Student supervision
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Les systèmes d’intelligence artificielle dans le processus du recrutement et les droits des travailleurs entre l’Union Européenne et le Québec : vers une meilleure protection ou une discrimination aggravée
Thèses et mémoires dirigés
/
2023
-
2023
Graduate : Aoun, Pierre
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Law in the present future : approaching the legal imaginary of smart cities with science (and) fiction
Thèses et mémoires dirigés
/
2021
-
2021
Graduate : Therrien, Cristiano S.
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
Normativités et usages judiciaires des technologies : l’exemple controversé de la neuroimagerie en France et au Canada
Thèses et mémoires dirigés
/
2019
-
2019
Graduate : Genevès, Victor
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
Émergence de normes dans les systèmes économiques et sociaux d’oeuvres numériques protégées par droit d’auteur
Thèses et mémoires dirigés
/
2018
-
2018
Graduate : Charbonneau, Olivier
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
The challenge of industry challenges : the uneasy encounter between privacy protection and commercial expression
Thèses et mémoires dirigés
/
2017
-
2017
Graduate : Miller, Danielle
Cycle : Master's
Grade : M.A.
La régulation de l’économie numérique au Sénégal : la convergence des télécommunications et de l’audiovisuel
Thèses et mémoires dirigés
/
2016
-
2016
Graduate : Mbengue, Amadou Niokhor
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Les enjeux juridiques concernant les nouveaux modèles d’affaires basés sur la commercialisation des données
Thèses et mémoires dirigés
/
2016
-
2016
Graduate : Chevalier, Michael
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Le jeu en ligne : une analyse comparative du statut juridique du jeu en ligne et des cadres juridiques adoptés pour règlementer et gérer ses risques.
Thèses et mémoires dirigés
/
2015
-
2015
Graduate : Aloe, Benito
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Principe de finalité, protection des renseignements personnels et secteur public : étude sur la gouvernance des structures en réseau
Thèses et mémoires dirigés
/
2015
-
2015
Graduate : Duaso Calés, Rosario
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
Les risques découlant de la diffusion sur les plateformes néomédiatiques du point de vue des producteurs audiovisuels
Thèses et mémoires dirigés
/
2012
-
2012
Graduate : Leblanc, Evelyne
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La responsabilité des intermédiaires techniques en droit pénal canadien, à la lumière des pratiques internationales
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Graduate : Kelci, Sevgi
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La surveillance de l'utilisation d'Internet au travail : guide des droits et obligations des employeurs
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Graduate : Rompré, Sophie
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Graduate : Vermeys, Nicolas W.
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
Logiciels de traduction automatique: protection, responsabilité
Thèses et mémoires dirigés
/
2008
-
2008
Graduate : Côté, André J.
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Les ordonnances de non-publication à l'enquête sur mise en liberté provisoire et à l'enquête préliminaire : quand inefficacité rime avec inconstitutionnalité
Thèses et mémoires dirigés
/
2008
-
2008
Graduate : Biron, Richard
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Graduate : Chassigneux, Cynthia
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
Le vote par internet à distance : est-il conforme aux exigences du droit électoral québécois et canadien?
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Graduate : Mercorio, Philippe
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Graduate : Torrijos Alföldi, Éléna
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Aspects de droit d'auteur liés à la distribution d'oeuvres cinématographiques par Internet au Canada
Thèses et mémoires dirigés
/
2006
-
2006
Graduate : Dupoy, Dominic
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Vers une meilleure compréhension du concept de l'optimisme en sport : analyse exploratoire de l'expérience de joueurs de tennis d'élite et de l'influence de leurs parents
Thèses et mémoires dirigés
/
2006
-
2006
Graduate : Trottier, Christiane
Cycle : Doctoral
Grade : Ph. D.
Internet et la liberté d'expression : l'exemple des critiques dirigées contre les oligopoles
Thèses et mémoires dirigés
/
2004
-
2004
Graduate : Toussaint, Marie-Hélène
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La liberté d'expression et l'administration de la justice : le choc de deux paradigmes
Thèses et mémoires dirigés
/
2004
-
2004
Graduate : Langelier, Richard
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information
Thèses et mémoires dirigés
/
2003
-
2003
Graduate : Caïdi, Stéphane
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La régulation de l'internet: noms de domaine et droit des marques
Thèses et mémoires dirigés
/
2003
-
2003
Graduate : Gola, Romain
Cycle : Doctoral
Grade : LL. D.
Wireless privacy and personalized location-based services: the challenge of translating the legal framework into business practices
Thèses et mémoires dirigés
/
2003
-
2003
Graduate : Gratton, Eloïse
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La protection des données personnelles contenues dans les documents publics accessibles sur Internet : le cas des données judiciaires
Thèses et mémoires dirigés
/
2003
-
2003
Graduate : Duaso Calés, Rosario
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
L'expectative raisonnable de vie privée et les principaux contextes de communications dans Internet
Thèses et mémoires dirigés
/
2002
-
2002
Graduate : Blanchette, François
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
L'emploi des marques de commerce dans un monde sans frontières : qu'advient-il du principe de territorialité?
Thèses et mémoires dirigés
/
2001
-
2001
Graduate : Thurber, Stéphanie
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La régulation dans l'Union européenne : le futur cadre juridique européen de la télécommunication
Thèses et mémoires dirigés
/
2001
-
2001
Graduate : Zadrazil, Mathias
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
La régulation de la propagande haineuse sur l'Internet : le cas du Projet Nizkor
Thèses et mémoires dirigés
/
2000
-
2000
Graduate : El Jamaï, Yasmine
Cycle : Master's
Grade : M. Sc.
Nature et impacts juridiques de la certification dans le commerce électronique sur Internet
Thèses et mémoires dirigés
/
2000
-
2000
Graduate : Brun, Bernard
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Application des lois nationales à l'internet : étude de l'encadrement juridique de la publicité
Thèses et mémoires dirigés
/
1999
-
1999
Graduate : Côté, Marie-Hélène
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Spamming en Cyberespace : à la recherche du caractère obligatoire de l'autoréglementation
Thèses et mémoires dirigés
/
1999
-
1999
Graduate : Labbé, Éric
Cycle : Master's
Grade : LL. M.
Les fondements constitutionnels de la liberté académique des professeurs d'université en droit canadien et américain
Thèses et mémoires dirigés
/
1997
-
1997
Graduate : Buono, Elvio
Cycle : Doctoral
Grade : LL. M.
Research projects
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Centre de recherche en droit public ( CRDP )
Projet de recherche au Canada
/
2020
-
2028
Co-researchers :
Jean-Louis Denis
,
Mylène Jaccoud
,
Pierre Trudel
,
Karim Benyekhlef
,
Pierre Noreau
,
Violaine Lemay
,
Catherine Piché
,
Marion Vacheret
,
Catherine Régis
,
Annick Provencher
,
Hugo Tremblay
,
Aude Motulsky
,
Miriam Cohen
,
Derek McKee
,
Marianne Quirouette
,
Louis-Martin Rousseau
,
Fabien Gélinas
,
Bartha Maria Knoppers
,
Shauna Van Praagh
,
Lara Khoury
,
Pierre-Emmanuel Moyse
,
Yann Joly
,
Ma'n Hilmi Mohammad Zawati
,
Georges Azzaria
,
Pierre-Luc Déziel
,
Christine Vézina
,
Richard Gold
,
Nandini Ramanujam
,
Karine Gentelet
,
Ryad Titah
,
Emmanuelle Marceau
,
Véronique Guèvremont
,
Jean-Frédéric Morin
,
Corinne Gendron
,
Robert Sladek
,
Ignacio Cofone
,
Françoise Bichai
,
Sébastien Jodoin Pilon
Funding sources:
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Grant programs:
PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ)
Projet de recherche au Canada
/
2016
-
2023
Co-researchers :
Pierre Trudel
,
Brigitte Lefebvre
,
Marc André Éthier
,
Catherine Piché
,
Martine Valois
,
Nicolas Vermeys
,
Marion Vacheret
,
Chloé Leclerc
,
Pierre Claude Lafond
,
Sophie Morin
,
Maryse Potvin
,
David Lefrançois
,
Fabien Gélinas
,
Pierre Issalys
,
Georges Azzaria
,
Colette Brin
,
Christine Morin
,
Catherine Rossi
,
Shauna Van Praagh
,
Daniel Jutras
,
Angela Campbell
,
Decio Coviello
,
Jean-François Roberge
,
Florence Millerand
,
Emmanuelle Bernheim
,
Dalia Gesualdi-Fecteau
,
Dominique Bernier
,
Stéphanie Demers
,
Christiane Guay
,
Kheira Belhadj-Ziane
,
Moktar Lamari
,
Sébastien Grammond
,
Joao Gustavo Vieira Velloso
,
Sandrine Prom Tep
,
Florian Sauvageau
,
Georges Azzaria
Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ)
Projet de recherche au Canada
/
2016
-
2023
Co-researchers :
Pierre Trudel
,
Brigitte Lefebvre
,
Marc André Éthier
,
Catherine Piché
,
Martine Valois
,
Nicolas Vermeys
,
Marion Vacheret
,
Chloé Leclerc
,
Catherine Régis
,
Nicolas Sallée
,
Pierre Claude Lafond
,
Sophie Morin
,
Maya Cachecho
,
Marianne Quirouette
,
David Lefrançois
,
Bastien Quirion
,
Fabien Gélinas
,
Shauna Van Praagh
,
Daniel Jutras
,
Angela Campbell
,
Decio Coviello
,
Jean-François Roberge
,
Stéphanie Demers
,
Christiane Guay
,
Kheira Belhadj-Ziane
,
Moktar Lamari
,
Sébastien Grammond
,
Joao Gustavo Vieira Velloso
,
Lara Khoury
,
Pierre Issalys
,
Georges Azzaria
,
Colette Brin
,
Christine Morin
,
Catherine Rossi
,
Maryse Potvin
,
Florence Millerand
,
Emmanuelle Bernheim
,
Dalia Gesualdi-Fecteau
,
Dominique Bernier
,
Sandrine Prom Tep
,
Florian Sauvageau
,
Marie-Claire Belleau
,
Guillaume Ouellet
,
Pierre Pariseau-Legault
,
Véronique Fraser
,
Véronique Fortin
,
Mélanie Samson
,
Cyndy Wylde
,
Julie Paquin
,
Evelyne Jean-Bouchard
,
Valérie Costanzo
Funding sources:
CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
,
Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)
,
AMF/Autorité des marchés financiers
,
Université de Montréal
Grant programs:
PV128152-Subvention de partenariat
,
,
,
Quand les bactéries font la loi - enjeux scientifiques, philosophiques, éthiques, politiques et légaux de l'utilisation du microbiome à des fins d'identification judiciaire
Projet de recherche au Canada
/
2018
-
2022
Funding sources:
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Grant programs:
PVXXXXXX-AUDACE (financement partagé entre les fonds de recherche du Québec)
REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE
Projet de recherche au Canada
/
2011
-
2021
Co-researchers :
Pierre Trudel
,
Daniel Marc Weinstock
,
Yves Marcoux
,
Michel Morin
,
Vincent Gautrais
,
Catherine Piché
,
Nicolas Vermeys
,
Karine Bates
,
Marie Demoulin
,
Daniel Weinstock
,
Fabien Gélinas
,
Jean-François Roberge
,
Gilbert Babin
,
Wendy Adams
,
Benoit A. Aubert
,
Joost Breuker
,
Ethan Katsh
,
Mathieu Deflem
,
Laurence Dumoulin
,
Meredith Rossner
,
David Tait
,
Vinals Barral Immaculada
,
Carl Baar
,
Graham Reynolds
,
Yves Poullet
,
Bertrand Du Marais
,
Jane Bailey
,
Jacquelyn Burkell
,
Tara Burke
,
Marco Fabri
,
Gregory Hagen
,
Daniel Amyot
,
Amy F. Salyzyn
,
Tom Van Engers
,
Christian Licoppe
,
Harold Epineuse
,
Fredric Lederer
Funding sources:
CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Grant programs:
PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage
Projet de recherche au Canada
/
2017
-
2019
Co-researchers :
Nanette Neuwahl
,
Ysolde Gendreau
,
Mylène Jaccoud
,
Pierre Trudel
,
Karim Benyekhlef
,
Stéphane Rousseau
,
Pierre Noreau
,
Hélène Trudeau
,
Thérèse Leroux
,
Jean-François Gaudreault-DesBiens
,
Violaine Lemay
,
Catherine Piché
,
Nicolas Vermeys
,
Karine Bates
,
Marion Vacheret
,
Marie Demoulin
,
Catherine Régis
,
Hugo Tremblay
,
Julie Cousineau
,
Fabien Gélinas
,
Bartha Maria Knoppers
,
Shauna Van Praagh
,
Daniel Jutras
,
Angela Campbell
,
Lara Khoury
,
Jaye Ellis
,
R Janda
,
Pierre-Emmanuel Moyse
,
Yann Joly
,
Georges Azzaria
,
Bjarne Melkevik
,
Richard Ouellet
,
Lyne Létourneau
,
Charles-Emmanuel Côté
,
Pierre-Luc Déziel
,
Christine Vézina
,
Richard Gold
,
Christian Saint-Germain
,
Johanne Poirier
,
Nandini Ramanujam
Funding sources:
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Grant programs:
PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG)
Projet de recherche au Canada
/
2011
-
2018
Co-researchers :
Nanette Neuwahl
,
Jacques Frémont
,
Ysolde Gendreau
,
Pierre Trudel
,
Karim Benyekhlef
,
Stéphane Rousseau
,
Pierre Noreau
,
Daniel Poulin
,
Hélène Trudeau
,
Thérèse Leroux
,
Jean-François Gaudreault-DesBiens
,
Violaine Lemay
,
Nicolas Vermeys
,
Karine Bates
,
Fabien Gélinas
,
Bartha Maria Knoppers
,
Shauna Van Praagh
,
Daniel Jutras
,
Angela Campbell
,
Lara Khoury
,
Jaye Ellis
,
R Janda
,
Roderick A MacDonald
,
Denise Avard
,
David Lametti
,
Pierre-Emmanuel Moyse
,
Victor Muniz-Fraticelli
,
Yann Joly
,
Georges Azzaria
,
Bjarne Melkevik
,
Richard Ouellet
,
Lyne Létourneau
,
Charles-Emmanuel Côté
,
Catherine Garnier
Funding sources:
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Grant programs:
PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
MISE À NIVEAU DU SITE GUIDE DES DROITS SUR INTERNET
Projet de recherche au Canada
/
2010
-
2015
Lead researcher :
Pierre Trudel
Funding sources:
Secrétariat Du Conseil Du Trésor /Canada
Grant programs:
ANALYSE DES RISQUES POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DANS LE PROJET 'VENTE ET PERCEPTION' DES SOCIETES DE TRANSPORT
Projet de recherche au Canada
/
2006
-
2015
Lead researcher :
Pierre Trudel
Funding sources:
STM/Société de transport de Montréal
Grant programs:
Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information
Projet de recherche au Canada
/
2010
-
2014
LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET LA SECURITE
Projet de recherche au Canada
/
2008
-
2013
Co-researchers :
Pierre Trudel
,
Artemi Rallo Lombarte
,
Jose-Luis Pinas
,
Esther Mitjans Perello
,
Inaki Vicuna De Nicolas
Funding sources:
Agencia Catalana de Proteccio de Dades
Grant programs:
Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice
Projet de recherche au Canada
/
2010
-
2012
ÉCODIR
Projet de recherche à l’international
/
2001
-
2001
Co-researchers :
Pierre Trudel
,
France Abran