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Nouvelle publication, Stéphane Rousseau

S. Rousseau, « La réglementation des cryptomonnaies (ICOs) au Canada : la protection des investisseurs et le bon fonctionnement du marché dans le bac à sable réglementaire », [2018] 1 Revue internationale des services financiers 15-21.

 

Les premières émissions de cryptomonnaies et de jetons (« ICOs ») ont pris d’assaut les marchés financiers à travers le monde et le Canada n’y échappe pas. Fondées sur la technologie blockchain, les émissions de cryptomonnaies et de jetons ont suscité un engouement auprès d’entreprises en démarrage qui y voient un véhicule attrayant pour lever des capitaux par l’entremise des plates-formes numériques auprès d’investisseurs, souvent individuels. L’engouement pour les ICOs a provoqué une réflexion des régulateurs canadiens sur l’adéquation de l’encadrement des produits et des marchés financiers élaboré en regard de titres « classiques ». Il en va ainsi en particulier des règles régissant l’appel public à l’épargne, ainsi que les placements privés. Effectuée en mode accéléré face à la vague d’ICOs, la réflexion se poursuit au Canada, comme en témoigne le recours à l’approche du bac à sable réglementaire (« regulatory sandbox »). En mettant en exergue la tension entre les objectifs de protection des investisseurs et d’efficience, les ICOs forcent une révision en profondeur des modèles retenus pour régir les émissions de titres financiers, exercice qui avait été amorcé dans la foulée de la crise financière pour les produits structurés.