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Pierre Trudel

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A8430

pierre.trudel@umontreal.ca

514 343-6263

LL.M
1977 , Droit , Université de Montréal (Canada)

Biographie

Pierre Trudel  est professeur au Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il est titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique, il est directeur du centre d’études sur les médias.  Il enseigne en droit civil, droit de la propriété intellectuelle, droit de l’information, droit de l’accès à l’information, droit de la radiodiffusion, droit du cyberespace et droit de la protection des données personnelles. Il a été professeur invité aux Universités Laval (Québec),  Paris II (Panthéon-Assas) et Namur (Belgique).  En 1987-88, il a été directeur de la recherche du Groupe de travail fédéral sur la politique de radiodiffusion. De 1990 à 1995, il a été directeur du Centre de recherche en droit public.

Depuis plus de trente ans, il a mené plusieurs projets de recherche en droit des technologies de l'information et il a publié plusieurs ouvrages, dont Droit de la radio et de la télévision, publié avec France Abran en 1991, et pour lequel il a remporté le prix Walter Owen attribué au meilleur traité en droit canadien de même que le grand prix de la Fondation du Barreau du Québec. Enfin, il est l'un des auteurs de l'étude d'Industrie Canada sur la responsabilité sur Internet. En 2013, il publie une Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information aux Éditions Yvon-Blais.

Au plan de la gestion universitaire, il a été président du Comité de consultation en vue de la nomination du recteur de l’Université de Montréal, membre de l’Assemblée universitaire de l’Université de Montréal et a siégé à de multiples comités et instances universitaires.  Il a codirigé avec Michelle Jean l’ouvrage intitulé La malréglementation – une éthique de la recherche est-elle possible et à quelles conditions ? publiée aux Presses de l’Université de Montréal en  2010. Pierre Trudel travaille présentement à des projets de recherche sur les droits fondamentaux de l’information,  la protection de la vie privée dans les réseaux, l’administration publique électronique, le droit de l’audiovisuel, le commerce électronique et les méthodologies d'élaboration des règles de conduite dans les environnements d'Internet.

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Affiliations

Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit

Cours donnés

  • DRT3808 Droit du cyberespace
  • JRN6103 Cadre normatif de l'info et des médias

Expertises

  • Droit des communications,
  • Cyberespace,
  • Commerce électronique,
  • Méthodologie d'évaluation des technologies au regard du droit

Encadrement Tout déplier Tout replier

Émergence de normes dans les systèmes économiques et sociaux d’oeuvres numériques protégées par droit d’auteur Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Charbonneau, Olivier
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
The challenge of industry challenges : the uneasy encounter between privacy protection and commercial expression Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Miller, Danielle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : M.A.
Les enjeux juridiques concernant les nouveaux modèles d’affaires basés sur la commercialisation des données Thèses et mémoires dirigés / 2016 - 2016
Diplômé(e) : Chevalier, Michael
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régulation de l’économie numérique au Sénégal : la convergence des télécommunications et de l’audiovisuel Thèses et mémoires dirigés / 2016 - 2016
Diplômé(e) : Mbengue, Amadou Niokhor
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le jeu en ligne : une analyse comparative du statut juridique du jeu en ligne et des cadres juridiques adoptés pour règlementer et gérer ses risques. Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Aloe, Benito
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Principe de finalité, protection des renseignements personnels et secteur public : étude sur la gouvernance des structures en réseau Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Duaso Calés, Rosario
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Les risques découlant de la diffusion sur les plateformes néomédiatiques du point de vue des producteurs audiovisuels Thèses et mémoires dirigés / 2012 - 2012
Diplômé(e) : Leblanc, Evelyne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Vermeys, Nicolas W.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La responsabilité des intermédiaires techniques en droit pénal canadien, à la lumière des pratiques internationales Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Kelci, Sevgi
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La surveillance de l'utilisation d'Internet au travail : guide des droits et obligations des employeurs Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Rompré, Sophie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Logiciels de traduction automatique: protection, responsabilité Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Côté, André J.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les ordonnances de non-publication à l'enquête sur mise en liberté provisoire et à l'enquête préliminaire : quand inefficacité rime avec inconstitutionnalité Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Biron, Richard
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le vote par internet à distance : est-il conforme aux exigences du droit électoral québécois et canadien? Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Mercorio, Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Chassigneux, Cynthia
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Torrijos Alföldi, Éléna
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Aspects de droit d'auteur liés à la distribution d'oeuvres cinématographiques par Internet au Canada Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
Diplômé(e) : Dupoy, Dominic
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Vers une meilleure compréhension du concept de l'optimisme en sport : analyse exploratoire de l'expérience de joueurs de tennis d'élite et de l'influence de leurs parents Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
Diplômé(e) : Trottier, Christiane
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
Internet et la liberté d'expression : l'exemple des critiques dirigées contre les oligopoles Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Toussaint, Marie-Hélène
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La liberté d'expression et l'administration de la justice : le choc de deux paradigmes Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Langelier, Richard
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Caïdi, Stéphane
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection des données personnelles contenues dans les documents publics accessibles sur Internet : le cas des données judiciaires Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Duaso Calés, Rosario
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régulation de l'internet: noms de domaine et droit des marques Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Gola, Romain
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Wireless privacy and personalized location-based services: the challenge of translating the legal framework into business practices Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Gratton, Eloïse
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ) Projet de recherche au Canada / 2016 - 2023

Chercheur principal : Pierre Noreau
Co-chercheurs : Pierre-Claude Lafond , Pierre Trudel , Brigitte Lefebvre , Martine Valois , Marc-André Éthier , Marion Vacheret , Sophie Morin , Nicolas Vermeys , Chloé Leclerc , Catherine Piché , Pierre Issalys , Georges Azzaria , Colette Brin , Christine Morin , Catherine Rossi , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Decio Coviello , Jean-François Roberge , Maryse Potvin , Florence Millerand , Emmanuelle Bernheim , Dalia Gesualdi-Fecteau , Dominique Bernier , David Lefrançois , Stéphanie Demers , Christiane Guay , Kheira Belhadj-Ziane , Moktar Lamari , Sébastien Grammond , Joao Gustavo Vieira Velloso , Sandrine Prom Tep , Florian Sauvageau , Pierre Issalys , Georges Azzaria , Colette Brin , Christine Morin , Catherine Rossi , Maryse Potvin , Florence Millerand , Emmanuelle Bernheim , Dalia Gesualdi-Fecteau , Dominique Bernier , Sandrine Prom Tep , Florian Sauvageau

Accès au Droit et Accès à la Justice (ADAJ) Projet de recherche au Canada / 2016 - 2023

Chercheur principal : Pierre Noreau
Co-chercheurs : Pierre-Claude Lafond , Pierre Trudel , Brigitte Lefebvre , Martine Valois , Marc-André Éthier , Marion Vacheret , Sophie Morin , Nicolas Vermeys , Chloé Leclerc , Catherine Piché , Pierre Issalys , Georges Azzaria , Colette Brin , Christine Morin , Catherine Rossi , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Decio Coviello , Jean-François Roberge , Maryse Potvin , Florence Millerand , Emmanuelle Bernheim , Dalia Gesualdi-Fecteau , Dominique Bernier , David Lefrançois , Stéphanie Demers , Christiane Guay , Kheira Belhadj-Ziane , Moktar Lamari , Sébastien Grammond , Joao Gustavo Vieira Velloso , Sandrine Prom Tep , Florian Sauvageau , Marie-Claire Belleau , Guillaume Ouellet , Guillaume Ouellet , Nicolas Sallée , Pierre Pariseau-Legault , Véronique Fraser , Catherine Régis , Lara Khoury , Véronique Fortin
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada , Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ) , AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention : PV128152-Subvention de partenariat , ,

Quand les bactéries font la loi - enjeux scientifiques, philosophiques, éthiques, politiques et légaux de l'utilisation du microbiome à des fins d'identification judiciaire Projet de recherche au Canada / 2018 - 2021

Chercheur principal : François-Joseph Lapointe
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Christine Rothmayr Allison , Frédéric Bouchard , Vardit Ravitsky
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-AUDACE (financement partagé entre les fonds de recherche du Québec)

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2020

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Marie Demoulin , Pierre Trudel , Karine Bates , Michel Morin , Yves Marcoux , Daniel Marc Weinstock , Vincent Gautrais , Nicolas Vermeys , Catherine Piché , Gilbert Babin , Fabien Gélinas , Wendy Adams , Benoit A. Aubert , Jean-François Roberge , Joost Breuker , Harold Epineuse , Ethan Katsh , Mathieu Deflem , Fredric Lederer , Laurence Dumoulin , Meredith Rossner , David Tait , Vinals Barral Immaculada , Carl Baar , Graham Reynolds , Yves Poullet , Bertrand Du Marais , Jane Bailey , Jacquelyn Burkell , Tara Burke , Marco Fabri , Gregory Hagen , Daniel Amyot , Amy F. Salyzyn , Tom Van Engers , Christian Licoppe , Daniel Weinstock , Harold Epineuse , Fredric Lederer
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée

Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage Projet de recherche au Canada / 2017 - 2019

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Co-chercheurs : Julie Cousineau , Hélène Trudeau , Violaine Lemay , Hugo Tremblay , Catherine Régis , Marie Demoulin , Mylène Jaccoud , Pierre Trudel , Karine Bates , Jean-François Gaudreault-DesBiens , Pierre Noreau , Karim Benyekhlef , Thérèse Leroux , Ysolde Gendreau , Marion Vacheret , Stéphane Rousseau , Nicolas Vermeys , Nanette Neuwahl , Catherine Piché , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Christine Vézina , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , R Janda , Jaye Ellis , Richard Gold , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Lara Khoury , Pierre-Emmanuel Moyse , Yann Joly , Christian Saint-Germain , Bartha Maria Knoppers , Pierre-Luc Déziel , Johanne Poirier , Nandini Ramanujam
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements Stratégiques

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2018

Chercheur principal : Vincent Gautrais
Co-chercheurs : Hélène Trudeau , Jacques Frémont , Violaine Lemay , Pierre Trudel , Karine Bates , Jean-François Gaudreault-DesBiens , Pierre Noreau , Daniel Poulin , Karim Benyekhlef , Thérèse Leroux , Ysolde Gendreau , Stéphane Rousseau , Nicolas Vermeys , Nanette Neuwahl , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , R Janda , Roderick A MacDonald , Jaye Ellis , David Lametti , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Lara Khoury , Pierre-Emmanuel Moyse , Victor Muniz-Fraticelli , Yann Joly , Denise Avard , Catherine Garnier , Bartha Maria Knoppers , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Catherine Garnier
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements Stratégiques

MISE À NIVEAU DU SITE GUIDE DES DROITS SUR INTERNET Projet de recherche au Canada / 2010 - 2015

Chercheur principal : Pierre Trudel
Sources de financement : Secrétariat Du Conseil Du Trésor /Canada
Programmes de subvention :

ANALYSE DES RISQUES POUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DANS LE PROJET 'VENTE ET PERCEPTION' DES SOCIETES DE TRANSPORT Projet de recherche au Canada / 2006 - 2015

Chercheur principal : Pierre Trudel
Sources de financement : STM/Société de transport de Montréal
Programmes de subvention :

REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENTS ET GOUVERNANCE (RDCG) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2014

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Hélène Trudeau , Jacques Frémont , Violaine Lemay , Pierre Trudel , Karine Bates , Jean-François Gaudreault-DesBiens , Pierre Noreau , Daniel Poulin , Thérèse Leroux , Ysolde Gendreau , Vincent Gautrais , Stéphane Rousseau , Nicolas Vermeys , Nanette Neuwahl , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Shauna Van Praagh , Daniel Jutras , R Janda , Roderick A MacDonald , Jaye Ellis , David Lametti , Fabien Gélinas , Angela Campbell , Lara Khoury , Pierre-Emmanuel Moyse , Victor Muniz-Fraticelli , Yann Joly , Denise Avard , Catherine Garnier , Bartha Maria Knoppers , Bjarne Melkevik , Georges Azzaria , Richard Ouellet , Lyne Létourneau , Charles-Emmanuel Côté , Catherine Garnier
Sources de financement : FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention : PV129894-(RG) Programme Regroupements Stratégiques

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information Projet de recherche au Canada / 2010 - 2014

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Michel Morin

LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET LA SECURITE Projet de recherche au Canada / 2008 - 2013

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Artemi Rallo Lombarte , Jose-Luis Pinas , Esther Mitjans Perello , Inaki Vicuna De Nicolas
Sources de financement : Agencia Catalana de Proteccio de Dades
Programmes de subvention :

Repenser le droit processuel : Vers la cyberjustice Projet de recherche au Canada / 2010 - 2012

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Vincent Gautrais , Pierre Trudel

ÉCODIR Projet de recherche à l’international / 2001 - 2001

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , France Abran

Publications Tout déplier Tout replier

« La régulation de l'audiovisuel sur Internet : une logique de gestion de risques », dans Pierre-François Docquir et Muriel Hanot, Nouveaux écrans, nouvelle régulation?, Bruxelles, Larcier, 2013, 272 p.

« Rôle et mandat du service public audiovisuel dans l'univers en réseau », dans Denis Moniere et Florian Sauvageau (ed.), La télévision de Radio-Canada et l'évolution de la conscience politique au Québec, Presses de l'Université Laval, 2012, à la page 17

Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, 360 pages

Prix et distinctions

    • Membre de la Société royale du Canada - 2017

Informations supplémentaires

Médias

RISQ 2013 - Débat Éducation et infonuagique : la technologie et la loi

Participation de Pierre Trudel à un débat plénière à un colloque du RISQ en 2013 à l'Université Concordia (apparition vers 17,20 min).

Pierre Trudel | État de droit et e-gouvernement

Le virtuel renvoie à la dissolution des balises et repères spatiaux, temporels ou conceptuels. C’est dire l’intérêt de s’interroger sur ce qu’il advient de l’État de droit dans un univers en virtualisation. Comment s’y articulent les libertés, les principes démocratiques et le rôle de l’État?

Pierre Trudel | Objets connectés : Un état des lieux canadien

Le 9 octobre 2015, la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique organiserait une conférence intitulée “Objets connectés : Regards croisés Europe/Canada” présentant trois tables rondes, “État des lieux”, “Solutions envisageables” et “Déjà demain”, regroupant des intervenants du monde académique intéressés, de chaque côté de l’océan, à cette réalité source de tant de fantasmes.

Pierre Trudel | Les mots du droit de l’économie numérique : E-réputation

Dans le cadre du cycle de conférences « Les mots du droit de l’économie numérique », la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique vous invite à une conférence sur l'e-reputation présentée par Pierre Trudel, professeur titulaire.

Stéphanie Lacour & Pierre Trudel | Numérique + Santé

Les dossiers médicaux électroniques : utopies politiques, réalités pratiques

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