Silviana Cocan
Courriels
silviana.cocan@umontreal.ca (Travail)
Doctorat en droit international
2019
, Droit , Université Laval (Canada), Université de Bordeaux (France)
Maîtrise en droit international
2014
, Droit , Université de Bordeaux (France)
Certificat en études européennes
2013
, Droit , Université de Bordeaux (France)
Licence en droit public général
2011
, Droit , Université Montpellier I (France)
Biographie
Faculté de droit de l’Université de Montréal
- DRT3103-B - Droit international des droits de la personne (Hiver 2021)
- DRT6830I-A – Droit international public avancé : droits de la personne (Automne 2021)
- DRT6851 – Droit international : réfugiés et migration (Hiver 2022)
- DRT3141-A – Stage 1 en milieu communautaire (Automne 2022)
- DRT6851 – Droit international : réfugiés et migration (Hiver 2024)
- DRT3935-B - Dissertation juridique (Été 2024)
- DRT3935-Sections C et H - Dissertation juridique (Automne 2024)
- DRT3910-F - Séminaire de recherche et de rédaction (Hiver 2025)
- DRT6851 - Droit international: réfugiés et migration (Hiver 2025)
Faculté de l’éducation permanente de l’Université de Montréal
- DRT2100G-Z – Droit international public général (Été 2024)
Faculté de droit de l’Université de Bordeaux
- Droit constitutionnel (2014-2019)
- Droit international (2018-2019)
- Droit de l’Union européenne (2018-2019)
Programmes d’enseignement
- Baccalauréat en droit – Droit
- Maîtrise en études internationales – Économie et politique Sciences humaines Sciences sociales
- DESS en études internationales – Sciences sociales Économie et politique Sciences humaines
- Microprogramme de 2e cycle en études internationales – Économie et politique Sciences humaines Sciences sociales
- DESS en droit de la citoyenneté, de l’immigration et des réfugiés – Droit
Cours donnés
- DRT3910 Séminaire de recherche et rédaction
- DRT3935 Dissertation juridique
- DRT6851 Droit international : réfugiés et migration
Expertises
- Droit international public
- Droit constitutionnel et international des droits fondamentaux
- Institutions internationales
- Théorie du droit
- Droit comparé
- Union européenne
- Europe
- Droit de l'immigration
- Droit international des réfugiés
- Droit international des migrations
- Droit du Conseil de l'Europe
- Droit de l'Union européenne
Publications Tout déplier Tout replier
- Monographies
COCAN, Silviana, Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne – l’exemple de la prohibition de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, Paris, LGDJ-Éditions Lextenso – Collection des thèses, en partenariat avec l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, 666 p. - Lauréate du prix de thèse Louis Joinet 2020 de l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
- Contributions dans des revues à comité de lecture ou des ouvrages collectifs
COCAN, Silviana, “Judicial Dialogue between International Courts in the Interpretation of Customary International Human Rights Law”, in M. Fortuna, K. Gorobets, P. Merkouris, A. Føllesdal, G. Ulfstein and P. Westerman (eds.), Customary International Law and Its Interpretation by International Courts: Theories, Methods and Interactions, Cambridge, Cambridge University Press, 2024, pp. 211-236: https://doi.org/10.1017/9781009541312.009
COCAN, Silviana, “Judicial dialogue between international bodies protecting human rights as a means to enhance extraterritorial governance in the midst of an unpredictable political context”, in Journal of International Studies, vol. 11, issue 1, 2020, pp. 11-21, en ligne: https://journal-iostudies.org/sites/default/files/2024-01/JIOS_Vol11_1_Cocan.pdf
COCAN Silviana, COHEN, Miriam, « La justice internationale dans la guerre Russo-Ukrainienne : la complémentarité entre la responsabilité internationale de l’État et la responsabilité pénale individuelle », in Revue québécoise de droit international, hors-série octobre 2023, pp. 265-292, en ligne : https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/265-292-14_Hs_Uk_37_Cocan_Cohen_integre.pdf
Camille Lefebvre & Silviana Cocan (2023) National Policies on Immigration Detention and the Global Compacts: A Comparative Analysis of Canada and France, Geopolitics, DOI: 10.1080/14650045.2023.2236558
COCAN, Silviana, « La prise en considération des normes internationales de soft law dans l’interprétation de la réglementation applicable au phénomène migratoire en Europe », in FERRERO, J., NERI, K. (dir.), Les juges européens face aux migrations, Bruxelles, Anthemis, 2022, pp. 135-155. – version finale de l’article
COCAN, Silviana, « Que reste-t-il de la responsabilité internationale de l’État du fait de la violation de normes impératives? Une brève rétrospective de l’(in)action de la communauté internationale », in L’Observateur des Nations Unies, n° 51, décembre 2021-janvier 2022, pp. 119-165. – version finale de l’article
COCAN, Silviana, « Les mesures étatiques adoptées dans le contexte d’urgence sanitaire au regard des normes internationales protégeant les réfugiés et les demandeurs d’asile », in Annuaire français de droit international, vol. 66, 2020, pp. 107-115 (publié le 9 décembre 2021). – version finale de l’article
COCAN, Silviana, Recension - Laurence, Burgorgue-Larsen, Les 3 Cours régionales des droits de l’homme in context. La justice qui n’allait pas de soi, Paris, Pedone, 2020, 592 p., in Revue québécoise de droit international, vol. 33, n° 1 (2020), pp. 147-154, en ligne : https://edition.uqam.ca/rqdi/article/view/1055/317
COCAN, Silviana, « La Cour européenne des droits de l’homme et le dialogue des juges », in Revue québécoise de droit international, n° spécial - 70 ans de la Convention européenne des droits de l’homme : L’Europe et droits de la personne, 2020, pp. 573-592, en ligne : https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/573-592-HSCEDH_30_Cocan_int%C3%A9gr%C3%A9.pdf
RIKHOF, Joseph, COCAN, Silviana, « Control in International Law », in African Journal of International Criminal Justice, issue 2019/01, pp. 1-55. – version finale de l’article
COCAN, Silviana, « L’auto-saisine de l’Assemblée générale des Nations Unies en cas de blocage du Conseil de sécurité – Le précédent méconnu de la ‘résolution Acheson’ », (2019) 3 PKI Global Just J 38 en ligne : http://www.kirschinstitute.ca/fr/lauto-saisine-de-lassemblee-generale-des-nations-unies-en-cas-de-blocage-du-conseil-de-securite-le-precedent-meconnu-de-la-resolution-acheson/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Defining Legal Concepts and Frameworks », (2018) 2 PKI Global Just J 16, en ligne: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-defining-legal-concepts-frameworks/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Investigation policy and principles of cooperation and collaboration », (2018) 2 PKI Global Just J 17, en ligne: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-investigation-policy-principles-cooperation-collaboration/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Documenting Information », (2018) 2 PKI Global Just J 18, en ligne: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-documenting-information/
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, and SULLIVAN, Érick, « Prosecuting International Crimes Series: Management of Information » (2018) 2 PKI Global Just J 19, en ligne: http://www.kirschinstitute.ca/fr/prosecuting-international-crimes-series-management-information/
- Articles et billets publiés sur des blogues juridiques après évaluation par les pairs
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie IV – La gestion de l’information », 21 juin 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-4
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie III – La documentation des éléments de preuve », 14 juin 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-3
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie II - La politique d’investigation et les principes de coopération et de collaboration », 7 juin 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-2
COCAN, Silviana, RIKHOF, Joseph, SULLIVAN, Érick, « La collaboration entre les autorités nationales chargées des poursuites et les organisations non-gouvernementales dans la poursuite des crimes internationaux – Partie I – Introduction et définition des concepts et cadres juridiques », 31 mai 2018, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: http://www.quidjustitiae.ca/fr/blogue/la-poursuite-des-crimes-internationaux-rencontre-dexperts-sur-la-collaboration-entre-les
COCAN, Silviana, « Le dialogue des juges dans l’ordre juridique international : de l’interprétation et de l’application de la prohibition de la torture en tant que norme impérative », 25 avril 2018, Blogue de la Société québécoise de droit international, en ligne: https://blogue.sqdi.org/2018/04/25/le-dialogue-des-juges-dans-lordre-juridique-international-de-linterpretation-et-de-lapplication-de-la-prohibition-de-la-torture-en-tant-que-norme-imperative/
COCAN, Silviana, « Le crime d’agression : un nuage de fumée dans l’univers du droit ? », 15 décembre 2017, Blogue IntLawGrrls, en ligne: https://ilg2.org/2017/12/15/le-crime-dagression-un-nuage-de-fumee-dans-lunivers-du-droit/
COCAN, Silviana, « L’adoption par consensus de la résolution en vue de l’activation de la compétence de la Cour pénale internationale à l’égard du crime d’agression », 15 décembre 2017, Blogue IntLawGrrls, en ligne: https://ilg2.org/2017/12/15/ladoption-par-consensus-de-la-resolution-en-vue-de-lactivation-de-la-competence-de-la-cour-penale-internationale-a-legard-du-crime-dagression/
COCAN, Silviana, « Fighting against impunity: The Mutual Legal Assistance initiative for domestic prosecution of the most serious crimes », 7 décembre 2017, Blogue IntLawGrrls, en ligne: https://ilg2.org/2017/12/07/fighting-against-impunity-the-mutual-legal-assistance-initiative-for-domestic-prosecution-of-the-most-serious-crimes/
COCAN, Silviana, « La prohibition de la torture à travers le prisme du dialogue juridictionnel dans l’ordre juridique international », 20 décembre 2017, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: https://www.quidjustitiae.ca/blogue/la-prohibition-de-la-torture-travers-le-prisme-du-dialogue-juridictionnel-dans-lordre
COCAN, Silviana, « Attending the International Criminal Tribunal for the former-Yugoslavia Commemoration at ASP16 », 8 décembre 2017, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: https://www.quidjustitiae.ca/blogue/attending-icty-commemoration-asp16
COCAN, Silviana et al., « Challenges and expected outcomes of the 16th Assembly of the States Parties at the International Criminal Court », 5 décembre 2017, Blogue Quid Justitiae de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de l’Université Laval, en ligne: https://www.quidjustitiae.ca/node/1387
- Articles de vulgarisation
COCAN, Silviana, « Le capitalisme de surveillance à la lumière du droit international des droits de la personne, in Revue de la Ligue des droits et libertés, Le capitalisme de surveillance. Menaces à la démocratie et aux droits!, vol. 41, n° 1, printemps/été 2022, pp. 22-23.
COCAN, Silviana, « Gare à la surveillance en temps de pandémie! », 29 avril 2020, Les Carnets des droits humains de la Ligue des droits et libertés – Montréal, en ligne: https://liguedesdroits.ca/surveillance-pandemie/
COCAN, Silviana, « L’État de droit et la démocratie face à la surveillance de masse en temps de pandémie », 31 mars 2020, Les Carnets des droits humains de la Ligue des droits et libertés – Montréal, en ligne: https://liguedesdroits.ca/surveillance-crise/
Communications Tout déplier Tout replier
April 2024 – International Studies Association (ISA) Annual Convention 2024 – San Francisco, CA
Conférence intitulée: « Global Relationality Through the Perspective of Judicial Dialogue on Human Rights »
Table ronde: « What Difference has International Law made in the Russia-Ukraine War? »
Mars 2023 - International Studies Association (ISA) Annual Convention 2023 – Montréal, QC
Conférence intitulée : « Protecting War Refugees : A Matter of Political Will and Geopolitical Considerations »
Octobre 2022 – 51ème Congrès annuel du Conseil Canadien de droit international – Solidarité et conception éclairée de l’intérêt propre en droit international : relique ou aspiration | Panel : International Legal Aspects of Russia’s Invasion of Ukraine – Ottawa, ON
Conférence intitulée: « Russia’s Invasion of Ukraine: The (In)Effectiveness of International Responsibility of States in Case of An Act of Aggression »
Juin 2022 – The 29th Annual Conference of the Australian and New Zealand Society of International Law (ANZSIL) Conference 2022 - International Law and Global Inter-connectedness | Panel 12: Dispute Settlement
Conférence intitulée: « Global Inter-connectedness Through the Perspective of Judicial Dialogue on Human Rights »
Mai 2022 – 89ème Congrès de l’ACFAS, à l’Université Laval | Colloque - 458 - Le travail à l’ère de l’économie des plateformes : enjeux et réformes adaptatives
Conférence intitulée : « L'encadrement juridique du travail dans l'économie des plateformes: le point de vue du droit international »
Mai 2022 - 89ème Congrès de l’ACFAS, à l’Université Laval
Communication libre intitulée : « L'impact de la pandémie sur le droit de l'immigration et des réfugiés au Québec et au Canada »
Avril 2022 – International Studies Association (ISA) Annual Convention 2022 - Nashville, TN
Conférence intitulée: « National Policies on Immigration Detention and the Global Compacts: A Comparative Analysis of Canada and France »
Décembre 2021 - Interpretation of Customary International Law: Methods, Interpretative Choices and the Role of Coherence, 2nd TRICI-Law Conference, co-organised with the PluriCourts Centre and the University of Groningen’s Department of Transboundary Legal Studies, 2-3 December 2021 (online)
Conférence intitulée: « Judicial Dialogue between International Courts as a Method of Interpretation of Customary International Human Rights Law »
Novembre 2021 – Conférence dans le cadre du cours DRT3109 - Droit international des conflits, sur invitation de Monsieur Touwendé Roland Ouédraogo, chargé de cours à l’Université de Montréal
Conférence intitulée : « Les rapports entre le droit international des droits de la personne, le droit international humanitaire et le droit international pénal »
Septembre 2021 - Universités d’été 2021 – Bayonne | Bordeaux – « L’Union européenne: quelles politiques, pour quelle société européenne? »
Présentation intitulée : « La protection des migrants et des réfugiés dans le contexte de la crise sanitaire »
Septembre 2021 – Ligue des droits et libertés, Montréal - « 20 ans depuis les attentats du 11 septembre - Mesures d'exception : Quels impacts sur l'état de droit? »
Présentation intitulée : « Les législations d’exception et la pratique de la torture au regard du droit international et des principes de l’État de droit »
Juin 2021 - Deuxième demi-journée des jeunes chercheurs de la Société française pour le droit international : « Exilés de guerre et droit international »
Présentation intitulée : « Une analyse comparative des normes internationales de protection des personnes en situation de migration forcée du fait des conflits armés : le défi de la convergence normative »
Avril 2021 – 88ème Congrès de l’ACFAS, à l’Université de Sherbrooke
Communication libre intitulée : « Le processus de constitutionnalisation du droit international à travers le prisme du dialogue des juges »
Avril 2021 – International Studies Association (ISA) Annual Meeting 2021 – En ligne
Table ronde: « Extraterritoriality of Human Rights and other Legal Obligations beyond State Borders » - participant
Février 2021 – « Une approche « par crise » des migrations internationales : la crise de la Covid-19, renforcement ou rupture ? » - Webinaire organisé par la Faculté de droit et la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l’Université Laval - Participante à la table ronde
Avril 2020 – Conférence dans le cadre du cours du Monsieur François Roch, professeur de droit international et directeur du Département des sciences juridiques de l’Université de Québec à Montréal (UQÀM)
Conférence intitulée : « Le dialogue des juges comme moyen de coordination et d’harmonisation des systèmes juridiques de protection des droits de la personne »
Décembre 2019 – Conférence-midi au Département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM)
Conférence intitulée : « La contribution du dialogue des juges à la convergence normative dans le domaine de la protection des droits de la personne »
Avril 2018 – Participation au défi « Pecha Kucha 20x20 » des doctorants dans le cadre de la semaine de la justice internationale pénale
Présentation orale du sujet de thèse en synchronisation avec la projection de 20 diapositives représentant exclusivement des images ou des symboles se succédant toutes les 20 secondes
Mars 2018 – Participation au 4ème colloque étudiant de la Société québécoise de droit international à l’Université McGill, Montréal
Conférence intitulée : « Le dialogue des juges dans l'ordre juridique international : de l'interprétation et de l'application de la prohibition de la torture en tant que norme impérative »
Mention spéciale pour l’excellence de la présentation
Octobre 2017 – Participation aux Rencontres des 2ème et 3ème cycles de l’Université Laval
Conférence intitulée : « La prohibition de la torture à travers le prisme du dialogue juridictionnel dans l’ordre juridique international »
Septembre 2016 – Intervenante aux Universités d’été de l’Université de Bordeaux organisées par le Centre de recherche et de documentations européennes et internationales
Atelier intitulé : « Le statut de l’État tiers devant la Cour de justice de l’Union européenne »
Avril 2016 – Participation à la demi-journée d’étude des Rencontres des 2ème et 3ème cycles de l’Université Laval sur le thème des droits fondamentaux
Présentation intitulée : « Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne »
Avril 2014 – Participation à la journée des Masters organisée par l’Université de Bordeaux en représentant le Master II recherche droit international
Présentation intitulée : « L’autorité des décisions de la Cour internationale de justice »
Prix et distinctions
-
- Bénéficiaire d’une bourse de recherche postdoctorale dans le cadre du programme Élévation de MITACS (2020-2022).
- Prix de thèse Louis Joinet 2020 de l’Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
- Prix de thèse 2019-2020 de l'Association québécoise de droit comparé.
- 1er accessit 2020 au prix de thèse de l’école doctorale Droit de l’Université de Bordeaux.
- Bourse postdoctorale de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal (novembre 2019-avril 2020).
- Bourse de réussite de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval.
- Obtention d’un contrat doctoral du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation visant au financement des activités de recherche du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2017 avec charge d’enseignement à l’Université de Bordeaux.
- Bourse d’excellence IdEx 2015 de l’Université de Bordeaux dans le cadre du programme de mobilité et d’internationalisation des études doctorales.