Michel Morin
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron local A-7424
Web : CV
Web : CV en anglais
Web : Autre site web
LL.B.
1982
, Droit , Université de Montréal (Canada)
M. Sc. (Économie)
1986
, Économie , UQAM (Canada)
Biographie
Michel Morin est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il détient un baccalauréat en droit de cette université ainsi qu’une maîtrise en économique de l’Université du Québec à Montréal. De 1983 à 1986, il a été auxiliaire juridique à la Cour d'appel du Québec auprès du juge en chef Marcel Crête et des juges Albert Mayrand, Rodolphe Paré et Melvin Rothman. De 1986 à 2003, il a enseigné à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur l’histoire comparative du droit public ou du droit privé, l’évolution des droits des peuples autochtones et le droit comparé. En 1998, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone (Montréal, Boréal). En 2004, il a publié une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais (Montréal, Éditions Thémis). En 2012, il a dirigé et coécrit, avec Arnaud Decroix et David Gilles, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784 (Montréal, Éditions Thémis), auquel a été attribué le Prix Rodolphe-Fournier 2013 (ex aequo) par la Fédération des sociétés d’histoire du Québec et la Chambre des notaires du Québec.
En 2017, il a obtenu une bourse MaCormack qui lui a permis d'effectuer des recherches à la Faculté de droit de l'Université d'Édimbourg; en 2018, il a reçu la bourse Herbert Smith Freehills destinée aux universitaires en résidence à la Faculté de droit de l'Université de Cambridge au Royaume-Uni.
Expertises
- France
- Histoire du droit
- Droits des peuples autochtones
- Droit comparé
- Canada (Québec)
- Royaume-Uni
- Canada
Le professeur Michel Morin a publié de nombreux articles sur l'histoire du droit québécois et canadien ainsi que sur certains aspects de l'histoire du droit français et anglais, notamment la codification du droit privé et du droit pénal. Il a également rédigé un ouvrage sur l'histoire des droits des peuples autochtones au niveau international et national (L'Usurpation de la souveraineté autochtone, Montréal, Boréal, 1997, Prix Jean-Charles-Falardeau de la Fédération canadienne des sciences sociales et humaines, 1998). Ses recherches actuelles portent sur l'évolution du droit français et anglais ainsi que sur les droits des peuples autochtones.
Encadrement Tout déplier Tout replier
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Projets de recherche Tout déplier Tout replier
Qannitaq – Clean Arctic Shipping Initiative (Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada) Projet de recherche au Canada / 2023 - 2030
REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2021
RQRV // Implementation of a group-based pelvic floor muscle training program to treat urinary incontinence in older women: a mixed methods implementation study. Projet de recherche au Canada / 2019 - 2020
TSHIUE-NATUAPAHTETAU/KIGIBIWEWIDON : EXPLORATION DE NOUVELLES ALTERNATIVES CONCERNANT LA RESTITUTION/REAPPROPRIATION DU PATRIMOINE AUTOCHTONE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2017
INDIGENOUS CONCEPTIONS OF TERRITORY IN NEW France Projet de recherche au Canada / 2014 - 2015
Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information Projet de recherche au Canada / 2010 - 2014
Le monde de la justice est lent à incorporer les technologies de l'information et de la communication (TIC) dans ses processus. Malgré certaines initiatives isolées de dépôt électronique de procédures ou de visioconférence, la technologie demeure largement absente d'une majorité de salles d'audience, ayant ainsi un effet négatif sur les coûts et délais subis par les justiciables dans le cadre de litiges. Pourtant, plusieurs solutions technologiques susceptibles de résoudre en bonne partie les problèmes identifiés sont disponibles. Leur implémentation tarde cependant, car ces solutions semblent souvent incompatibles avec les processus et rituels qui définissent le système judiciaire.
En effet, au fil des siècles, les acteurs judiciaires ont intégré une série de rituels et de symboles dans leurs pratiques. Il est d'ailleurs loisible d'affirmer que la fonction judiciaire demeure aujourd'hui l'une des plus ritualisées de notre société. Ces rituels sont souvent le produit des préférences d'un certain groupe ou de choix aléatoires effectués afin d'assurer l'efficacité ou l'uniformité des procédures. Cependant, nombre d'entre eux ont acquis un tel sens symbolique que leur renouvellement ou leur adaptation apparaissent difficiles. Ce sont, par ailleurs, ces types de pratiques qui entravent bien souvent l'adoption d'innovations technologiques, en particulier lorsqu'il n'est pas facile de les isoler des représentations qui les fondent. Puisque ces représentations ne peuvent pas toujours être reproduites de façon adéquate dans un environnement informatisé, les innovations technologiques destinées à les remplacer sont souvent vouées à l'échec.
L'objectif du présent projet de recherche est double. Il vise à: 1) Identifier les multiples rituels du système judiciaire qui constituent des freins à l'implémentation de solutions technologiques. Une fois ces rituels identifiés, il s'agira, par une étude socio-historique, d'en isoler les fondements et raisons d'être afin de mieux les comprendre et les démystifier; 2) Proposer des rituels nouveaux et/ou mis à jour par le biais de solutions technologiques adaptées aux fondements déjà identifiés au point 1 et donc compatibles avec les us et coutumes du système judiciaire. L'atteinte de ces objectifs permettra l'élaboration d'une analyse des enjeux technologiques inédite pour le système judiciaire. Par ailleurs, il y a fort à parier que sans le secours d'une telle analyse, le système judiciaire ne sera pas prêt à adopter les nécessaires innovations technologiques propres à assurer une justice plus rapide et moins coûteuse, en phase avec les exigences contemporaines des Canadiennes et des Canadiens.
PEUPLES AUTOCHTONES ET GOUVERNANCE Projet de recherche au Canada / 2006 - 2013
RESPONSIBILITY, FRATERNITY AND SUSTAINABILITY IN LAW - A SYMPOSIUM IN HONOUR OF JUSTICE CHARLES D. GONTHIER Projet de recherche au Canada / 2010 - 2010
Publications Tout déplier Tout replier
“Dualism, mixedness and cross-breeding in legal systems: Quebec and Canadian law”, dans Jean-Paul SAUCIER CALDERÓN, Viajes y fronteras de la enseñanza del derecho comparado, Lima, Pontificia Universidad Católica del Perú,Departamento Académico de Derecho y Centro de Investigación, Capacitación y Asesoría Jurídica, 2019, p. 151-167
« Introduction: la reconnaissance juridique de la diversité au Canada et au Maroc », dans Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, p. 1-25
« Quelques points de repères sur la manifestation publique de l’appartenance religieuse et le projet québécois de 'Charte des valeurs' » dans Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, p. 117-139
Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, viii-262 p.
« Le rôle des avocats dans la reconnaissance du principe démocratique, 1763-1867 », dans J. Michel DOYON (dir.), Les avocats, la société et la politique au Québec, 1763-1867, Montréal, Yvon Blais, 2018, p. 173-199
“Indigenous Peoples, Political Economists and the Tragedy of the Commons”, (2018) 19-2 Theoretical Inquiries in Law 559-585
“Constitutional Debates in French Canada, 1764-1774”, dans Peter OLIVER, Patrick MACLEM et Nathalie DES ROSIERS (dir.,), Oxford Handbook of the Canadian Constitution end italics, New York, Oxford University Press, 2017, 47-79
« La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du Code civil du Québec, qu’elle revête ou non un caractère religieux », (2016) 46 (1) R.D.U.S. 183-203 (co-écrit avec Alain Roy)
« Blackstone et le bijuridisme québécois de la Proclamation royale de 1763 au Code civil du Bas Canada » dans Stéphane ROUSSEAU (dir.), Juriste sans frontières Mélanges Ejan Mackaay, Montréal, Thémis, 2015, p. 585-632
“Ownership and Indigenous Territories in New France (1603-1760)” in Jose Vicente Serrao, Barabara Direito, Eugenia Rodriguez and Susana Munch Miranda (eds), Property Rights, Land and Territory in the European Overseas Empires, Lisbon, CEHC-IUL (en ligne), 2014, p. 21-29
« Les débats concernant le droit français et le droit anglais antérieurement à l’adoption de l’Acte de Québec de 1774 » (2014) 44 R.D.U.S. 259-306
« Le développement de la neutralité religieuse et l’absence de concept de laïcité au Québec, 1627-2013 », dans Bruno DEMERS et Mathieu LAVIGNE (dir.), Religions et laïcité. Pour un nécessaire dialogue, Montréal, Fides, 2014, p. 27-43
« Le très honorable Robert Taschereau, C.P., C.C. » dans Jean CHEVRIER, Denis L. DAIGNEAULT et Gerald C. GUMMERSELL (dir.), Les juges en chef de la Cour suprême du Canada, Ottawa, Maison Nouvelle Fédération, 2014, p. 41-44
« Réflexions sur la qualité de la loi au Québec et au Canada – ou ce qui est bon pour les francophones du Canada ne l’est pas pour les anglophones du Québec », (2014) 48 (1) R.J.T.U.M. 247-277
« Blackstone and the Birth of Quebec’s Distinct Legal Culture 1765-1867 », dans Wilfrid PREST (dir.), Re-Interpreting Blackstone's Commentaries A Seminal Text in National and International Contexts, Oxford, Hart Publishing, 2014, p. 105-124.
« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal BASTIEN, Donald FYSON, Jean-Philippe GARNEAU et Thierry NOOTENS (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156
« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II – La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136
« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75
« La parenté et les traités/Kinship and Treaties - Présentation», (2013) 43 Revue générale de droit 497-499
« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France », (2013) 43 (2) R.G.D. 531-598
"The Discovery and Assimilation of British Constitutional Law Principles in Quebec, 1764-1774", (2013) 36 (2) Dalhousie Law Journal, p. 581-616
« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal Bastien, Donald Fyson, Jean-Philippe Garveau et Thierry Nootens (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156 pp.
« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France», (2013) 43 (2) Revue générale de droit 531-598 pp.
Arnaud Decroix, David Gilles et Michel Morin, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 472 p.
Prix et distinctions
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- Prix Rodolphe-Fournier - 2013
- Prix Jean-Charles Falardeau - 1998
- Société royale du Canada - 2023
Informations supplémentaires
- 17-04-2019 Projet de loi no 21 sur la laïcité: des enjeux juridiques et sociaux en suspens
- 02-02-2020 Sursaut religieux en Australie
- 20-05-2020 Un nouveau cours sur l’État de droit en situation de pandémie
- 14-03-2022 Un concours de négociation de droit autochtone à l’UdeM
- 05-09-2023 La Société royale du Canada compte trois nouveaux membres de l’UdeM dans ses rangs
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