Lundi 15 juin

8 h 30 : Accueil des participantes et participants

9 h - 9 h 30 : Mots d’accueil 

• Stéphane Rousseau, professeur et vice-doyen à la recherche et à l’international, Faculté de droit, Université de Montréal
• Ludovic Pailler, professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Jean Moulin Lyon
• Jérémie Torres-Ceyte, professeur de droit et vice-doyen aux études de premier cycle, Faculté de droit, Université de Montréal

9 h 30 - 12 h 30

Julien Cloarec, Fondamentaux de l’IA

Professeur des Universités en Sciences de Gestion et Vice-Président en charge de la Stratégie Numérique et de l'Intelligence Artificielle, Université Jean Moulin Lyon 3

Description : L’intervention propose un panorama de l’évolution des modèles d’intelligence artificielle, depuis leurs premières définitions et théorisations jusqu’à leurs implémentations les plus récentes, avec un focus particulier sur l’IA générative. Cet angle technique permet de préciser ce qu’un modèle d’IA générative est réellement capable de faire—et, tout aussi important, ce qu’il ne peut pas faire—afin d’en encadrer un usage responsable. 

13 h 30 - 16 h 30

Samir Merabet - Approche générale comparatiste

Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Jean Moulin Lyon 3

Description : L'Union européenne s'est dotée en juillet 2024 d'une réglementation systémique et ambitieuse pour encadrer la conception et l'utilisation des systèmes d'intelligence artificielle. Avant même d'être pleinement entrée en vigueur, cette réglementation fait déjà l'objet de vives critiques. Les États étrangers tardent pour l'heure à adopter une politique aussi volontariste que celle de l'UE, mais l'on perçoit ici et là des initiatives qui traduisent une influence certaine du droit européen. L'objectif de cette demie journée sera d'envisager les forces et faiblesses de la réglementation européenne ainsi que son influence actuelle ou envisageable sur les droits étrangers.

Mardi 16 juin

9 h - 12 h

Pierre Larouche – Titre de l'événement à venir

Professeur de droit, Université de Montréal

13 h 30 - 16 h 30

Marie Potus - IA et émotions

Maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Marie et Louis Pasteur

Description : L’intervention interrogera la place des émotions dans les relations entre les personnes humaines et les systèmes d’intelligence artificielle, notamment à travers certains usages socialement et symboliquement sensibles. Elle s’intéressera également aux risques liés à l’IA émotionnelle et aux réponses juridiques qu’ils appellent, notamment en matière de responsabilité et de protection des personnes. 

Mercredi 17 juin

9 h - 12 h

Angèle Stadler - IA et techno-imaginaires : pour une approche critique et éthique de l'IA au prisme des sciences de l'information et de la communication

Maîtresse de conférences en sciences de l'information et de la communication, Université Jean Moulin Lyon 3

Description : À partir de l'analyse de discours, il s'agira de saisir les techno-imaginaires sous-jacents de certains acteurs – de la tech, politiques, médias – qui contribuent à façonner les pratiques et les postures vis-à-vis de l'IAGen dans notre société. Partant de là, nous verrons en quoi les sciences de l’information et de la communication peuvent apporter une contribution à une approche éthique et critique de l'IA, en proposant de la considérer dans ses dimensions technique, sociale et symbolique. 

13 h 30 - 16 h 30

Ludovic Pailler - Vie privée et IA

Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Jean Moulin Lyon 3

Description : Le lien entre l'intelligence artificielle et les données à caractère personnel est particulièrement étroit, ce qui rend nécessaire de penser la protection des secondes. Pour ce faire, il faut identifier et quantifier les risques. Différents équilibres peuvent alors être construits afin de garantir que l'IA soit un outil d'épanouissement et non d'asservissement. Ce sera l'objet de ce module que de discuter du meilleur équilibre à établir.

Jeudi 18 juin

9 h - 12 h

Nicolas Vermeys - Responsabilité et IA

Professeur de droit, Université de Montréal

Description : L’une des questions juridiques les plus récurrentes lorsque l’on aborde l’intelligence artificielle vise l’identification de la personne ou de l’entité qui sera tenue responsable en cas de dysfonctionnement d’un système d’IA. Si certains législateurs ont misé sur l’adoption de mécanismes et modèles normatifs propres à l’encadrement de la responsabilité civile lorsqu’un dommage est causé par un système d’IA, d’autres ont jugé que le droit commun s’avère suffisant afin de dédommager les victimes de fautes commises par le biais de ces systèmes. Cette séance sera l’occasion d’étudier et de comparer les diverses approches normatives propres à la responsabilité liée aux systèmes d’IA et d’identifier les risques propres à chaque approche.

13 h 30 - 16 h 30

Antoine Touzain – L'environnement à l'épreuve de l'intelligence artificielle

Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Rouen

Description : Quel est l'impact environnemental de l'IA? Une IA durable est-elle possible? Quel est le rôle du droit dans l'émergence d'une IA "verte"? L'expansion considérable de l'utilisation de l'IA, avec l'avènement et l'explosion de l'IA générative, a conduit à mettre en lumière le coût environnemental faramineux de cette technologie (consommation d'énergie et d'eau, émissions de gaz à effet de serre, etc.). L'intervention vise à s'interroger sur la réalité de ces impacts et sur la manière dont le droit peut permettre de les limiter.

Vendredi 19 juin

9 h - 12 h

Shana Chaffai-Parent - IA et justice

Professeure de droit, Université de Montréal

Description : La présentation vise à comprendre les usages émergents de l’intelligence artificielle devant les cours de justice civile et pénale. À l’aide de divers exemples, nous analyserons les enjeux juridiques, pratiques et éthiques liés à l’introduction de l’IA dans l’activité judiciaire, et ce, à la lumière des principes fondamentaux de justice, dont la contradiction, l’indépendance et l’impartialité des juges, ainsi que l’accès à la justice. La présentation proposera une approche critique et comparée entre les droits québécois, canadiens et français.  

13 h 30 - 16 h 30

Jérémie Torres-Ceyte – IA et droit privé

Professeur de droit, Université de Montréal

Description : Ce séminaire propose une analyse transversale des effets de l’intelligence artificielle sur le droit privé, conçu comme le droit des relations interpersonnelles. Il vise à nourrir les interrogations autour du statut juridique de l’IA avec une approche centrée sur la préservation de la responsabilité humaine.

Toute personne qui souhaite participer à l’école d’été est invitée à remplir ce formulaire d’inscription.

Ensuite, selon votre statut, un suivi sera fait pour obtenir soit :

• Votre relevé de notes et une lettre de motivation ou
• Des renseignements sur votre affiliation professionnelle (Barreau du Québec, Chambre des notaires, etc.)

*Important : vous devez remplir le formulaire d’inscription même si vous êtes une personne étudiante de l’Université de Montréal ou si vous faites une demande via le Bureau de la coopération interuniversitaire. 

Date limite

• Étudiantes et étudiants de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 : dimanche 15 mars
• Candidatures québécoises : vendredi 15 mai ou jusqu’à ce que toutes les places soient comblées

• Doctorantes et doctorants de l’option innovation, science, technologie et droit de la Faculté de droit : il faut s’inscrire à l’UdeM pour le trimestre d’été et payer les droits de scolarité afin d’obtenir les crédits prévus dans le parcours*
• Étudiantes et étudiants de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 : aucun frais n’est prévu, outre les frais de déplacements qui sont à la charge de chaque personne
• Doctorantes et doctorants d’autres universités québécoises : il faut s’inscrire via le Bureau de la coopération interuniversitaire (autorisation d’études hors établissement) et payer les droits de scolarité à son université d’attache de sorte à obtenir les crédits associés à cette formation*
• Professionnelles et professionnels : il est possible d’assister à une ou plusieurs conférences selon les intérêts. Prix à venir 

*Important : vous devez remplir le formulaire d’inscription même si vous êtes une personne étudiante de l’Université de Montréal ou si vous faites une demande via le Bureau de la coopération interuniversitaire

Pour les personnes venant de l’extérieur de Montréal, les résidences de l’Université de Montréal, situées à seulement 15 minutes de marche de la salle de classe, représentent une option d’hébergement économique. À noter qu’il s’agit d’un hébergement de type « résidences étudiantes », avec des services limités (salles de bain partagées, pas d’air climatisé).

Vous pouvez également consulter la page web du Logement hors campus des Services à la vie étudiante, où vous trouverez plusieurs ressources utiles pour votre recherche d’hébergement.

Pour les étudiantes et étudiants de l’Université Jean Moulin Lyon 3 :

Comme le programme dure moins de six mois, les participantes et participants n’ont pas besoin d’un permis d’études. Toutefois, selon votre pays de citoyenneté, vous devrez obtenir soit un visa de visiteur pour entrer au Canada, soit une Autorisation de voyage électronique (AVE). Pour savoir quel document est requis, consultez la page web du gouvernement du Canada.

Pour toute question concernant les démarches d’immigration, vous pouvez communiquer avec l’équipe d’immigration par ZOOM ou écrire à : immigration@umontreal.ca.