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Pierre Trudel

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A8430

pierre.trudel@umontreal.ca

514 343-6263

LL.M
1977 , Droit , Université de Montréal (Canada)

Biographie

Pierre Trudel  est professeur au Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal. Il est titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique, il est directeur du centre d’études sur les médias.  Il enseigne en droit civil, droit de la propriété intellectuelle, droit de l’information, droit de l’accès à l’information, droit de la radiodiffusion, droit du cyberespace et droit de la protection des données personnelles. Il a été professeur invité aux Universités Laval (Québec),  Paris II (Panthéon-Assas) et Namur (Belgique).  En 1987-88, il a été directeur de la recherche du Groupe de travail fédéral sur la politique de radiodiffusion. De 1990 à 1995, il a été directeur du Centre de recherche en droit public.

Depuis plus de trente ans, il a mené plusieurs projets de recherche en droit des technologies de l'information et il a publié plusieurs ouvrages, dont Droit de la radio et de la télévision, publié avec France Abran en 1991, et pour lequel il a remporté le prix Walter Owen attribué au meilleur traité en droit canadien de même que le grand prix de la Fondation du Barreau du Québec. Enfin, il est l'un des auteurs de l'étude d'Industrie Canada sur la responsabilité sur Internet. En 2013, il publie une Introduction à la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information aux Éditions Yvon-Blais.

Au plan de la gestion universitaire, il a été président du Comité de consultation en vue de la nomination du recteur de l’Université de Montréal, membre de l’Assemblée universitaire de l’Université de Montréal et a siégé à de multiples comités et instances universitaires.  Il a codirigé avec Michelle Jean l’ouvrage intitulé La malréglementation – une éthique de la recherche est-elle possible et à quelles conditions ? publiée aux Presses de l’Université de Montréal en  2010. Pierre Trudel travaille présentement à des projets de recherche sur les droits fondamentaux de l’information,  la protection de la vie privée dans les réseaux, l’administration publique électronique, le droit de l’audiovisuel, le commerce électronique et les méthodologies d'élaboration des règles de conduite dans les environnements d'Internet.

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Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit

Cours donnés

  • DRT3808 Droit du cyberespace
  • JRN6103 Cadre normatif de l'info et des médias

Unités de recherche

Activités de recherche Tout déplier Tout replier

Aspects de droit d'auteur liés à la distribution d'oeuvres cinématographiques par Internet au Canada Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
Diplômé(e) : Dupoy, Dominic
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La preuve et la conservation de l'écrit dans la société de l'information Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Caïdi, Stéphane
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La liberté d'expression et l'administration de la justice : le choc de deux paradigmes Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Langelier, Richard
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Internet et la liberté d'expression : l'exemple des critiques dirigées contre les oligopoles Thèses et mémoires dirigés / 2004 - 2004
Diplômé(e) : Toussaint, Marie-Hélène
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection des données personnelles contenues dans les documents publics accessibles sur Internet : le cas des données judiciaires Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Duaso Calés, Rosario
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La justification du droit d'auteur dans l'environnement numérique Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Torrijos Alföldi, Éléna
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Wireless privacy and personalized location-based services: the challenge of translating the legal framework into business practices Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Gratton, Eloïse
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régulation de l'internet: noms de domaine et droit des marques Thèses et mémoires dirigés / 2003 - 2003
Diplômé(e) : Gola, Romain
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Logiciels de traduction automatique: protection, responsabilité Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Côté, André J.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Vermeys, Nicolas W.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Chassigneux, Cynthia
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Le vote par internet à distance : est-il conforme aux exigences du droit électoral québécois et canadien? Thèses et mémoires dirigés / 2007 - 2007
Diplômé(e) : Mercorio, Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les ordonnances de non-publication à l'enquête sur mise en liberté provisoire et à l'enquête préliminaire : quand inefficacité rime avec inconstitutionnalité Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Biron, Richard
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La responsabilité des intermédiaires techniques en droit pénal canadien, à la lumière des pratiques internationales Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Kelci, Sevgi
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La surveillance de l'utilisation d'Internet au travail : guide des droits et obligations des employeurs Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Rompré, Sophie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les risques découlant de la diffusion sur les plateformes néomédiatiques du point de vue des producteurs audiovisuels Thèses et mémoires dirigés / 2012 - 2012
Diplômé(e) : Leblanc, Evelyne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le jeu en ligne : une analyse comparative du statut juridique du jeu en ligne et des cadres juridiques adoptés pour règlementer et gérer ses risques. Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Aloe, Benito
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Principe de finalité, protection des renseignements personnels et secteur public : étude sur la gouvernance des structures en réseau Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Duaso Calés, Rosario
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Vers une meilleure compréhension du concept de l'optimisme en sport : analyse exploratoire de l'expérience de joueurs de tennis d'élite et de l'influence de leurs parents Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
Diplômé(e) : Trottier, Christiane
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : Ph. D.
Les enjeux juridiques concernant les nouveaux modèles d’affaires basés sur la commercialisation des données Thèses et mémoires dirigés / 2016 - 2016
Diplômé(e) : Chevalier, Michael
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régulation de l’économie numérique au Sénégal : la convergence des télécommunications et de l’audiovisuel Thèses et mémoires dirigés / 2016 - 2016
Diplômé(e) : Mbengue, Amadou Niokhor
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
The challenge of industry challenges : the uneasy encounter between privacy protection and commercial expression Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Miller, Danielle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : M.A.
Émergence de normes dans les systèmes économiques et sociaux d’oeuvres numériques protégées par droit d’auteur Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Charbonneau, Olivier
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Expertises

  • Droit des communications,
  • Cyberespace,
  • Commerce électronique,
  • Méthodologie d'évaluation des technologies au regard du droit

Informations supplémentaires

Media

RISQ 2013 - Débat Éducation et infonuagique : la technologie et la loi

Participation de Pierre Trudel à un débat plénière à un colloque du RISQ en 2013 à l'Université Concordia (apparition vers 17,20 min).

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