Didier Lluelles et Sébastien Lanctôt
Droit des assurances. Décisions commentées et textes normatifs, 6e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2014, édition revue et augmentée, xlii p., 1264 p.
Cette sixième édition, dont la rédaction est due aux professeurs Didier Lluelles (Université de Montréal) et Sébastien Lanctôt (Université de Sherbrooke), regroupe, à l'instar de la précédente édition, les principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine de l'assurance terrestre, en accordant, toutefois, une importance accrue aux jugements et aux arrêts les plus récents.
La présente édition continue de comporter, sous chacune des décisions rapportées, des observations, des commentaires ou des questions des auteurs. Ces annotations, dont la longueur varie selon les espèces, visent à replacer les jugements en perspective, à en souligner les points forts ou les points faibles, et à signaler les autorités les commentant ou se rapportant au thème traité.
En ce qui concerne la partie jurisprudentielle du recueil, un certain « ménage » a été effectué pour tenir compte des décisions majeures rendues depuis la précédente édition : certaines décisions ont été sacrifiées, d’autres ajoutées, émanant même de tribunaux spécialisés, comme le Tribunal des droits de la personne. Par ailleurs, le recueil continue de reproduire des extraits, mis à jour, de textes normatifs, y compris la version à jour des principales formules de polices et d’avenants en assurance automobile, dont la révision a été autorisée par l’Autorité des marchés financiers ; elle contient aussi la partie normative de la Convention d’indemnisation directe pour le règlement des sinistres automobiles.
Innovation par rapport aux précédentes éditions, cette sixième édition est étoffée par l’insertion de plusieurs lois ou règlements en rapport avec le droit des assurances, et un effort particulier a été apporté à la sélection des textes normatifs concernant les activités administratives, financières et de gérance des divers intervenants de l’assurance.
Principalement conçu comme outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer également d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.