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Michel Morin

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-9434

michel.morin.3@umontreal.ca

514 343-2409

LL.B.
1982 , Droit , Université de Montréal (Canada)

M. Sc. (Économie)
1986 , Économie , UQAM (Canada)

Biographie

Michel Morin est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il détient un baccalauréat en droit de cette université ainsi qu’une maîtrise en économique de l’Université du Québec à Montréal. De 1983 à 1986, il a été auxiliaire juridique à la Cour d'appel du Québec auprès du juge en chef Marcel Crête et des juges Albert Mayrand, Rodolphe Paré et Melvin Rothman. De 1986 à 2003, il a enseigné à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur l’histoire comparative du droit public ou du droit privé, l’évolution des droits des peuples autochtones et le droit comparé. En 1998, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone (Montréal, Boréal). En 2004, il a publié une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais (Montréal, Éditions Thémis). En 2012, il a dirigé et coécrit, avec Arnaud Decroix et David Gilles, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784 (Montréal, Éditions Thémis), auquel a été attribué le Prix Rodolphe-Fournier 2013 (ex aequo) par la Fédération des sociétés d’histoire du Québec et la Chambre des notaires du Québec.

Au trimestre d'hiver 2018, il sera récipiendaire de la bourse Herbert Smith Freehills; celle-ci lui permettra d'effectuer des recherches à l'Université de Cambridge au Royaume-Uni.

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Programmes d’enseignement

  • Maîtrise en droit, option droit des affaires dans un contexte de globalisation (LL. M.) – Droit

Cours donnés

  • DRT6450 Systèmes juridiques occidentaux

Expertises

Le professeur Michel Morin a publié de nombreux articles sur l'histoire du droit québécois et canadien ainsi que sur certains aspects de l'histoire du droit français et anglais, notamment la codification du droit privé et du droit pénal. Il a également rédigé un ouvrage sur l'histoire des droits des peuples autochtones au niveau international et national (L'Usurpation de la souveraineté autochtone, Montréal, Boréal, 1997, Prix Jean-Charles-Falardeau de la Fédération canadienne des sciences sociales et humaines, 1998). Ses recherches actuelles portent sur l'évolution du droit français et anglais ainsi que sur divers aspects du système juridique québécois à l'époque de la Nouvelle-France.

Encadrement Tout déplier Tout replier

L‟application de la Grande Loi de la Paix (Kaianerekowa) de la Haudenosaunee dans la pratique de la médiation à Kahnawake Thèses et mémoires dirigés / 2014 - 2014
Diplômé(e) : Dwyer, Sean
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'organisation juridique des publicains sous la République romaine Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Dufour, Geneviève
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Ghost dancing at the Supreme Court of Canada: indigenous rights during the first quarter century of s.35.of Canada's constitution act, 1982 Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Woo (née Slykhuis), Grace Li Xiu
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2020

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Marie Demoulin , Pierre Trudel , Karine Bates , Michel Morin , Yves Marcoux , Daniel Marc Weinstock , Vincent Gautrais , Nicolas Vermeys , Catherine Piché , Gilbert Babin , Fabien Gélinas , Wendy Adams , Benoit A. Aubert , Jean-François Roberge , Joost Breuker , Harold Epineuse , Ethan Katsh , Mathieu Deflem , Fredric Lederer , Laurence Dumoulin , Meredith Rossner , David Tait , Vinals Barral Immaculada , Carl Baar , Graham Reynolds , Yves Poullet , Bertrand Du Marais , Jane Bailey , Jacquelyn Burkell , Tara Burke , Marco Fabri , Gregory Hagen , Daniel Amyot , Amy F. Salyzyn , Tom Van Engers , Christian Licoppe , Daniel Weinstock , Harold Epineuse , Fredric Lederer
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée

TSHIUE-NATUAPAHTETAU/KIGIBIWEWIDON : EXPLORATION DE NOUVELLES ALTERNATIVES CONCERNANT LA RESTITUTION/REAPPROPRIATION DU PATRIMOINE AUTOCHTONE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2017

Chercheur principal : Élise Dubuc
Co-chercheurs : Jean Leclair , James Turner , Michel Morin , Bernard Connolly , Maude Connolly , Louise Siméon , Bibiane Courtois , Peter Decontie , Dan Decontie , Anita Tenasco , Eruoma Awashish , Jean-Denis Gill , Miriam Clavir , Mariette Manigouche , Andy Wilson , Amy Van Allen , Jennifer Kramer , Susan Rowley , Ann Stevenson , Lyne Da Sylva
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(ARUC) ALLIANCES de recherche universités-communautés -Demande conjointe avec la communauté

INDIGENOUS CONCEPTIONS OF TERRITORY IN NEW France Projet de recherche au Canada / 2014 - 2015

Chercheur principal : Michel Morin
Sources de financement : Fonds Marc Faribault
Programmes de subvention :

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information Projet de recherche au Canada / 2010 - 2014

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Michel Morin

PEUPLES AUTOCHTONES ET GOUVERNANCE Projet de recherche au Canada / 2006 - 2013

Chercheur principal : Pierre Noreau
Co-chercheurs : Gilles Bibeau , Mylène Jaccoud , Jean Leclair , Michel Morin , Andrée Lajoie , Ysolde Gendreau , Denys Delage , Bernard Saladin D'Anglure , Jocelyn Maclure , R Janda , Roderick A MacDonald , Daniel Salee , Marc-Urbain Proulx , Daniel Thomas , Carole Lévesque , Jean-François Gaudreault-Desbien , Étienne Le Roy , Ghislain Otis , Kent Mcneil , Val Napoleon , Janna Promislow , Annis,May Timpson , Darlene Johnston , Patrick Macklem , Melissa Williams , Michael Asch , Avigail Eisenberg , Avigail Webber , Larry Chartrand , Michael Coyle , Gordon Christie , Frances Abele , Denys Delage , Bernard Saladin D'Anglure , Jocelyn Maclure , Ghislain Otis
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée

RESPONSIBILITY, FRATERNITY AND SUSTAINABILITY IN LAW - A SYMPOSIUM IN HONOUR OF JUSTICE CHARLES D. GONTHIER Projet de recherche au Canada / 2010 - 2010

Chercheur principal : Michel Morin

Publications Tout déplier Tout replier

"The Discovery and Assimilation of British Constitutional Law Principles in Quebec, 1764-1774", (2013) 36 (2) Dalhousie Law Journal, p. 581-616

« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal Bastien, Donald Fyson, Jean-Philippe Garveau et Thierry Nootens (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156 pp.

« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France», (2013) 43 (2) Revue générale de droit 531-598 pp.

Arnaud Decroix, David Gilles et Michel Morin, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 472 p.

Prix et distinctions

    • Prix Rodolphe-Fournier - 2013
    • Prix Jean-Charles Falardeau - 1998

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