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/ Faculté de droit

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Laboratoire de cyberjustice

Centre facultaire

Responsables :

Autre courriel : emmanuelle.amar@cyberjustice.ca

Web : Site Web de l’unité de recherche

Le Laboratoire de cyberjustice sert à développer, de concert avec les principaux acteurs du milieu juridique (juges, avocats, administrateurs judiciaires, etc.), des modules logiciels adaptés aux besoins du système juridique pour servir la procédure. En tirant profit des avancées technologiques, le but est de rendre l’appareil judiciaire plus accessible et plus efficace, afin de permettre éventuellement une réingénierie de la procédure judiciaire actuelle. Tous ces modules sont développés en « code ouvert », ce qui facilite leur diffusion et permet aux acteurs d’apporter les modifications qu’ils jugent pertinentes au regard de leurs conditions particulières. L’enjeu est de développer une nouvelle génération d’outils logiciels ouverts et interopérables pour faciliter le traitement et la solution judiciaires et extrajudiciaires des conflits, et ce, tout en tenant compte de la complexité des paramètres juridiques en vigueur. Les infrastructures du Laboratoire sont présentement occupées par les programmateurs, les architectes de système et les divers professionnels impliqués dans le projet. Ceux-ci mettent en œuvre les applications logicielles qui sont conçues, discutées et testées dans la salle d’audience virtuelle.

Le Laboratoire de cyberjustice sert également d’outil de recherche pour un groupe interdisciplinaire de chercheurs internationaux qui sont engagés dans une profonde réflexion concernant les changements d’habitudes des acteurs impliqués dans l’évolution du droit processuel. Les travaux et analyses verront à établir dans quelle mesure l'informatisation de la justice peut en faciliter l'accès et en augmenter l'efficacité, pour ensuite identifier les limites de l'informatisation au regard des valeurs défendues par les principes du droit processuel et les rituels judiciaires en place. L’objectif est de mieux saisir les contours de notre droit processuel et de fournir les outils nécessaires afin de fixer les balises sociojuridiques à respecter dans le développement de technologies judiciaires. Cette démarche scientifique devrait ainsi favoriser l'intégration de telles technologies dans les salles de cours, ainsi que leur acceptation par la communauté juridique et par les justiciables.

Équipe

  • Benyekhlef, Karim — Directeur
  • Trudel, Pierre
  • Marcoux, Yves
  • Gautrais, Vincent
  • Piché, Catherine
  • Vermeys, Nicolas
  • Bates, Karine
  • Demoulin, Marie
  • Gentelet, Karine
  • Froundjian, Nareg
  • Mizrahi, Sarit
  • Meunier, Gabriel
  • Papineau, Christelle
  • Roy, Charles-Francis

Informations supplémentaires

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