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Vincent Gautrais

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A8440

vincent.gautrais@umontreal.ca

514 343-7534

Télécopieur : 514 343-2199

LL. D. (Liste d’honneur du doyen – 5% des meilleures thèses)
1998 , (Canada), Université de Montréal (Canada)

LL. B.
1995 , (Canada), Université de Montréal (Canada)

LL. M.
1993 , (Canada), Université de Montréal (Canada)

Maîtrise en droit des affaires
1990 , (France), Université de Rennes 1 (France)

Licence en droit des affaires
1989 , (France), Université de Rennes 1 (France)

Biographie

Vincent Gautrais est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal où il enseigne plusieurs cours en droit des technologies de l'information et en droit des affaires. Il est depuis juin 2005 titulaire de la Chaire de l'Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques et auteur d’un blogue juridique sur ces sujets. Il oeuvre aussi comme co-directeur de la Maîtrise en commerce électronique (Faculté de droit, HEC Montréal, DIRO) (www.cel.umontreal.ca).

Préalablement, il fut professeur à l'Université d'Ottawa, section de common law. Depuis 1992, il a eu l'occasion de produire des recherches, conférences, livres, publications et consultations relatives notamment au droit des affaires électroniques, aux contrats électroniques, à la cyberconsommation, à la sécurité des réseaux, aux règlements des différends par et pour Internet, aux questions de propriété intellectuelle et à la vie privée.

Vincent Gautrais est diplômé de l'Université de Rennes 1 en France (Licence - Maîtrise) et de l'Université de Montréal (LL. D. - LL. M. - LL. B.). Sa thèse de doctorat, publiée en 2002 chez Bruylant (Bruxelles), s'intitule « Le contrat électronique international ». Il est aussi avocat au Barreau du Québec.

Professeur invité

  • À l'Université Paris Sud 11 (CERDI - Centre d'études et de Recherche en Droit de l'Immatériel), Conférence sur le thème ‘'Preuve électronique : état des lieux'', Janvier 2006.
  • À l'agence Intergouvernementale de la Francophonie, sur le droit du commerce électronique en Guinée, Juin 2005
  • À l'Université de Lyon 2, conférence sur le droit du commerce électronique dans le cadre du cours droit des affaires du professeur Jean Louis Navarro, Mars 2005
  • À la mission d'études Coopération France - Québec sur le contrat de cyberconsommation, Paris, Juin 2004
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Unités de recherche

Activités de recherche Tout déplier Tout replier

Arbitrage en ligne et les litiges du commerce électronique Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Ndiaye, Penda
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La convergence de la sécurité informatique et de la protection des renseignements personnels : vers une nouvelle approche juridique Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Vincente, Ana Isabel
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Utilisation de la base de données nationale d'inscription par les firmes de courtage et les régulateurs canadiens : gestion des renseignements personnels Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Desjardins, David
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La distribution électronique : franchise et Internet Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
Diplômé(e) : Cheaib, Wassim
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Nature et particularismes du contrat de progiciel Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Candéago, Fabienne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'écrit électronique Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
Diplômé(e) : Senécal, François
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Vie privée et bon usage des NTIC au travail : risques et responsabilités Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Eone, Hortense Y.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'encadrement du contrat électronique : l'exemple français Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Lamotte, Marine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le droit de l'OHADA face au commerce électronique Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Sanni Yaya, Mouhamadou
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Contrat de cyberconsommation et arbitrage : les leçons de l'arrêt Dell Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Cohen, Miriam G.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection des mineurs face à la cyberpédopornographie : étude comparée entre le droit criminel canadien et français Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
Diplômé(e) : Vallet, Caroline
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Les infractions portant atteinte à la sécurité du système informatique d’une entreprise Thèses et mémoires dirigés / 2012 - 2012
Diplômé(e) : Maalaoui, Ibtissem
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le document technologique original dans le droit de la preuve au Québec Thèses et mémoires dirigés / 2013 - 2013
Diplômé(e) : de Saint-Exupéry, Gilles
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le formalisme du contrat électronique dans l’ASEAN : définition et interprétation des notions d’écrit et de signature Thèses et mémoires dirigés / 2014 - 2014
Diplômé(e) : Hel, Sambath
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La preuve par métadonnées Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Dicecca, Christopher
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Autres activités et contributions Autres activités et contributions

PROFESSEUR INVITÉ

À l'Université Paris Sud 11 (CERDI - Centre d'études et de Recherche en Droit de l'Immatériel), Conférence sur le thème ‘'Preuve électronique : état des lieux'', Janvier 2006.

À l'agence Intergouvernementale de la Francophonie, sur le droit du commerce électronique en Guinée, Juin 2005

À l'Université de Lyon 2, conférence sur le droit du commerce électronique dans le cadre du cours droit des affaires du professeur Jean Louis Navarro, Mars 2005 

À la mission d'études Coopération France - Québec sur le contrat de cyberconsommation, Paris, Juin 2004

Encadrement juridique des monnaies numériques : bitcoin et autres cryptomonnaies Thèses et mémoires dirigés / 2016 - 2016
Diplômé(e) : Jonchères, Erwan J.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Repenser le droit de marque : essai sur une approche fonctionnelle des marques dans l’économie globale et numérique Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Martin-Bariteau, Florian
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Redefining personal information in the context of the Internet Thèses et mémoires dirigés / 2013 - 2013
Diplômé(e) : Gratton, Eloïse
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Convergence des technologies de l’information : plaidoyer pour une nouvelle normativité des communications dans l’espace UEMOA Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Congo, Ibrahim P.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Traque-moi si je le veux : à la recherche d'un cadre juridique entourant la publicité comportementale Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Jetté, Virginie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Expertises

  • Sécurité informatique
  • Règlement des différends en ligne
  • Propriété intellectuelle et Internet

Informations supplémentaires

Media

La vidéosurveillance menace-t-elle la vie privée ?

Vincent Gautrais, professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Montréal, nous parle de technologie et de lois.

Êtes-vous techno enthousiaste ?

Vincent Gautrais, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, répond à la question de FORUM.

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