thèses et mémoires dirigés / 2000 - 2000
Diplômé(e) : Lauzon, Benoit
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Responsabilité pénale et troubles mentaux : histoire de la folie en droit pénal français, anglais et canadien Thèses et mémoires dirigés / 1999 - 1999
Diplômé(e) : Parent, Hugues
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
La divulgation de la preuve et de la défense de l'accusé préalablement au procès : un problème dû à l'absence de théorie articulée de la procédure criminelle au Canada Thèses et mémoires dirigés / 1999 - 1999
Diplômé(e) : Amyot, Patrick G.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

La confiance du public dans le système de justice pénale Projet de recherche au Canada / 2019 - 2021

Chercheur principal : Anne-Marie Boisvert
Co-chercheurs : Marie-Eve Sylvestre , Véronique Fortin , Julie Desrosiers , Margarida Garcia
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion

Publications Tout déplier Tout replier

BOISVERT, Anne-Marie, "La création d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale au Québec : vers une meilleure justice?", (2022) 26 Can. Crim. L.R. 269-313.

BOISVERT, Anne-Marie,"' Développements endroit pénal - droit substantif et sentencing", (2022) 106 SCLR 2d series, 77-99.

BOISVERT, Anne-Marie, « R. c. Javanmardi ou la simplicité trompeuse", (2020) 25 C.C.L.R. 51-69

BOISVERT, Anne-Marie, "Développements récents en droit pénal - droit substantif et sentencing", (2021) 101 S.C.L.R. 2d series, 27-72.

BOISVERT, Anne-Marie, « Développements récents en droit pénal : droit substantif et sentencing – 2018-2019 », (2020) 95 S.C.L.R. (2d) 63- 111

BOISVERT, Anne-Marie et Pierre-André CÔTÉ, « L’application dans le temps des mesures pénalisantes « destinées à protéger le public », (2018) 77 R. du B. 89-115

BOISVERT, Anne-Marie, « Les dérives du droit administratif : les régimes de sanctions administratives pécuniaires comme alternative au droit pénal », [2018] 23 C.C.L.R. 197- 232

BOISVERT, Anne-Marie, « Louis Le Bel, l’imputabilité et les limites à la faculté de juger », (2016) 94 R. du B. can. 1-14

BOISVERT, Anne.-Marie, « Le juge Lamer, la faute, le blâme et le châtiment », Supreme Court Law Review Lexis Nexis, 2009 ,123-150

BOISVERT, Anne.-Marie, DUMONT, Hélène et Alexandre STYLIOS, « En marge de l’affaire Lacroix-Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières », (2009) 50 Les cahiers de droit 469-518

Hélène DUMONT et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004

Informations supplémentaires

Médias

Karim Benyekhlef & Anne-Marie Boisvert | Mot de bienvenue | État de droit et virtualité

Consultez cette fiche sur :