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Stéphane Beaulac

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-7428

stephane.beaulac@umontreal.ca

514 343-7211

Ph. D. droit public international
2002 , Droit , Université de Cambridge (Royaume-Uni)

LL. M. droit public comparé
1997 , Droit , Université de Cambridge (Royaume-Uni)

Diplôme en rédaction législative
1995 , Droit , Université d'Ottawa (Canada)

LL. B. common law
1994 , Droit , Université Dalhousie (Canada)

LL. L. en droit civil
1993 , Droit , Université d'Ottawa (Canada)

Biographie

Stéphane Beaulac est professeur titulaire à notre Faculté, où il donne des cours en droit international et en droit public interne. Il est docteur en droit international de l’Université de Cambridge, d’où il détient aussi un LL.M. en droit public comparé (first class honour). Sa formation est bijuridique : droit civil à l’Université d’Ottawa (summa cum laude) et common law à l’Université Dalhousie. Il a été clerc à la Cour suprême du Canada, fellow Max Weber à l'Institut universitaire européen de Florence, fellow Neil MacCormick à l'Université d'Édimbourg, fellow James Flaherty à l'Université Collège de Cork, et professeur invité à Toulouse, à Amsterdam, à Ulster, à Trente et à Padoue.

Le professeur Beaulac est l'auteur (coauteur) ou le codirecteur d'une vingtaine de livres de droit; il a rédigé plus de 100 articles et autres textes de doctrine dans des revues juridiques et auprès de maisons de renom, comme OUP et CUP. Il fait partie du top 10% des auteurs en droit sur le réseau SSRN. En outre, ses écrits lui ont valu des prix et ont été cités par la Cour suprême du Canada et par la Cour internationale de justice de La Haye. En plus de ses nombreuses conférences au pays et à l'étranger, parfois à titre de « keynote speaker », Stéphane est certes un de nos Intellectuels publics les plus en vue à la Faculté.

Avocat membre du Barreau de l'Ontario et conseiller en loi, Barreau du Québec, Me Beaulac travaille à l'occasion en pratique privée auprès du cabinet d'avocats Dentons LLP, dans le groupe litige de Montréal.

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Affiliations

Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit

Cours donnés

  • DRT2902 Développement des habiletés du juriste 2

Expertises

Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier

Participation à des jurys (hors de l’institution)
  • Évaluateur de demandes de subvention de recherche - Fonds québécois de recherche sur la société et la culture
  • Évaluateur de demandes de subvention de recherche -  Conseil de recherches en sciences humaines du Canada

Expertise professionnelle (hors de l’institution)
  • Vice-président Québec et directeur au conseil d’administration - Commission canadienne de juristes (section canadienne)
  • Rapporteur des décisions canadiennes concernant l'utilisation du droit international en droit interne -  International Law in Domestic Courts (Oxford University Press)

  • Membre du conseil d'administration -  Revue québécoise de droit international

  • Membre du conseil d'administration - Conseil canadien de droit international
  • Membre - Conseil canadien de droit international

  • Membre -  Association québécoise de droit comparé

  • Avocat - Barreau de l'Ontario (Law Society of Upper Canada)

Autres activités et contributions
  • Examinateur (livres)                     Routledge-Cavendish, Londres, Angleterre
  • Examinateur (revues juridiques)    Review of International Studies (Cambridge University Press); International Studies Quarterly; Journal of International Law and International Relations; Revue du Barreau canadien; Revue de droit de McGill; Regional and Federal Studies; Australian Journal of Human Rights; Revue canadienne droit et société; Revue québécoise de droit international; Cahiers de droit; Revue de droit d'Ottawa;  Alberta Law Journal; Revue de droit de l’Université du Nouveau-Brunswick; Revue juridique Thémis; Revue canadienne de linguistique; Lex Electronica.
     
Organisation d’événements
  • Coprésident de l'organisation des « Matinées constitutionnelles / Constitutional Moments », pour le Regroupement droit, changements et gouvernance du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal, série 2014-2015
  • Coprésident de l'organisation du Congrès annuel 2007 du Conseil canadien de droit international, sur le thème « La contribution du Canada au droit international », Ottawa, Canada, 18 au 20 octobre 2007
  • Coordonnateur et président d'un panel, organisé en collaboration avec la Société québécoise de droit international, portant sur le livre International Human Rights and Humanitarian Law du professeur René Provost, lors du Congrès annuel 2004 du Conseil canadien de droit international, Ottawa, Canada, 15 octobre 2004
  • Principal organisateur de la conférence du professeur Philip Allott, Collège Trinity, Université Cambridge, Angleterre, intitulée « The Globalisation of Philosophy and the Philosophy of Globalisation », Faculté de droit, Université de Montréal, 10 mars 2004

Encadrement Tout déplier Tout replier

L’État de droit en transition : une amnistie pour le Bloody Sunday? Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Denicourt-Fauvel, Camille
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Reading Population Transfer in International Human Rights Law, International Humanitarian Law and International Criminal Law through the Principle of Humanity Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Mac Allister, Karine
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
État de droit et lutte antiterroriste : étude parallèle des systèmes juridiques français et canadien quant à la collecte et au partage des renseignements Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Loriato, Sarah
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les implications de la Commission de vérité et réconciliation du Canada pour l'État de droit et la justice transitionnelle : étude comparée avec l'Afrique du Sud. Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Corbu, Michelle Mei Lee
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
What ‘Security’, whose ‘Rights’ and which ‘Law’? : the Israeli High Court of Justice and the Israeli settlements in the occupied West Bank Thèses et mémoires dirigés / 2016 - 2016
Diplômé(e) : Al-Salem, Rouba
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La question de la sécession du Québec après l’avis consultatif de la CIJ du 22 juillet 2010 relative au Kosovo. Thèses et mémoires dirigés / 2013 - 2013
Diplômé(e) : Mabilat, Julie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
The Influence of ICC Arbitral Decisions on Canadian Law: Comparative Study between Civil Law and Common Law Jurisdictions Thèses et mémoires dirigés / 2012 - 2012
Diplômé(e) : Hedaraly, Saleha
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Un nouvel acteur dans la résolution des conflits : le Procureur de la Cour pénale internationale Thèses et mémoires dirigés / 2012 - 2012
Diplômé(e) : Boinot, Camille
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
The placebo effect: international patent law and the protection of traditional plant medicine Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Koutouki, Konstantia
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Observatoire national en matière de droits linguistiques Projet de recherche au Canada / 2016 - 2018

Chercheur principal : Stéphane Beaulac
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration

Regards croisés et autochtones des problèmes linguistiques au Canada et au Québec - Colloque internationale de l'Observatoire des droits linguistiques Projet de recherche au Canada / 2016 - 2017

Chercheur principal : Stéphane Beaulac
Sources de financement : SQRC/Secr. Qc aux relations canadiennes
Programmes de subvention :

BOURSE OPPENHEIMER POUR L'ETUDIANTE KARINE MAC ALLISTER Projet de recherche au Canada / 2013 - 2014

Chercheur principal : Stéphane Beaulac
Co-chercheurs : François Crépeau
Sources de financement : Chaire Hans et Tamar Oppenheimer en droit international public
Programmes de subvention :

Publications Tout déplier Tout replier

« Texture ouverte », droit international et interprétation de la Charte canadienne, (2013) 61 Supreme Court Law Review (2d) 191-240

The Myth of Jus Tractatus in La Belle Province: Quebec's Gérin-Lajoie Statement (2012) 35 Dalhousie Law Journal 237-266

L'immunité des États et le jus cogens en droit international : étude croisée Italie / Canada  (2009) 43 Revue juridique Thémis 491-529 (avec R. Pavoni) 

The Rule of Law in International Law Today, dans G. Palombella & N. Walker (dir.), Relocating the Rule of Law, Oxford : Hart Publishing, 2009, 197-223

The Power of Language in the Making of International Law - The Word Sovereignty in Bodin and Vattel and the Myth of Westphalia, Leiden & Boston : Martinus Nijhoff, 2004

Prix et distinctions

    • Ordre du mérite de l'Université d'Ottawa, 2018
    • Prix d'enseignement du recteur de l'Université de Montréal, 2010

Informations supplémentaires

Médias

Regards croisés et autochtones des problématiques linguistiques au Canada et au Québec

Organisation : Observatoire national en matière de droits linguistiques (National Observatory on Language Rights)

Le Québec à l’international

Que ce soit dans les accords commerciaux ou dans son rayonnement culturel, le Québec prend sa place sur la scène internationale. Mais jusqu’où cet État fédéré peut-il pousser son autonomie en matière de relations internationales? Et, plus généralement, quel rôle pour le Québec dans le monde?

Le Canada et le Pacte mondial sur les migrations (de Marrakech)

Le possible impact en droit interne des 23 objectifs du Pacte mondial sur les migrations (de Marrakech), comme éléments pertinents et persuasifs dans le cadre de l'interprétation et de l'applicatino du droit au pays

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