Stéphane Rousseau
- Vice-doyen
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron office A-8474
Télécopieur : 514 343-2199
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LL. B.
1992
, Droit , Université Laval (Canada)
LL. M.
1995
, Droit , Université Laval (Canada)
S.J.D.
1999
, Droit , Université de Toronto (Canada)
Biography
Stéphane Rousseau is Full Professor at the University of Montréal's Faculty of Law. He is also affiliated professor with the department of finance of HEC Montréal and is the academic co-director of the certification on ethics and compliance at the École des dirigeants. Professor Rousseau holds a Doctorate in Juridical Science from the University of Toronto. Member of the Quebec Bar, he is an affiliated scholar with Stikeman Elliott. Professor Rousseau is an independent member of the the Board of Trustees of the University of Sherbrooke Pension Plan. In 2018, the Barreau du Québec has awarded him the distinction Avocat émérite (Ad. E.) that recognizes the excellence of his professionnal accomplishments. In 2019, he was awarded the Paul-André Crépeau Medal that recognized his contribution to the advancement of the international aspect of private and commercial law in Canada.
Affiliations
Expertises
- Company law
- Capital market law
- Business governance
- Economic analysis of law
Student supervision Expand all Collapse all
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Research projects Expand all Collapse all
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières Projet de recherche au Canada / 2022 - 2027
Entreprises multinationales, facteurs ESG et normativité Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Obligation de divulgation de l’information ESG: vers une modernisation de l'encadrement des régimes de retraites Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Traité de droit des valeurs mobilières Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada? Projet de recherche au Canada / 2022 - 2024
Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19? Projet de recherche au Canada / 2020 - 2021
Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise Projet de recherche au Canada / 2017 - 2020
Innovation, gouvernance et droit économique Projet de recherche au Canada / 2018 - 2019
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage Projet de recherche au Canada / 2017 - 2019
La protection des investisseurs vulnérables Projet de recherche au Canada / 2016 - 2018
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2018
Traitement du contrat logistique en droit canadian Projet de recherche au Canada / 2016 - 2017
Le contrat logistique Projet de recherche au Canada / 2016 - 2016
L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES Projet de recherche au Canada / 2013 - 2016
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES Projet de recherche au Canada / 2012 - 2016
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES Projet de recherche au Canada / 2012 - 2015
LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER Projet de recherche au Canada / 2014 - 2014
Publications Expand all Collapse all
LISTE SÉLECTIVE
1.LIVRES ET CHAPITRES DE LIVRES
Jean-Louis Navarro et Stéphane ROUSSEAU, dir., Les remèdes juridiques aux pathologies de mauvaise gouvernance, Montréal, Éditions Thémis, 2024, 369 p.
S. O’Bomsawin et S. ROUSSEAU, « Some Observations on The Governance Challenges of Boards of Directors of Small Not-For-Profit-Organizations», dans R. LeBlanc, dir., The Handbook of Board Governance: A Comprehensive Guide for Public, Private, and Not-for-Profit Board Members, 3e éd., Hoboken, Wiley, 2024, p. 1233-1244.
S. ROUSSEAU, Droit des valeurs mobilières, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 902 p.
H. Prince et S. ROUSSEAU, dir., Rétrospective sur 25 ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 646 p.
S. ROUSSEAU et P. Besner, “Facteurs ESG: quel impact pour les devoirs des administrateurs?”, dans Développements récents en droit des affaires, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2023, p. 47-156.
V. Coiteux, S. Lapierre et S. ROUSSEAU, “La divulgation accrue d’information sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG): enjeux, responsabilité et recours”, dans Développements récents en litige de valeurs mobilières, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2023, p. 183-246.
A. Leduc et S. ROUSSEAU, « Finance durable, changements climatiques, critères ESG et droit immobilier : êtes-vous prêts à relever le défi ? », dans Développements récents en droit de l’environnement, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2022, p. 343-400.
S. ROUSSEAU, E. Mackaay, P. Larouche et A. Parent, Business Law and Economics, Cheltenham, Elgar, 2021, 392 p.
E. Mackaay, S. ROUSSEAU, P. Larouche et A. Parent, Analyse économique du droit, 3e éd., Paris/Montréal, Dalloz/Éditions Thémis, 2021, 906 p.
R. Crête et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 4e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2018, 953 p.
2. ARTICLES (comité de lecture)
S. ROUSSEAU, « La gestion des risques climatiques par les institutions financières au Canada : une revue des récentes initiatives réglementaires », [2024] 1 Revue internationale des services financiers 33-41.
S. ROUSSEAU et S. Pineau, “Corporate Purpose: Towards a New Governance Practice for Canadian Publicly-Listed Companies”, (2023) 68 Canadian Business Law Journal 1-59.
« Responsabilité des administrateurs à l’égard des actionnaires : quelques observations sur l’arrêt Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée », (2023) 57 RJTUM 137-153.
L. Cromp-Lapierre et S. ROUSSEAU, « Le Special Purpose Acquisition Company (SPAC) : quel avenir ? », (2022) No. 6 Revue de droit bancaire et financier 1- 8 (dossier).
« L’approche canadienne en matière d’épargne-retraite : diversité de produits et de régimes d’encadrement », [2021] 4 Revue internationale des services financiers 125-130.
S. ROUSSEAU, E. Gendron, M. Morales et D. Payette, « ESG Tech: Attractions and Challenges for Fintechs in the Age of COVID-19 », (2021) 37 Banking and Finance Law Review 57-96.
S. ROUSSEAU, D. Payette et C. Trouvé, « Just What the Doctor Ordered? A Look at the Side Effects of Theratechnologies on Secondary Market Liability in Canada», (2019) 97 Revue du Barreau canadien 403-447.
A. Gélinas et S. ROUSSEAU, "Encadrement des infrastructures de marché financiers au Canada", [2019] 2 Revue internationale des services financiers 11-16.
« L’innovation financière responsable au Canada : une proposition de programme de recherche », (2019) 53 RJTUM 153-169.
C. Malberti, S. ROUSSEAU et K. Sergakis, “The Regulation of Short Selling: A Transatlantic Discussion on Policy Issues and Instruments”, [2018] 4 Revue trimestrielle de droit financier 37-45.
Additional Information
Media
Équipe de direction de la Faculté de droit 2015
Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international
Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires
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