Règlements et guides
Guide la rentrée [PDF]
Règlement des études de 1er cycle
Règlement du baccalauréat en droit
Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures
Évaluation d'une thèse de doctorat - paramètres destinés aux membres du jury
Politique sur les notes (avant 2015)
Règlement disciplinaire sur le plagiat
Certificat d’éthique de la recherche - Projet avec des êtres humains
Guide des programmes de 2e cycle [PDF]
Guide du programme de doctorat [PDF]