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François Le Moine

Vcard

Professeur adjoint

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron office A-7432

Courriels

francois.le.moine@umontreal.ca (Travail)

Travail 1 : 514 343-6111 #14330

Licence (B.A.)
2005 , Histoire , Université de Paris I : Panthéon-Sorbonne (France)

Master (M.A.)
2009 , Philosophie , École des hautes études en sciences sociales (France)

Baccalauréats en droit (B.C.L. / LL.B.)
2012 , Droit , Université McGill (Canada)

Maîtrise en droit (LL.M.)
2020 , Droit , Université McGill (Canada)

Doctorat en droit (D.C.L.)
2025 , Droit , Université McGill (Canada)

Education Programs

  • Law

Courses

  • DRT1001 Introduction au droit
  • DRT2022 Théories du droit

Expertises

Publications Expand all Collapse all

François Le Moine, « Le chef-d’œuvre inconnu ? Réflexions sur l’authenticité, l’attribution et le catalogue raisonné en droit québécois », (2022) 34(2) Les Cahiers de propriété intellectuelle 763-806. 

François Le Moine, « Noli me tangere: rethinking the immunity from seizure legislation for cultural objects in Québec », (2022) XXVII:4 Art Antiquity and Law Journal 287-323.

François Le Moine, « La loi, la statue et l’artiste : l’apport du droit moral aux débats sur la commémoration » (2021) 46:2 RACAR 108-121.

François Le Moine,  « Noli me tangere : Affiner le régime québécois d’immunité de saisie pour les objets culturels », (2020) 65(4) Revue de droit de McGill 625‑669.

Communications Expand all Collapse all

Droit international et théorie du droit de l’art

Conférences

« Cicéron, les biens culturels et les catégories du droit international » au congrès étudiant de la Société québécoise de droit international. 24 novembre 2023

« Patrimoines, numérique et l’aura de l’œuvre d’art » lors de la conférence sur le patrimoine numérique à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. 23 novembre 2023

« Quantifying the Absence of Cultural Heritage: The Inadequate Analysis of the Iran-US Claims Tribunal », présentée avec Camille Labadie lors de la conférence Heritage in War and Peace II organisée par les universités McGill et La Sapienza. 4 novembre 2022

« Art, pillages et droit », au Musée des beaux-arts de Montréal sur l’émergence des normes de protection des biens culturels en période de guerre durant la période 1789-1815 (dans le cadre de l’exposition « Napoléon : Art et vie de cour au palais impérial » et de la série de conférences « droit de l’art »). avril 2018

« Ne nous réjouissons pas trop rapidement des décisions Al-Mahdi », congrès étudiant de la Société québécoise de droit international ; prix de la meilleure allocution. 26 mars 2018

Marché de l’art, musées, expositions et gestion des risques

Conférences

« Prière de ne pas toucher aux œuvres d’art » donnée aux gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec. 10 décembre 2021

« Interdiction de toucher aux œuvres ! Les saisies lors d'expositions au Québec », Association littéraire et artistique internationale – section Canada. 25 avril 2019

« L’aliénation et les saisies en droit québécois et canadien » lors du cycle Restitutions et aliénations à l’Institut du patrimoine de l’UQÀM. 16 janvier 2019

« Carthago defedenda est : Marché de l’art et numérique » dans le cadre du colloque « Le droit à l’épreuve du numérique », Chaire L. R. Wilson à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. 7 mai 2018

Atelier

Participation à l’atelier « Art Risk Management Panel » lors de la table ronde pour les organisations culturelles organisée par Berkley Asset Protection à l’Art Gallery of Ontario pour les directeurs et les gestionnaires de musées. 5 mars 2024

Droit d’auteur et intelligence artificielle

Conférences

Modérateur pour le panel « Droit de la propriété intellectuelle » lors du colloque « Au-delà du battage médiatique : Les incidences juridiques de l’IA en entreprise » à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. 10 avril 2025

Modérateur pour le panel « La jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) et son impact sur l'interprétation des accords de libre-échange conclus par l'Union européenne » au congrès international de l’ALAI (Santiago, Chili) portant sur le droit d’auteur et les accords de commerce internationaux. 25 octobre 2024

Répondant pour la conférence de Géraldine Goffaux-Callebaut, « Le Statut juridique de l’œuvre créée par intelligence artificielle » présentée à l’Université de Sherbrooke / Obvia, section Information, télécommunications et propriété intellectuelle. 4 avril 2024

Allocutions et formations

Présentation « Droit d’auteur pour les entrepreneurs créatifs » lors des ateliers La Charrette :  Art + Tech organisé par District3 / Université Concordia. mars 2019

Provenance et restitutions

Conférences

« Le droit canadien des œuvres d’art : trois décennies d’immobilisme », présentation à l’observatoire pluridisciplinaire sur le devenir du droit privé, Université d’Ottawa. 2 avril 2024

« L’inadaptation du droit canadien aux restitutions de biens culturels », présentée lors du colloque ALAI-AJAVA Le droit s’invite au musée : enjeux juridiques des beaux-arts, entre préservation et transformation. 26 janvier 2022 

Formations et ateliers

Formation « Bien mal acquis ne profite jamais ? » sur les restitutions lors du Congrès annuel de l’Association du Jeune Barreau de Montréal. 11 mai 2022 

Modérateur pour la table ronde « Axes juridiques et culturels dans le monde des musées », Séminaire international sur la coopération Sénégal-Québec dans le secteur muséal. Novembre 2019

Faux et authenticité

Conférences

« Faux, attribution et muséologie » présentée à la Chaire de recherche sur la gouvernance des musées et le droit de la culture. 4 mars 2021

« Les faux en art, enjeux juridiques » présentée conjointement avec Me Jonathan Sommer, et présentée à l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique. 20 janvier 2021

Événement

Organisation d’une soirée à la Faculté de droit de l’Université McGill en collaboration avec le McGill Art Law Association qui comprenait la diffusion du documentaire There are no Fakes concernant une importante affaire de faux, suivie d’une discussion avec le réalisateur (Jamie Kastner), le demandeur dans l’affaire (Kevin Hearn, du groupe Barenaked Ladies) et l’avocat du demandeur Jonathan Sommer. Octobre 2019

Philanthropie et commerce international des objets culturels

Conférences

« Caillebotte and the Cultural Property Export and Import Act », American Bar Association, Art & cultural Heritage Committee. 19 janvier 2023

« Adaptation, altération ou déformation ? La convention UNESCO 1970 au Canada » présentée lors de la conférence (Legal) adaptations, conférence des cycles supérieurs de la Faculté de droit de l’Université McGill. 5-6 mai 2022

 « The implementation of UNESCO 1970 in Canada: Crimes, export restrictions and Museum Policy » présentée à Rome lors du colloque Cultural Heritage from the Midst of War to the Brink of Peace organisé par les universités La Sapienza, McGill et le Ministero degli Affari Esteri e della cooperazione internazionale. 16 décembre 2021

« The export of cultural objects from Canada », présentée dans la journée d’étude Exporting Art Seminar organisée par l’Institute of Art & Law à Londres. 15 février 2022

« La Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels et l’écosystème des musées » présentée dans le cadre des séminaires de la Chaire de recherche sur la gouvernance des musées et le droit de la culture. 19 novembre 2020

« Chagall, Caillebotte, Carr et les tribulations de la Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels », dans le cadre des matinées de la justice organisées par le Centre de recherche en droit public (Faculté de droit, Université de Montréal). 18 novembre 2020

Formations et ateliers

« UNESCO 1970 au Canada : du trafic des biens culturels aux transformations du monde muséal » formation présentée conjointement avec Yves Bergeron dans le cadre de l’école d’été « Protéger et valoriser les patrimoines, la diversité culturelle et la créativité : une approche basée sur les droits de la personne » à la Faculté de droit de l’Université Laval. 17 mai 2023

« Artwork on Trial: Appeal of the Caillebotte Case » présentée au congrès annuel de l’Organisation des directeurs de musées d’art canadiens. Juin 2019

Patrimoines autochtones

Conférence

« Appropriation culturelle et propriété intellectuelle » présentée à l’ABC-Québec, section Information, télécommunications et propriété intellectuelle. 15 mai 2019

Commémoration, art public et vandalisme

Conférence

« Droit, auteur et art public » présentée lors de la journée de réflexion « Entre raison et tension : L’art public à l’épreuve de la commémoration corrigée » organisée par Culture Montréal (BAnQ Grande Bibliothèque). 7 octobre 2019

Atelier

Modérateur pour la rencontre « La commémoration corrigée », sur les questions de mémoire et d’art public, organisée par le Regroupement des artistes en arts visuels et le Festival Art souterrain. Mars 2020

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