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Harith Al-Dabbagh

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Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-8486

harith.al-dabbagh@umontreal.ca

514 343-6064

Chercheur

Faculté des arts et des sciences - Centre d'études et de recherches internationales

harith.al-dabbagh@umontreal.ca

Télécopieur : 514 343-2199

LL. D. (mention très honorable)
2009 , Droit , Université Paul Cézanne Aix-Marseille III (France)

Certificat d'études juridiques comparatives
2004 , Droit , Université Paul Cézanne Aix-Marseille III (France)

Diplôme universitaire d'études juridiques françaises
2001 , Droit , Université Lumière Lyon II (France)

LL. M. Private Law
1998 , Droit , Université de Mossoul (Irak)

LL. B.
1996 , Droit , Université de Mossoul (Irak)

Biographie

Harith Al-Dabbagh est spécialiste en droit privé comparé et en droit international privé. Comparatiste et civiliste de formation, ses travaux les plus récents portent sur l'étude des phénomènes liés au pluralisme juridique, notamment sur l'interaction entre les normes religieuses et séculières. Sur ce terrain, M. Al-Dabbagh est l'auteur de nombreux textes publiés tant en arabe qu'en français.

M. Al-Dabbagh a reçu une partie de sa formation juridique en Irak (LL. B. 1996, LL. M. 1998) avant de poursuivre ses études supérieures en France (DEA 2003, doctorat 2009) et au Canada (postdoctorat 2010-2013). Il a précédemment été professeur-assistant à la Faculté de droit de Mossoul puis enseignant-chercheur contractuel à l'Université de Saint-Étienne (France). Avant d'intégrer le corps professoral, M. Al-Dabbagh a mené un projet postdoctoral au sein du CRDP portant sur la réception des institutions familiales musulmanes au Canada et en France. Il a également enseigné à titre de chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

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Affiliations

Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit
  • Programme d'actualisation de formation en droit – Droit
  • Baccalauréat en études internationales – Sciences humaines Sciences sociales Économie et politique
  • Maîtrise en études internationales – Économie et politique Sciences humaines Sciences sociales
  • DESS en études internationales – Sciences sociales Économie et politique Sciences humaines
  • Microprogramme de 2e cycle en études internationales – Économie et politique Sciences humaines Sciences sociales
  • Maîtrise en droit, option Droit international – Droit Économie et politique
  • DESS en droit international – Droit Économie et politique
  • Maîtrise en droit international – Droit Économie et politique
  • Microprogramme de 2e cycle en droit international – Droit Économie et politique
  • Maîtrise en droit, option Droit des affaires (avec mémoire) – Droit Sciences de l'administration et gestion
  • Maîtrise en droit, option Droit des affaires (avec travail dirigé) – Droit Sciences de l'administration et gestion

Cours donnés

  • DRT3001 Introduction au droit comparé
  • DRT3104 Droit international privé
  • DRT3202 Vente, louage et mandat
  • DRT6805B Droit international privé avancé

Expertises

  • Dynamique et circulation des modèles juridiques
  • Droit comparé (système romano-germanique/droit musulman)
  • Interactions entre normes religieuses et séculières
  • Conflits de lois et conflit de cultures
  • Pluralisme juridique : systèmes multicommunautaires
  • Minorités religieuses et terre d'Islam

Responsabilités et rayonnement Tout déplier Tout replier

Organisation d’événements

2014 – Co-directeur scientifique pour l’organisation du XXXIVe Congrès de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Françaises IDEF, prévu à Sharjah, E.A.U., mars 2016.

2013 – Coordinateur pour l’organisation du XXIIIe Congrès de l’IDEF, Montréal le 16 et 17 mai  2013

Expertise professionnelle (hors de l’institution)
  • Expert en droit arabo-musulman près des tribunaux québécois
Autres activités et contributions
  • 2010 – 2014 – Évaluateur externe pour le compte des revues Lex Electronica, Thémis de l’Université de Montréal, Les Cahiers de droit de l’Université Laval, Revue québécoise de droit  international et la Canadian Journal of Law and Society

Encadrement Tout déplier Tout replier

La fonction réformatrice du droit comparé : essai de conceptualisation à la lumière du droit civil iranien Thèses et mémoires dirigés / 2021 - 2021
Diplômé(e) : Borjian, Ali
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Le traitement réservé à la Charia dans l'arbitrage international Thèses et mémoires dirigés / 2019 - 2019
Diplômé(e) : Giauffret, Inès
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'usage du droit comparé dans le raisonnement du juge : analyse en matière de droits fondamentaux au Canada et en Afrique du Sud Thèses et mémoires dirigés / 2019 - 2019
Diplômé(e) : Murith, Eva
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Décolonisation du droit du numérique dans l'espace OHADA Projet de recherche au Canada / 2024 - 2028

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Co-chercheurs : Harith Al-Dabbagh , Evelyne Jean-Bouchard , Arthur Oulai , Amadou R. Yaya , Ledy Rivas Zannou
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir

Axe 2. Liberté d’expression, croyances religieuses et identités Projet de recherche au Canada / 2022 - 2027

Chercheur principal : Solange Lefebvre
Co-chercheurs : Jean-François Roussel , Harith Al-Dabbagh , Ignace Ndongala Maduku , Pierre Bosset , Frédéric Dejean , Roxanne Marcotte
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Chaire de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d'expression

À l'intersection du multiculturalisme et de l'égalité entre les genres: la migration du droit de la famille religieux libanais au regard de l'ordre public québécois Projet de recherche au Canada / 2018 - 2025

Chercheur principal : Harith Al-Dabbagh
Co-chercheurs : Denise Helly , Anne Saris , Jabeur Fathally
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Subvention Savoir

L'activité notariale à l'épreuve de l'immigration Projet de recherche au Canada / 2016 - 2020

Chercheur principal : Harith Al-Dabbagh
Sources de financement : Chambre des notaires du Québec
Programmes de subvention :

Le tourisme procréatif et le droit international privé québécois Projet de recherche au Canada / 2018 - 2018

Chercheur principal : Harith Al-Dabbagh
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :

La fraude à la loi en matière d'adoption internationale: analyse de la jurisprudence canadienne Projet de recherche au Canada / 2016 - 2017

Chercheur principal : Harith Al-Dabbagh
Sources de financement : Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :

LE MARIAGE SIMULE A DES FINS MIGRATOIRES DEVANT LE JUGE QUEBECOIS Projet de recherche au Canada / 2014 - 2017

Chercheur principal : Harith Al-Dabbagh
Sources de financement : Éditions Thémis (Les)
Programmes de subvention :

LE STATUT PERSONNEL MUSULMAN DEVANT LE JUGE QUEBECOIS Projet de recherche au Canada / 2014 - 2016

Chercheur principal : Harith Al-Dabbagh
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration

Publications Tout déplier Tout replier

« Le statut juridique des minorités non-musulmanes en Irak : Heurs et malheurs du pluralisme juridique », (2013-2014) 7 Annuaire Droit et Religions, p. 319-376.

La clause de réserve de propriété dans les ventes mobilières à crédit : Étude de droit comparé français et irakien, coll. « Centre Pierre Kayser », Aix-en-Provence, P.U.A.M, 2004, 154 p.

La vente à tempérament - Étude de droit comparé, Irbid, Editions Dar al-kitab al-hadith, 2003, 227 p. [publié en arabe]

Informations supplémentaires

Médias

Effets civils des mariages religieux - persp civiliste (2 de 3) A ROY, AM SAVARD et H AL-DABBAGH

Le 2 février 2016, la juge Christiane Alary de la Cour supérieure du Québec rendait la décision Droit de la famille — 16244, 2016 QCCS 410 dans laquelle furent rejetés les arguments d'un plaignant qui demandait que son mariage, célébré religieusement, ne soit pas soumis aux obligations civiles prévues au Code civil du Québec.

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