Stéphane Rousseau
- Vice-doyen
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron local A-8474
Télécopieur : 514 343-2199
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LL. B.
1992
, Droit , Université Laval (Canada)
LL. M.
1995
, Droit , Université Laval (Canada)
S.J.D.
1999
, Droit , Université de Toronto (Canada)
Biographie
Stéphane Rousseau est professeur titulaire et vice-doyen à la recherche et aux affaires internationales à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est également professeur affilié au département de finance de HEC Montréal où il codirige le programme de Certification en éthique et conformité à l'École des dirigeants. Détenteur d'un doctorat en droit de l'Université de Toronto, il est le directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) en plus d'être le Président de l'Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières. Expert internationalement reconnu, il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d’entreprise et en droit des marchés financiers. En outre de ses activités universitaires, le Pr Rousseau est universitaire affilié au cabinet Stikeman Elliott et expert universitaire affilié auprès d'Idéaliste Capital. En 2018, le Barreau du Québec lui a décerné la distinction Avocat émérite (Ad. E.) qui reconnaît l'excellence de sa carrière professionnelle. En 2019, il a été récipiendaire de la Médaille Paul-André Crépeau pour sa contribution à l'avancement de la dimension internationale du droit privé et du droit commercial du Canada.
Stéphane Rousseau is Associate-dean, Research and International Affairs and Full Professor at the University of Montréal's Faculty of Law. He is also affiliated professor with the department of finance of HEC Montréal and is the academic co-director of the certification on ethics and compliance at the École des dirigeants. Professor Rousseau holds a Doctorate in Juridical Science from the University of Toronto and is the Director of the Centre for Business Law and International Trade, as well as President of the Observatoire québécois du droit des valeurs mobilières). An internationally recognized expert, he teaches and conducts research in corporate law, corporate governance and capital markets law. Besides his academic activities, Professor Rousseau is an affiliated scholar with Stikeman Elliott and an academic expert with Idealist Capital. In 2018, the Québec Bar has awarded him the distinction Avocat émérite (Ad. E.) that recognizes the excellence of his professionnal accomplishments. In 2019, he was awarded the Paul-André Crépeau Medal that recognized his contribution to the advancement of the international aspect of private and commercial law in Canada.
Affiliations
Programmes d’enseignement
- Baccalauréat en droit – Droit
- DESS en droit des affaires – Droit Sciences de l'administration et gestion
- Maîtrise en droit, option Droit des affaires (avec travail dirigé) – Droit Sciences de l'administration et gestion
- Microprogramme de 2e cycle en droit des affaires – Droit Sciences de l'administration et gestion
Cours donnés
- DRT3407 Droit des valeurs mobilières
- DRT6962 Règles: fusion/acquisition des entreprises cotées
Expertises
- Droit des sociétés
- Droits des marchés financiers
- Gouvernance d'entreprise
- Analyse économique du droit
- Droit des sociétés
- Droit des marchés financiers
- Gouvernance d’entreprise
- Analyse économique du droit
Encadrement Tout déplier Tout replier
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
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Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets de recherche Tout déplier Tout replier
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières Projet de recherche au Canada / 2022 - 2027
Entreprises multinationales, facteurs ESG et normativité Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Obligation de divulgation de l’information ESG: vers une modernisation de l'encadrement des régimes de retraites Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Traité de droit des valeurs mobilières Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada? Projet de recherche au Canada / 2022 - 2024
Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19? Projet de recherche au Canada / 2020 - 2021
Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise Projet de recherche au Canada / 2017 - 2020
Innovation, gouvernance et droit économique Projet de recherche au Canada / 2018 - 2019
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage Projet de recherche au Canada / 2017 - 2019
La protection des investisseurs vulnérables Projet de recherche au Canada / 2016 - 2018
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2018
Traitement du contrat logistique en droit canadian Projet de recherche au Canada / 2016 - 2017
Le contrat logistique Projet de recherche au Canada / 2016 - 2016
L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES Projet de recherche au Canada / 2013 - 2016
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES Projet de recherche au Canada / 2012 - 2016
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES Projet de recherche au Canada / 2012 - 2015
LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER Projet de recherche au Canada / 2014 - 2014
Publications Tout déplier Tout replier
LISTE SÉLECTIVE
1.LIVRES ET CHAPITRES DE LIVRES
Jean-Louis Navarro et Stéphane ROUSSEAU, dir., Les remèdes juridiques aux pathologies de mauvaise gouvernance, Montréal, Éditions Thémis, 2024, 369 p.
S. O’Bomsawin et S. ROUSSEAU, « Some Observations on The Governance Challenges of Boards of Directors of Small Not-For-Profit-Organizations», dans R. LeBlanc, dir., The Handbook of Board Governance: A Comprehensive Guide for Public, Private, and Not-for-Profit Board Members, 3e éd., Hoboken, Wiley, 2024, p. 1233-1244.
S. ROUSSEAU, Droit des valeurs mobilières, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 902 p.
H. Prince et S. ROUSSEAU, dir., Rétrospective sur 25 ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 646 p.
S. ROUSSEAU et P. Besner, “Facteurs ESG: quel impact pour les devoirs des administrateurs?”, dans Développements récents en droit des affaires, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2023, p. 47-156.
V. Coiteux, S. Lapierre et S. ROUSSEAU, “La divulgation accrue d’information sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG): enjeux, responsabilité et recours”, dans Développements récents en litige de valeurs mobilières, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2023, p. 183-246.
A. Leduc et S. ROUSSEAU, « Finance durable, changements climatiques, critères ESG et droit immobilier : êtes-vous prêts à relever le défi ? », dans Développements récents en droit de l’environnement, Service de la qualité de la profession – Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2022, p. 343-400.
S. ROUSSEAU, E. Mackaay, P. Larouche et A. Parent, Business Law and Economics, Cheltenham, Elgar, 2021, 392 p.
E. Mackaay, S. ROUSSEAU, P. Larouche et A. Parent, Analyse économique du droit, 3e éd., Paris/Montréal, Dalloz/Éditions Thémis, 2021, 906 p.
R. Crête et S. ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 4e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2018, 953 p.
2. ARTICLES (comité de lecture)
S. ROUSSEAU, « La gestion des risques climatiques par les institutions financières au Canada : une revue des récentes initiatives réglementaires », [2024] 1 Revue internationale des services financiers 33-41.
S. ROUSSEAU et S. Pineau, “Corporate Purpose: Towards a New Governance Practice for Canadian Publicly-Listed Companies”, (2023) 68 Canadian Business Law Journal 1-59.
« Responsabilité des administrateurs à l’égard des actionnaires : quelques observations sur l’arrêt Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée », (2023) 57 RJTUM 137-153.
L. Cromp-Lapierre et S. ROUSSEAU, « Le Special Purpose Acquisition Company (SPAC) : quel avenir ? », (2022) No. 6 Revue de droit bancaire et financier 1- 8 (dossier).
« L’approche canadienne en matière d’épargne-retraite : diversité de produits et de régimes d’encadrement », [2021] 4 Revue internationale des services financiers 125-130.
S. ROUSSEAU, E. Gendron, M. Morales et D. Payette, « ESG Tech: Attractions and Challenges for Fintechs in the Age of COVID-19 », (2021) 37 Banking and Finance Law Review 57-96.
S. ROUSSEAU, D. Payette et C. Trouvé, « Just What the Doctor Ordered? A Look at the Side Effects of Theratechnologies on Secondary Market Liability in Canada», (2019) 97 Revue du Barreau canadien 403-447.
A. Gélinas et S. ROUSSEAU, "Encadrement des infrastructures de marché financiers au Canada", [2019] 2 Revue internationale des services financiers 11-16.
« L’innovation financière responsable au Canada : une proposition de programme de recherche », (2019) 53 RJTUM 153-169.
C. Malberti, S. ROUSSEAU et K. Sergakis, “The Regulation of Short Selling: A Transatlantic Discussion on Policy Issues and Instruments”, [2018] 4 Revue trimestrielle de droit financier 37-45.
Prix et distinctions
-
- Distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec
- Médaille Paul-André Crépeau décernée par l'Association du Barreau canadien
Informations supplémentaires
Médias
Équipe de direction de la Faculté de droit 2015
De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau
Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international
Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires
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