Programmes combinés – avant 2015
LL. B. – Études supérieures ou LL. B. – Common law
Ces programmes prévoient plusieurs cheminements
- Common law nord-‐américaine (le J.D. permet de se présenter aux examens du Barreau de New York, notamment à la session d’été, ou, au Canada, à ceux des provinces et territoires de common law);
- Droit des affaires
- Technologies de l’information
- Droit international
- Droit et travail
Conditions d'admission
Détenir un diplôme de baccalauréat d’une autre discipline.
Pour le programme de 2e cycle : avoir accumulé au moins 65 crédits au baccalauréat en droit (dont les 35 crédits du bloc A et au moins 21 crédits du bloc B), et justifier de la moyenne cumulative nécessaire (2,7 ou 3,0 selon le programme choisi).
Crédits du baccalauréat en droit
L'étudiant doit accumuler 83 crédits du baccalauréat en droit, abstraction faite des équivalences de « cours obligatoire » ou de « cours à option » qui, en raison d'études antérieures en droit, ont pu lui être reconnues lors de son admission à la Faculté.
Cheminement proposé
En résumé, pour le baccalauréat en droit, vous obtenez :
- 3 crédits pour vos études antérieures;
- 15 crédits pour le programme d'études supérieures;
et vous devez accumuler 83 crédits.
La répartition des crédits pour les deux programmes se fait ainsi :
Baccalauréat
71 crédits obligatoires (Blocs A,B,C et K);
3 crédits au choix du baccalauréat précédent;
12 crédits à option (incluant ou non le DRT3003);
15 crédits en équivalence pour les cours suivis au J.D
TOTAL : 101 crédits
J.D. Common Law (ou autre programme des études supérieures)
32 crédits obligatoires (Bloc A) OU;
30 crédits obligatoires du bloc A et 2 crédits EQV pour le cours d’introduction (si fait DRT3003 au baccalauréat);
TOTAL : 32 crédits
An 1
Automne-Hiver
Bloc A, 31 crédits
Bloc C, 4 crédits (DRT1911 et DRT1912)
Été
3 à 6 crédits du bloc B
3 à 6 crédits école d’été
Équivalence
3 crédits aux choix (programme d’études avant l’arrivée en droit)
TOTAL : 44 crédits
An 2
Automne-Hiver
Bloc B, cours restants (entre 20 et 26 crédits)
Bloc C, 7 crédits*
Bloc D, option de suivre le cours DRT3003**
Bloc K, 3 crédits***
Été
3 à 6 crédits à option
3 à 6 crédits école d’été
TOTAL : 39 à 42 crédits
*Le cours DRT3935 peut être suivi la troisième année. Cours offert à partir de l'automne 2024 seulement.
**Si le cours DRT3003 est suivi, il ne sera pas nécessaire de faire le contrat d’introduction à la Common Law la première semaine d’août de votre troisième année
***Le cours obligatoire du bloc K peut aussi être suivi pendant la troisième année
An 3
Le diplôme (LL. B.) est décerné après l’obtention de 15 crédits au 2e cycle.
L'étudiant doit présenter une demande d'admission aux études supérieures au cours du trimestre pendant lequel il aura accumulé le nombre minimal de crédits requis (soit 65). En général, il s'agira du trimestre d'hiver. La date limite pour ce faire sera alors le 15 juin. Sa demande d’admission devra être accompagnée d’une preuve de l’obtention d’un diplôme universitaire de baccalauréat dans une autre discipline.
Il pourra poursuivre des cours d'études supérieures au trimestre d'été, d'automne ou d'hiver.
Automne-Hiver
30 crédits obligatoires du J.D. Common Law ou autres programmes
Bloc K (baccalauréat), 3 crédits
Été
3 à 6 crédits à option
3 à 6 crédits école d’été
L’étudiant.e peut suivre 3 crédits du baccalauréat en troisième année en même temps que les cours des études supérieures
L’étudiant.e peut suivre 3 crédits du baccalauréat ou du J.D. à l’été de la troisième année
Pour éviter un retard à l’admission au Barreau, si l’étudiant suit un cours au troisième été, il faut que ce soit un cours des études supérieures.
Si vous ne suivez pas le parcours proposé, il est très important de valider vos intentions auprès de votre TGDE.