Destiné aux étudiantes et étudiants des cycles supérieurs, le concours « Procès simulé devant la Cour pénale internationale » est organisé par l’Académie de droit international de La Haye. Il « vise à stimuler l’étude du droit international pénal, à participer à la formation des jeunes juristes et à contribuer à renforcer les compétences et connaissances en droit international pénal ».  

Le concours compte trois phases consécutives :

• la rédaction des mémoires (phase de qualification);
• les plaidoiries;
• la finale. 

À partir d’un cas fictif, chaque équipe doit présenter ses éléments d’argumentation aussi bien du côté de l’Accusation que du côté de la Défense.

L’équipe représentant l’Université de Montréal est composée de quatre étudiantes et étudiants inscrits au doctorat à la Faculté de droit : 

Alexia Argiolas, en deuxième année de doctorat, travaille sur « Le droit à mourir et l’autonomie de la personne humaine » sous la supervision de la Pre Catherine Régis. Elle s’intéresse également en profondeur aux questions de droit international. 

Audrey Lamarre, en deuxième année de doctorat, s’intéresse de près à la Cour pénale internationale en analysant l’influence des déterminants non légaux sur les décisions rendues par les juges de cette juridiction relatives à la participation et à la réparation des victimes. Elle travaille sous la supervision du Pr Amissi Manirabona. 

Gaëlle Foucault, en troisième année de doctorat, étudie, dans le cadre de sa thèse, le système institutionnel établi entre la Cour pénale internationale et les Nations Unies sous la supervision de la Pre Isabelle Duplessis et du Pr Amissi Manirabona. 

Tchimou Yannick Kévin Aké, en quatrième année de doctorat, analyse plus particulièrement la réparation devant la Cour pénale internationale en se posant la question « quel droit pour les victimes ? ». Il travaille sous la supervision du Pr Amissi Manirabona. 

L’équipe de l’UdeM bénéficie d’un soutien essentiel et fort de la part de la Pre Miriam Cohen qui a accepté d’être leur coach pour ce concours.

L’équipe de l’UdeM est heureuse et fière d’annoncer que parmi la quarantaine d’équipes inscrites, elle fait partie des dix sélectionnées pour plaider à La Haye. Elle remercie chaleureusement la Faculté de droit pour son soutien ainsi que le corps professoral qui a été la source de beaucoup d’encouragements.

Rendez-vous le 30 mai 2022 pour les premières plaidoiries!