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Centre de recherche en droit public

Centre institutionnel

Responsables :

Autre courriel : info@crdp.umontreal.ca

Web : Page Facultaire (départementale, école)

Web : Site Web de l’unité de recherche

Web : Compte twitter

Information : 514 343-7533

Les travaux menés par les chercheurs du Centre de recherche en droit public depuis sa fondation en 1962 portent sur les formes contemporaines du droit, sur ses conditions d’émergence et sur ses rapports avec les autres formes de normativité et de régulation sociale. Nos perspectives de recherche ont évidemment évolué au cours des décennies. Si la mission du CRDP durant ses premières années d’existence était de « favoriser et d’organiser la recherche en droit public, plus particulièrement en droit constitutionnel et administratif », elle s’est lentement élargie à l’étude d’un grand nombre de questions et de thèmes relatifs au droit contemporain. 

Les travaux réalisés au CRDP sont largement reconnus pour leur spécificité. Souvent subventionnés par les plus grandes fondations et fonds de recherche publics, ces travaux sont menés, notamment dans le cadre de nos chaires et groupes de recherche, tant par des petits équipes que de plus grandes de 70 chercheurs, du Centre mais également de nos centres et réseaux associés au Canada et à l’étranger. Il s’agit pour l’essentiel d’équipes composées d’universitaires issus de disciplines, de laboratoires, de départements, de facultés ou d’institutions différents. La majorité de nos travaux se situent ainsi au carrefour de plusieurs disciplines.

L’interdisciplinarité est devenue la signature du CRDP. Si les recherches conduites dans l’axe Droit et technologies de l’information et des communications mettent à contribution la théorie du droit, la théorie de la communication, le génie informatique et la science politique, celles de l’axe Droit et nouveaux rapports sociauxfont souvent cohabiter le droit, la sociologie, l’analyse économique, la criminologie et l’anthropologie. De même, plusieurs projets de l’axe Droit, santé et développement durable regroupent des juristes, des médecins, des généticiens, des philosophes, des éthiciens, des sociologues et des biologistes.

Les travaux du CRDP se caractérisent aussi par leur continuité. Si certains projets sont réalisés dans le cadre de cycles de recherche relativement courts, de trois à cinq ans, plusieurs s’étendent sur plus d’une dizaine d’années, suivant le cours du changement social et technologique. Ces efforts soutenus ont engendré d’importants réseaux de recherche qui constituent aujourd’hui la base du Regroupement Droit, changements et gouvernance, réseau international et multidisciplinaire qu’anime le CRDP.

La formation des étudiants et la mission de formation d’une relève scientifique prend, au CRDP, une multitude de formes et inclut une contribution à tous les cycles de la formation universitaire. Les chercheurs réguliers du Centre ont ainsi été appelés à encadrer un nombre croissant d’étudiants, au fur et à mesure qu’évoluent les programmes de formation offerts, tant à la Faculté de droit qu’en médecine, en pharmacie, en informatique, en sociologie, en anthropologie, en criminologie, en philosophie, en éthique appliquée et en sciences humaines appliquées. Les chercheurs du CRDP assurent par ailleurs la direction ou la codirection de programmes d’études supérieures en commerce électronique et en sciences humaines appliquées, en plus d’enseigner dans le cadre des différents programmes  de doctorat et de maitrise offerts à la Faculté de droit. Aussi, l’ensemble des projets initiés par les chercheurs du CRDP suppose la participation active de ses étudiants, que ceux-ci poursuivent un stage de recherche, des études de maitrise ou de doctorat, un postdoctorat ou qu’ils œuvrent au Centre à titre de personnel de recherche. Tous peuvent compter sur le soutien académique, logistique et financier du Centre et de ses équipes de recherche. Nous estimons que leur contribution aux activités scientifiques du CRDP est essentielle au développement de la recherche et des connaissances en droit.

Média

Logo d'ouverture du CRDP

Hugo Tremblay | Droit + Changement + Environnement

Naiomi Metallic & Frédéric Bérard | Revitalisation des langues autochtones et réconciliation

Dans le cadre de son cycle de conférence des Matinées constitutionnelles 2016-2017, le Regroupement Droit, changements et gouvernance est heureux de présenter « Revitalisation des langues autochtones et réconciliation : l’urgence d’agir ».

Équipe

Axes de recherche

Axe « Droit et nouveaux rapports sociaux »

Les travaux de l’axe « Droit et nouveaux rapports sociaux » portent essentiellement sur l’ajustement continu en lien avec la nature même du droit qui cherche à évaluer, redéfinir, peser les rapports sociaux entre entités en opposition. Que ce soit entre majorité et minorité, entre développement économique et développement durable, entre les institutions juridiques et le justiciable, entre l’État et le citoyen quant au contrôle du second par le premier ou à la mise en forme des relations interpersonnelles ou des rapports commerciaux, les relations sont confrontées à des changements d’envergure qui demandent à être objectivés.

Les travaux menés sous cet axe s’articulent autour de la gouvernance en général et s’ouvrent à la vision offerte par la sociologie, la juriscomptabilité, la science politique, l’anthropologie, l’histoire et la philosophie. Le droit y est abordé à la fois comme production sociale et comme facteur structurant des rapports sociaux. Les thèmes abordés au sein de cet axe touchent notamment la gouvernance autochtone, la déontologie judiciaire et les nouvelles formes de la gouvernance étatique.

Les chercheurs principaux de l’axe participent à des projets, des publications et à l’organisation de nombreux colloques et conférences sur des thèmes aussi variés que la spéculation financière, le processus de nomination des juges ou encore la gouvernance des organisations. Dans le cadre de plus de 35 projets de recherche qui ont été menés ou sont actuellement en cours, les chercheurs de cet axe ont produit depuis quelques années près de 30 ouvrages, plus de 185 chapitres de livres et articles scientifiques et prononcé près de 280 conférences scientifiques.

Axe « Droit et technologies de l’information et des communications »

Les travaux menés dans le cadre de l’axe Droit et technologies d’information et des communications visent à éclairer les mutations et redéfinitions induites dans les environnements technologiques au regard du droit et des autres normativités. Trois séries de questions rassemblent les chercheurs de cet axe, et ce, autour de trois grands types d’acteurs : en premier lieu, le cadre juridique et normatif du cyberespace s’intéresse à la place de l’État comme producteur de lois; en deuxième lieu, des mécanismes informels de régulation applicables aux technologies de l’information proviennent de communautés civiles ou marchandes dont on doit soit tenir compte soit critiquer; en troisième lieu, il importe d’analyser la production judiciaire des tribunaux au regard, d’une part, des droits fondamentaux qui sont souvent rééquilibrés face à la rapidité des changements sociaux et technologiques et, d’autre part, des nouveaux outils et les mutations induites par la cyberjustice.

L’avènement des plateformes de réseaux sociaux (Web 2.0) constitue un autre point de départ de plusieurs projets de recherche entrepris par les chercheurs, ce nouvel Internet permettant d’accorder une place encore plus importante à la construction de communautés. Plus d’une trentaine de projets de recherche ont été menés ou sont en cours dans le cadre de cet axe de recherche. Ces dernières années, les chercheurs ont produit près de 20 livres, 50 articles et autres contributions scientifiques et prononcé plus de 250 conférences.

L’axe « Droit et technologies de l’information et des communications » est particulièrement fier d’accueillir le Laboratoire de cyberjustice, plus grande infrastructure mondiale du genre qui s’ s’est imposé comme un partenaire de choix pour plusieurs organismes internationaux, dont la Banque mondiale, la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) et nationaux, comme le Centre canadien de technologie judiciaire, le Ministère de la justice du Québec et le Barreau du Québec. La réputation du CRDP repose également sur les travaux innovants menés par la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique et la Chaire d’excellence de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques.

Axe « Droit, santé et développement durable »

L’axe « Droit, santé et développement durable » traite d’un domaine sujet à une évolution rapide qui influence la manière de réguler ce secteur de pointe. Aussi, depuis longtemps, les travaux réalisés au sein de cet Axe sont consacrés à l’examen de nombreuses questions tant juridiques qu’éthiques telles que la transplantation d’organes, la génomique, la politique des médicaments, les zoonoses, la protection de la santé publique la gouvernance de la recherche en santé, l’encadrement normatif des nanotechnologies, les mesures de contrôle de la réhabilitation des sols contaminés, les organismes génétiquement modifiés, etc. Nos chercheurs et collaborateurs travaillant sur les questions d’innovation en matière de santé humaine, d’environnement et d’agriculture ont ainsi développé et contribué à des projets consacrés aux aspects éthiques, environnementaux, légaux et sociaux.

Ces dernières années, les travaux des chercheurs de l’axe se sont concentrés sur droit de la santé et du droit du développement durable. Le CRDP accueille ainsi depuis 2013 la Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politique de la santé. Sous cet axe, une vingtaine de projets sont en cours ou ont été menés donnant lieux ces dernières années à la publication de 5 livres, plus de 70 articles et autres contributions scientifiques et à plus de 80 conférences.

Affiliations

Expertises

  • Sciences sociales et humaines
  • Droit
  • Technologies de l’information et des communications
  • Environnement et développement durable
  • Sciences de la santé

Informations supplémentaires

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