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Amissi Melchiade Manirabona

Vcard

Professeur agrégé

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-8468

melchiade.manirabona@umontreal.ca

514 343-6111 #2659

LL. D.
2010 , Droit , Université de Montréal (Canada)

LL. M.
2006 , Droit , Université de Montréal (Canada)

Biographie

Spécialiste en droit pénal et en droit pénal international, Amissi M. Manirabona est professeur à la Faculté de droit. La thèse de doctorat qu'il y a soutenue en 2010 lui a valu le prix Minerve 2010 et le prix de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec. Avant de se joindre au corps professoral, M. Manirabona était chargé de cours à la Faculté de droit et chercheur postdoctoral au Centre international de criminologie comparée de l’Université de Montréal. Il a également été chercheur invité à l’Université d’Ottawa et Aisenstadt Fellow à l’Université McGill.

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Affiliations

Programmes d’enseignement

  • D.E.S.S. en droit des affaires – Droit Sciences de l'administration et gestion
  • Maîtrise en droit, option droit des affaires – Droit Sciences de l'administration et gestion
  • Microprogramme de 2e cycle en droit des affaires – Sciences de l'administration et gestion Droit

Cours donnés

  • DRT6853 Droit pénal international
  • DRT6856 Droit des crimes économiques transnationaux
  • VIO2017 Victimes et institutions juridiques

Expertises

  • Responsabilité pénale des individus et des entreprises
  • Crimes économiques : corruption, blanchiment de capitaux, fraude, cartels
  • Crimes environnementaux
  • Crimes internationaux : génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre, agression
  • Conformité et responsabilité sociale des entreprises multinationales

Encadrement Tout déplier Tout replier

La Cour africaine des droits de l’homme : quelles restrictions à l’accès à la justice ? Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Khamis, Mostafa
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La problématique de la responsabilité pénale des enfants impliqués dans les actes terroristes de Boko Haram au Cameroun Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Yana, Chris
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La problématique du genre dans les mécanismes de la justice transitionnelle en Côte d'Ivoire Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Dosso, Aïssatou
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L’avocat comme méthode de blanchiment d’argent Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Azzi, Nancy
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le système de justice pénale pour adolescents et les droits internationaux de l’enfant : obligations du Canada et jeunes racialisés Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Caron-Paquin, Azinatya
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La complémentarité de la Cour pénale internationale à l’épreuve de la lutte contre l’impunité des crimes internationaux Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Nsabimbona, Éric
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Sociétés minières canadiennes et violations des droits de l’homme à l’étranger : le Canada respecte-t-il les prescriptions internationales en la matière? Thèses et mémoires dirigés / 2014 - 2014
Diplômé(e) : Cournier, Marine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Centre international de criminologie comparée (CICC) Projet de recherche au Canada / 2017 - 2024

Chercheur principal : Carlo Morselli
Co-chercheurs : Frédéric Ouellet , Jean Proulx , Jean-Pierre Guay , Massimiliano Mulone , Samuel Tanner , Karine Côté-Boucher , Isabelle Daignault , Anthony Amicelle , Jean Bérard , Marc Ouimet , Maurice Cusson , Serge Brochu , Amissi Melchiade Manirabona , Denis Lafortune , Franca Cortoni , Rémi Boivin , Céline Bellot , Francis Fortin , David Décary-Hétu , Jo-Anne Wemmers , Etienne Blais , Benoît Dupont , Chloé Leclerc , Chantal Plourde , Aurélie Campana , Isabelle Fortin-Dufour , Nadine Deslauriers-Varin , Patrick Lussier , Marc Alain , Martin Drapeau , Jason Carmichael , Marie Manikis , Stéphane Leman-Langlois , Decio Coviello , Monique Tardif , Natacha Brunelle , Christian Joyal , Sylvie Hamel , Julie Lefebvre , Julie Carpentier , Frank Crispino , Nina Admo , Serge Charbonneau , Michelle Cote , Estibaliz Jimenez , Yanick Charette , Amélie Couvrette , André Lajeunesse , Emmanuel Milot , Benjamin Ducol , Annie Gendron , Enid Gabriella Coleman , David Grondin , Anne Crocker , Mathilde Turcotte
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements Stratégiques

Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise Projet de recherche au Canada / 2017 - 2020

Chercheur principal : Stéphane Rousseau
Co-chercheurs : Renée-Claude Drouin , Amissi Melchiade Manirabona , Isabelle Martin , Ivan Tchotourian
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(SE) Programme Soutien aux équipes de recherche - Stade de développement : Émergence

L'impact de la Loi C-21 (Responsabilité pénale des organisations) sur le niveau de prévention des décès et des lésions corporelles au sein des entreprises du Québec Projet de recherche au Canada / 2016 - 2020

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV113813-(NP) Soutien à la recherche pour la relève professorale

Understanding and managing conflicts in extractive industries in the era of global justice Projet de recherche au Canada / 2017 - 2019

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Co-chercheurs : Frédéric Lasserre , Éric Mottet , Eduardo Saad Diniz , Luis Bejar , Patricia Urteaga-Crovetto , Pedro Antonio Garcia Obando
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX99097-Subvention de développement de partenariat

La conformité dans les sociétés québécoises: une étude des méthodes et pratiques Projet de recherche au Canada / 2016 - 2019

Chercheur principal : Julie Biron
Co-chercheurs : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - CENTRE INTERNATIONAL DE CRIMINOLOGIE COMPAREE (CICC) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2018

Co-chercheurs : Frédéric Ouellet , Jean Trépanier , Jean Proulx , Marie Andrée Bertrand , Massimiliano Mulone , Samuel Tanner , Karine Côté-Boucher , Pierre Tremblay , Dianne Casoni , Marc Ouimet , Maurice Cusson , Mylène Jaccoud , Amissi Melchiade Manirabona , Denis Lafortune , Franca Cortoni , Louis-Georges Cournoyer , Rémi Boivin , Marion Vacheret , Céline Bellot , Carlo Morselli , Jean-Pierre Guay , Jo-Anne Wemmers , Benoît Dupont , Chloé Leclerc , Chantal Plourde , Aurélie Campana , Catherine Rossi , Marc Alain , Filippo Sabetti , Martin Drapeau , Jason Carmichael , Stéphane Leman-Langlois , Decio Coviello , Miguel Terradas Carrandi , Louis Brunet , Jean-Marie Fecteau , Monique Tardif , Danny Dessureault , Christian Joyal , Sylvie Hamel , Julie Lefebvre , Julie Carpentier , Frank Crispino , Andre Mckibben , Paula Miraglia , Nina Admo , Patrick Altimas , Serge Charbonneau , Michelle Cote , Aurélie Campana , Catherine Rossi , Stéphane Leman-Langlois , Louis Brunet , Jean-Marie Fecteau , Monique Tardif
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements Stratégiques

Victimological Research in Brief Projet de recherche au Canada / 2016 - 2017

Chercheur principal : Jo-Anne Wemmers
Co-chercheurs : Dianne Casoni , Amissi Melchiade Manirabona , Marie-Marthe Cousineau , Alain Brunet , Marie Manikis , Estibaliz Jimenez
Sources de financement : Justice (Canada)
Programmes de subvention :

Repenser le droit criminel des entreprises pour favoriser la conformité Projet de recherche au Canada / 2015 - 2016

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : Éditions Thémis (Les)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Bourse de recherche Albert Bohemier

Pour l'accroissement du potentiel dissuasif de la Loi C-21 Projet de recherche au Canada / 2015 - 2015

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :

DIFFICILE APPLICATION DE LA LOI PORTANT RESPONSABILITE PENALE DES ORGANISATIONS : POINTS DE VUE DES ACTEURS Projet de recherche au Canada / 2014 - 2015

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :

L'IMPACT DE LA CRIMINALISATION DU VIH-SIDA SUR LA CONDUITE DES PERSONNES PORTEUSES DU VIRUS OU CELLES EXPOSEES A LA TRANSMISSION. Projet de recherche au Canada / 2013 - 2015

Chercheur principal : Amissi Melchiade Manirabona
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration

Publications Tout déplier Tout replier

Livre

  • Manirabona, A. Entreprisesmultinationales et criminalité environnementale transnationale : Applicabilité du droit pénal canadien, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, (396 p.)

  • Manirabona, A. et Koutouki, K. (dir.). Criminalité environnementale. Numéro spécial de la revue Criminologie, 49(2) (2016). www

Articles

  • Manirabona, A. et Duval, M.-C. "La criminalité environnementale est-elle neutralisable? Une analyse appliquée au cas Trafigura/Probo-Koala" (2016) 49(2)Criminologie 45-70.

  • Manirabona, A. et Koutouki, K. "Introduction. La criminologie environnementale". (2016) 49(2) Criminologie 5-14.

  • Manirabona, A. & E. Saad Diniz. "Towards Efficiency in Attributing Criminal Liability to Corporations: Canadian and Brazilian Regimes Compared" (2016) Criminal Law Forum

  • Manirabona, A."Plaidoyer pour un droit pénal économique plus favorable à la conformité en entreprise" (2016) 1 Bulletin de droit économique.

  • Manirabona, A.  "Transparence et intégrité dans l'intégration économique entre le Canada et l'Union européenne: nécessité d'une clause anticorruption dans l'AECG" (2015) 20 (2) Lex Electronica 91-115.

  • Manirabona, A. & M.F. Ouimet “ Pour la fin des incongruités et incohérences entourant la défense de contrainte morale au Canada" (2015) 45 (1) Revue générale de droit 235-267.

  • Manirabona, A. “La criminalité environnementale transfrontalière : aux grands maux les grands remèdes?" (2014) 47(2) Criminologie 153-178.

Prix et distinctions

  • Prix Minerve 2010 et le prix de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec 2010 pour sa thèse de doctorat

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