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Anne-Marie Boisvert

Vcard

Professeure titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-8478

anne-marie.boisvert@umontreal.ca

514 343-2356

Biographie

Spécialiste du droit pénal, la professeure Boisvert a débuté sa carrière à la Faculté en 1986. Elle a été doyenne de la Faculté de 2004 à 2008 puis vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification à l'Université de Montréal de 2010 à 2015.

Elle a publié de nombreux articles sur la responsabilité pénale, notamment en matière de fraude et sur la responsabilité pénale des personnes morales.

Elle a été pendant de nombreuses années présidente du comité en droit criminel du Barreau du Québec et elle a présidé le groupe de travail mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Québec pour revoir la politique québécoise de gestion des collaborateurs de la justice (Commission Boisvert). En 2013-2014, elle a présidé le groupe d’experts mandaté par le ministre de la Sécurité publique du Canada pour évaluer la performance et revoir les orientations des Équipes intégrées des polices des marchés financiers (EIPMF). Elle est, depuis sa création en 1996, éditrice de la Revue canadienne de droit pénal.

Mme Boisvert est membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC).

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Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit

Cours donnés

  • DRT1001 Introduction au droit

Expertises

  • responsabilité pénale 
  • procédure pénale
  • preuve pénale

Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier

Expertise professionnelle (hors de l’institution)

Membre du Comité de surveillance de l’Unité Permanente Anti-Corruption (UPAC)

Encadrement Tout déplier Tout replier

Le contrôle de constitutionnalité des lois pénales a posteriori : essai comparé sur la protection des droits des justiciables en France et au Canada. Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Cardillo, Chloé
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
La responsabilité pénale des sociétés canadiennes pour les crimes contre l’environnement survenus à l’étranger Thèses et mémoires dirigés / 2010 - 2010
Diplômé(e) : Manirabona, Amissi Melchiade
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Le paradoxe de la politique canadienne visant l'impunité des criminels de guerre Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
Diplômé(e) : Trudel, Maryse
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Defining the crime of aggression : cutting the Gordian knot ? Thèses et mémoires dirigés / 2005 - 2005
Diplômé(e) : Turner, Allison
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le renvoi des jeunes contrevenants aux tribunaux pour adultes : la loi et les pratiques Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Roy, Mélanie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les crimes de cruauté contre les animaux: examen des propositions du législateur Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Giroux, Valéry
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

La confiance du public dans le système de justice pénale Projet de recherche au Canada / 2019 - 2020

Chercheur principal : Anne-Marie Boisvert
Co-chercheurs : Julie Desrosiers , Marie-Eve Sylvestre , Véronique Fortin , Margarida Garcia
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV152160-Subvention Connexion

Publications Tout déplier Tout replier

BOISVERT, Anne-Marie et Pierre-André CÔTÉ, « L’application dans le temps des mesures pénalisantes « destinées à protéger le public », (2018) 77 R. du B. 89-115

BOISVERT, Anne-Marie, « Les dérives du droit administratif : les régimes de sanctions administratives pécuniaires comme alternative au droit pénal », [2018] 23 C.C.L.R. 197- 232

BOISVERT, Anne-Marie, « Louis Le Bel, l’imputabilité et les limites à la faculté de juger », (2016) 94 R. du B. can. 1-14

BOISVERT, Anne.-Marie, « Le juge Lamer, la faute, le blâme et le châtiment », Supreme Court Law Review Lexis Nexis, 2009 ,123-150

BOISVERT, Anne.-Marie, DUMONT, Hélène et Alexandre STYLIOS, « En marge de l’affaire Lacroix-Norbourg : les enjeux substantifs et punitifs suscités par le double aspect, réglementaire et criminel, de certains comportements frauduleux dans le domaine des valeurs mobilières », (2009) 50 Les cahiers de droit 469-518

Hélène DUMONT et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004

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