Vincent Gautrais
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron local A-8426
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LL. D. (Liste d’honneur du doyen – 5% des meilleures thèses)
1998
, (Canada), Université de Montréal (Canada)
LL. B.
1995
, (Canada), Université de Montréal (Canada)
LL. M.
1993
, (Canada), Université de Montréal (Canada)
Maîtrise en droit des affaires
1990
, (France), Université de Rennes 1 (France)
Licence en droit des affaires
1989
, (France), Université de Rennes 1 (France)
Biographie
Vincent Gautrais est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et chercheur au Centre de recherche en droit public (CRDP). Depuis le 1er juin 2015, il est le titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique. Il enseigne plusieurs cours en droit des affaires et en droit des technologies. Depuis 1992, il a eu l’occasion de produire des recherches, conférences, livres, publications relatives notamment au droit des affaires électroniques, aux contrats électroniques, à la cyberconsommation, à la sécurité des réseaux, aux règlements des différends par et pour Internet, aux questions de propriété intellectuelle et à la vie privée.
Du 1er juin 2005 au 31 mai 2015, il a été titulaire de la Chaire d’excellence de l’Université de Montréal en droit de la sécurité et des affaires électroniques. Préalablement, Vincent Gautrais a été professeur à l’Université d’Ottawa, section de common law. Il est diplômé de l’Université de Rennes 1 en France (Licence, Maîtrise) et de l’Université de Montréal (LLD, LLM, LLB). Sa thèse de doctorat, publiée en 2002 chez Bruylant (Bruxelles), s’intitule « Le contrat électronique international ». Il est également avocat au Barreau du Québec.
Ses ouvrages les plus récents portent sur les sujets suivants:
- La preuve technologique (février 2014) (juillet 2018 (2ième édition)) (LexisNexis)
- Neutralité technologique: rédaction et interprétation des lois face aux technologies (mai 2012) (Thémis)
- Circulation des renseignements personnels et web 2.0 (février 2010) (Thémis) (avec Pierre Trudel)
Pour plus d’informations:
- gautrais.com
- droitdu.net
- lccjti.ca
- www.openum.ca
- @gautrais (Twitter)
- ca.linkedin.com/in/gautrais/ (LinkedIn)
Affiliations
- Directeur – Regroupement droit, changements et gouvernance
- Titulaire – Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique
- Membre – CRDP — Centre de recherche en droit public
- Membre – CICC — Centre international de criminologie comparée
- Membre – CDACI — Centre de droit des affaires et du commerce international
- Membre – SERENE — Réseau intégré sur la cybersécurité
- Membre – Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé
- Membre – Laboratoire de cyberjustice
- Membre – talents — Laboratoire d'Intelligence Artificielle pour la Cybersécurité
Programmes d’enseignement
- Baccalauréat en droit – Droit
- Maîtrise en études internationales – Sciences humaines Sciences sociales Économie et politique
- DESS en études internationales – Économie et politique Sciences humaines Sciences sociales
- Microprogramme de 2e cycle en études internationales – Sciences humaines Sciences sociales Économie et politique
- Maîtrise en droit, option Droit international – Droit Économie et politique
- DESS en droit international – Droit Économie et politique
- Maîtrise en droit international – Droit Économie et politique
- Microprogramme de 2e cycle en droit international – Droit Économie et politique
- DESS en droit des affaires – Droit Sciences de l'administration et gestion
- Maîtrise en droit, option Droit des affaires (avec mémoire) – Sciences de l'administration et gestion Droit
- Maîtrise en droit, option Droit des affaires (avec travail dirigé) – Droit Sciences de l'administration et gestion
- Microprogramme de 2e cycle en droit des affaires – Droit Sciences de l'administration et gestion
- Maîtrise en droit des technologies de l'information – Technologies de l'information (TIC) Droit
- Microprogramme de 2e cycle en droit des technologies de l'information – Droit Technologies de l'information (TIC)
Cours donnés
- DRT3918 Techniques de procès en droit
- DRT6903 Droit du commerce électronique 1
- DRT6929E Droit des technologies de l'information
Expertises
- Droit des technologies de l'information et de la communication
- Droit des affaires
- Commerce électronique
- Contrats électroniques
- Cyberconsommation
- Vie privée et Internet
- Sécurité
- Sécurité de l'information
- Propriété intellectuelle
- Droit du cyberespace
- Sécurité informatique
- Règlement des différends en ligne
- Propriété intellectuelle et Internet
Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier
PROFESSEUR INVITÉ
À l'Université Paris Sud 11 (CERDI - Centre d'études et de Recherche en Droit de l'Immatériel), Conférence sur le thème ‘'Preuve électronique : état des lieux'', Janvier 2006.
À l'agence Intergouvernementale de la Francophonie, sur le droit du commerce électronique en Guinée, Juin 2005
À l'Université de Lyon 2, conférence sur le droit du commerce électronique dans le cadre du cours droit des affaires du professeur Jean Louis Navarro, Mars 2005
À la mission d'études Coopération France - Québec sur le contrat de cyberconsommation, Paris, Juin 2004
Encadrement Tout déplier Tout replier
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets de recherche Tout déplier Tout replier
Législation, Innovation et Société (LEXIS) Projet de recherche au Canada / 2024 - 2030
Décolonisation du droit du numérique dans l'espace OHADA Projet de recherche au Canada / 2024 - 2028
Centre de recherche en droit public ( CRDP ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
The Human-Centric Cybersecurity Partnership Projet de recherche au Canada / 2021 - 2027
Lex Electronica Projet de recherche au Canada / 2022 - 2026
Smartphone crowdsourced medical data for biomedical research: Addressing the ethical, legal and health policy concerns Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
PL64 et délégation normative : Au-delà de la loi Projet de recherche au Canada / 2022 - 2024
Les visions du futur de l'intelligence artificielle : pouvoir et prestige de l'imaginaire sociotechnique chez les entrepreneurs de Montréal Projet de recherche au Canada / 2021 - 2023
Soutien financier de stage postdoctoral de Sylvain Munger. / Les visions du futur de l'intelligence artificielle : pouvoir et prestige de l'imaginaire sociotechnique chez les entrepreneurs de Montréal Projet de recherche au Canada / 2020 - 2023
Le droit en contexte de crise Projet de recherche au Canada / 2021 - 2022
Conjuguer innovation éthique et consommation Projet de recherche au Canada / 2020 - 2022
REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2021
Les enjeux éthiques et juridiques en intelligence artificielle appliquée à la santé Projet de recherche au Canada / 2018 - 2019
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage Projet de recherche au Canada / 2017 - 2019
NORMATIVITÉ INDIVIDUELLE : ENJEUX JURIDIQUES DE LA DOCUMENTATION Projet de recherche au Canada / 2015 - 2019
RESEAU INTEGRE SUR LA CYBERSECURITE (RISC) / SMART CYBERSECURITY NETWORK (SERENE) Projet de recherche au Canada / 2014 - 2018
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2018
PLATEFORMES WEB DE RESEAUTAGE Projet de recherche au Canada / 2014 - 2016
PROJET DE PLATE-FORME WEB - LOI CONCERNANT LE CADRE JURIDIQUE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION Projet de recherche au Canada / 2012 - 2016
(BOURSE EMILIE MOUCHARD) SYSTÈME AUTOMATISE DE CONFORMITE Projet de recherche au Canada / 2014 - 2015
EDUCATION 2.0 : ENSEIGNER LE DROIT DES TECHNOLOGIES PAR LES TECHNOLOGIES Projet de recherche au Canada / 2010 - 2013
Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice Projet de recherche au Canada / 2010 - 2012
Le Laboratoire sur la cyberjustice est une infrastructure de recherche qui permettra notamment développement de solutions technologiques aux problèmes dont est victime le système judiciaire.
L'équipe de recherche, laquelle est issue d'un partenariat entre le Centre de recherche en droit public de la Faculté de droit de l'Université de Montréal (CRDP) et le Centre canadien de technologie judiciaire (CCTJ), sera formée de chercheurs universitaires et de représentants du milieu judicaire. Ces chercheurs pourront par ailleurs compter sur la collaboration de membres du Barreau, d'organismes de défense des droits des justiciables, ainsi que sur l'apport d'étudiants qui contribueront aux recherches à entreprendre. Cette équipe de recherche procèdera à la définition de la programmation scientifique du Laboratoire, c'est-à-dire qu'elle établira les projets à favoriser durant les premières années de fonctionnement du laboratoire et mettra en place une structure de recherche appropriée auxdits projets. Il s'agira, en analysant la doctrine et les textes de loi, ainsi qu'en organisant des entrevues et des ateliers de consultation impliquant les parties prenantes au processus judiciaire (juges, avocats, justiciables, etc.), d'établir les principaux besoins de l'appareil judiciaire et d'identifier les solutions technologiques qui pourraient être développées afin de répondre à ceux-ci.
La programmation scientifique projetée découle de deux objectifs identifiés :
- L'objectif techno-juridique, lequel vise le développement de modules logiciels adaptés aux besoins du système judiciaire. Il s'agira donc:
- D'analyser les objectifs des dispositions du Code de procédure civile et des autres instruments législatifs pertinents afin d'évaluer les moyens de les atteindre tout en maximisant l'utilisation efficace des technologies de l'information et des communications et ainsi d'élaborer de nouveaux modèles processuels.
- De développer des modules logiciels visant à reproduire la procédure judiciaire actuelle et à l'améliorer.
- L'objectif socio-juridique, lequel vise à identifier pourquoi, malgré les nombreuses avancées technologiques des dernières années, le système judiciaire québécois persiste à recourir à des pratiques processuelles datées, voire désuètes, dont l'efficacité et l'effectivité méritent d'être améliorées. Ceci implique qu'il faudra:
- Identifier les facteurs juridiques, psychologiques, sociaux et culturels qui constituent des obstacles ou des freins au déploiement de la mise en réseau et de l'informatisation du système judiciaire.
- Offrir des pistes de restructuration de notre droit processuel et de développer de nouveaux modèles de mise en réseau du processus judiciaire. La programmation scientifique à élaborer par l'équipe en partenariat devra ainsi établir les jalons qui permettront d'atteindre ces objectifs (identifier les besoins, les logiciels à développer, les obstacles à étudier, etc.).
Publications Tout déplier Tout replier
La preuve technologique, Canada (Québec), LexisNexis, 2014
Neutralité technologique: rédaction et interprétation des lois face aux technologies, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 297 p.
Circulation des renseignements personnels et web 2.0 (avec Pierre Trudel), Montréal, Éditions Thémis, 2010, 231 p.
L'ensemble des publications du Pr. Vincent Gautrais sont disponibles à www.gautrais.com/publications/.
Informations supplémentaires
- 10-03-2018 Les indiscrétions d’une caméra
- 05-04-2018 Le scandale Facebook
- 29-06-2018 Paul Gérin-Lajoie et la recherche universitaire
- 08-03-2019 La faible place des femmes dans l’écriture des sciences influence les résultats
- 08-01-2020 Des pratiques d'Equifax jugées «illégales»
- 25-03-2020 Les données cellulaires pour cibler les lieux de rassemblements ?
- 08-12-2020 Des professeurs de l’Université de Montréal nommés à la NOIRN et à CODATA-Canada
- 27-01-2022 Toujours pertinente, en 2022, la protection des données personnelles?
- 02-04-2022 Le Québec aux avant-postes en matière de protection des données personnelles
- 09-05-2022 Intelligence artificielle: vers un droit assisté par les algorithmes
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