Anne-Marie Boisvert
- Professeure titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron local A-8478
Biographie
Spécialiste du droit pénal, la professeure Boisvert a débuté sa carrière à la Faculté en 1986. Elle a été doyenne de la Faculté de 2004 à 2008 puis vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification à l'Université de Montréal de 2010 à 2015.
Elle a publié de nombreux articles sur la responsabilité pénale, notamment en matière de fraude et sur la responsabilité pénale des personnes morales.
Elle a été pendant de nombreuses années présidente du comité en droit criminel du Barreau du Québec et elle a présidé le groupe de travail mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Québec pour revoir la politique québécoise de gestion des collaborateurs de la justice (Commission Boisvert). En 2013-2014, elle a présidé le groupe d’experts mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Canada pour évaluer la performance et revoir les orientations des Équipes intégrées des polices des marchés financiers (EIPMF). Elle est, depuis sa création en 1996, éditrice de la Revue canadienne de droit pénal.
Mme Boisvert est membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC).
Programmes d’enseignement
- Baccalauréat en sécurité et études policières – Sciences sociales : intervention
- Baccalauréat en droit – Droit
Cours donnés
- DRT1001 Introduction au droit
- DRT1505 Droit pénal 1
- DRT3910 Séminaire de recherche et rédaction
Expertises
- Responsabilité pénale
- Procédure pénale
- Preuve pénale
Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier
- Présidente du Comité de règlement des différends
membre de l'Institut de la Cour suprême du Canada
- Membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (CSUPAC)
- Membre du Comité de rédaction de la Revue du Barreau
- Éditrice dela Revue canadienne de droit pénal/Canadian Criminal Law Review
Encadrement Tout déplier Tout replier
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets de recherche Tout déplier Tout replier
La confiance du public dans le système de justice pénale Projet de recherche au Canada / 2019 - 2021
Publications Tout déplier Tout replier
BOISVERT, Anne-Marie, "La création d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale au Québec : vers une meilleure justice?", (2022) 26 Can. Crim. L.R. 269-313.
BOISVERT, Anne-Marie,"' Développements endroit pénal - droit substantif et sentencing", (2022) 106 SCLR 2d series, 77-99.
BOISVERT, Anne-Marie, « R. c. Javanmardi ou la simplicité trompeuse", (2020) 25 C.C.L.R. 51-69
BOISVERT, Anne-Marie, "Développements récents en droit pénal - droit substantif et sentencing", (2021) 101 S.C.L.R. 2d series, 27-72.
BOISVERT, Anne-Marie, « Développements récents en droit pénal : droit substantif et sentencing – 2018-2019 », (2020) 95 S.C.L.R. (2d) 63- 111
BOISVERT, Anne-Marie et Pierre-André CÔTÉ, « L’application dans le temps des mesures pénalisantes « destinées à protéger le public », (2018) 77 R. du B. 89-115
BOISVERT, Anne-Marie, « Les dérives du droit administratif : les régimes de sanctions administratives pécuniaires comme alternative au droit pénal », [2018] 23 C.C.L.R. 197- 232
BOISVERT, Anne-Marie, « Louis Le Bel, l’imputabilité et les limites à la faculté de juger », (2016) 94 R. du B. can. 1-14
BOISVERT, Anne.-Marie, « Le juge Lamer, la faute, le blâme et le châtiment », Supreme Court Law Review Lexis Nexis, 2009 ,123-150
BOISVERT, Anne.-Marie, DUMONT, Hélène et Alexandre STYLIOS, « En marge de l’affaire Lacroix-Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières », (2009) 50 Les cahiers de droit 469-518
Hélène DUMONT et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004
Informations supplémentaires
- 30-08-2004 Anne-Marie Boisvert s'installe aux commandes
- 03-12-2020 Une église montréalaise défie le décret sanitaire
- 29-01-2018 La justice pénale à l’heure des réseaux sociaux
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- 24-05-2022 Est-ce qu’une intoxication extrême peut excuser un crime violent?
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