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Stéphane Rousseau

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-9438

stephane.rousseau@umontreal.ca

Télécopieur : 514 343-2199

Travail 1 : 514 343-7627

LL. B.
1992 , Droit , Université Laval (Canada)

LL. M.
1995 , Droit , Université Laval (Canada)

S.J.D.
1999 , Droit , Université de Toronto (Canada)

Biographie

Le professeur Stéphane Rousseau est titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires à la Faculté de droit de l'Université de Montréal où il dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international. Il détient un doctorat en droit de l'Université de Toronto, ainsi qu'une maîtrise en droit de l'Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec. En plus de siéger au conseil d’administration de la Chambre de la sécurité financière, le Professeur Rousseau est membre du comité de discipline de la Bourse de Montréal.

Le professeur Rousseau enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d'entreprise et en droit des marchés financiers. Il est auteur et coauteur de nombreux ouvrages dont : L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces (Montréal, Éd. Thémis, 2012), (avec Pr Raymonde Crête), Droit des sociétés par actions, (3e éd., Éd. Thémis, 2011); (avec Pr Ejan Mackaay), Analyse économique du droit, (2e éd., Dalloz/Éd. Thémis, 2008) et (avec Me Patrick Desalliers), Les devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien (Éd. Thémis, 2007). En outre, il a publié de nombreuses études sur la gouvernance d'entreprise, les devoirs des administrateurs et la réglementation des marchés financiers, en plus de prononcer régulièrement des conférences dans les milieux professionnels et universitaires, au Canada et à l’étranger. Il dirige la collection Droit des affaires de l’encyclopédie Jurisclasseur Québec (Lexis Nexis).

Monsieur Rousseau enseigne le droit bancaire et financier à titre de professeur invité à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université du Luxembourg. Il enseigne également la responsabilité sociale des entreprises à titre de professeur invité à l'Université Paris V – Descartes et à l’Université Paris-Sorbonne Abou Dhabi. ll intervient comme formateur au Collège des administrateurs de sociétés (Université Laval) dans le cadre du module sur la Gouvernance dans les services financiers. Le professeur Rousseau est membre du comité sur les personnes morales du Barreau du Québec, ainsi que du comité législation et réforme du droit de l'Association du Barreau canadien – Division Québec. Le professeur Rousseau a agi comme expert auprès du Gouvernement du Québec lors de la réforme du droit des sociétés par actions, ainsi que dans le cadre des Renvois à la Cour d'appel du Québec et à la Cour suprême du Canada relatifs à la compétence du Parlement du Canada en matière de valeurs mobilières. Il agit actuellement comme expert-conseil en gouvernance auprès de la Table des partenaires influents mise sur pied par la Ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec pour examiner les meilleurs moyens de promouvoir la présence des femmes dans les conseils d'administration et dans la haute direction des grandes entreprises privées québécoises cotées en Bourse.

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Unités de recherche

Activités de recherche Tout déplier Tout replier

La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
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La responsabilité de l'intermédiaire de marché et la protection du petit investisseur : à la recherche d'un certain équilibre Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
Diplômé(e) : Biron, Julie
Cycle : Maîtrise
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Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
Diplômé(e) : Jean-Baptiste, Gilbert
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La prise de contrôle inversée en droit canadien Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
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Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
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Cycle : Maîtrise
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Le contrôle des pratiques anticoncurrentielles au sein des marchés de l'Union Européenne, des États-Unis et du Canada : perspectives d'un droit antitrust international Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Huguenin-Vuillemin, Louis-Xavier
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Diplômé(e) : Gauthier, Bastien
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Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a. Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Couture, Philippe
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Le traitement des porteurs minoritaires de titres de sociétés par actions publiques dans un contexte transactionnel : où en sommes-nous? Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
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L'encadrement des fonds de couverture au Canada: une réflexion sur les principaux enjeux Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
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De la légitimité et de la légalité des régimes de droits de souscription d'action en réponse à une offre publique d'achat Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
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A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
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La banque d'investissement et la conglomération du secteur financier : une multiplicité d'intérêts en quête d'équilibre Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
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Promoting while checking self-interest : a conflict-based governance approach to rebalance corporate power disequilibria in Canada and the United States Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
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L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
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L’activisme actionnarial : une perspective canadienne Thèses et mémoires dirigés / 2012 - 2012
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Les aspects juridiques des stratégies de propriété occulte et de vote vide réalisées par l’entremise des instruments dérivés Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
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Les sûretés sur les valeurs mobilières : le mouvement d'uniformisation d'origine américaine est-il transposable universellement ? : vers une approche québécoise à la question Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
Diplômé(e) : Lanthier, Suzie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Expertises

  • Droit des sociétés
  • Droit des marchés financiers
  • Gouvernance d’entreprise
  • Analyse économique du droit

Informations supplémentaires

Media

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau

Équipe de direction de la Faculté de droit 2015

De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau

Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international

Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires

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