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Michel Morin

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Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-7424

michel.morin.3@umontreal.ca

514 343-2409

LL.B.
1982 , Droit , Université de Montréal (Canada)

M. Sc. (Économie)
1986 , Économie , UQAM (Canada)

Biographie

Michel Morin est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il détient un baccalauréat en droit de cette université ainsi qu’une maîtrise en économique de l’Université du Québec à Montréal. De 1983 à 1986, il a été auxiliaire juridique à la Cour d'appel du Québec auprès du juge en chef Marcel Crête et des juges Albert Mayrand, Rodolphe Paré et Melvin Rothman. De 1986 à 2003, il a enseigné à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur l’histoire comparative du droit public ou du droit privé, l’évolution des droits des peuples autochtones et le droit comparé. En 1998, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone (Montréal, Boréal). En 2004, il a publié une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais (Montréal, Éditions Thémis). En 2012, il a dirigé et coécrit, avec Arnaud Decroix et David Gilles, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784 (Montréal, Éditions Thémis), auquel a été attribué le Prix Rodolphe-Fournier 2013 (ex aequo) par la Fédération des sociétés d’histoire du Québec et la Chambre des notaires du Québec.

En 2017, il a obtenu une bourse MaCormack qui lui a permis d'effectuer des recherches à la Faculté de droit de l'Université d'Édimbourg; en 2018, il a reçu la bourse Herbert Smith Freehills destinée aux universitaires en résidence à la Faculté de droit de l'Université de Cambridge au Royaume-Uni.

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Expertises

Le professeur Michel Morin a publié de nombreux articles sur l'histoire du droit québécois et canadien ainsi que sur certains aspects de l'histoire du droit français et anglais, notamment la codification du droit privé et du droit pénal. Il a également rédigé un ouvrage sur l'histoire des droits des peuples autochtones au niveau international et national (L'Usurpation de la souveraineté autochtone, Montréal, Boréal, 1997, Prix Jean-Charles-Falardeau de la Fédération canadienne des sciences sociales et humaines, 1998). Ses recherches actuelles portent sur l'évolution du droit français et anglais ainsi que sur les droits des peuples autochtones.

Encadrement Tout déplier Tout replier

Les peuples conquis et leurs droits face à l’introduction du système juridique britannique dans les colonies visées par la Proclamation Royale (1763) : une analyse comparée : Québec, Floride et Grenade. Thèses et mémoires dirigés / 2022 - 2022
Diplômé(e) : Lahondès, Antoni
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L‟application de la Grande Loi de la Paix (Kaianerekowa) de la Haudenosaunee dans la pratique de la médiation à Kahnawake Thèses et mémoires dirigés / 2014 - 2014
Diplômé(e) : Dwyer, Sean
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'organisation juridique des publicains sous la République romaine Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Dufour, Geneviève
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Ghost dancing at the Supreme Court of Canada: indigenous rights during the first quarter century of s.35.of Canada's constitution act, 1982 Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Woo (née Slykhuis), Grace Li Xiu
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Qannitaq – Clean Arctic Shipping Initiative (Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada) Projet de recherche au Canada / 2023 - 2030

Sources de financement : Conseil national de recherches du Canada
Programmes de subvention :

REPENSER LE DROIT PROCESSUEL : VERS UNE CYBERJUSTICE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2021

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Daniel Marc Weinstock , Yves Marcoux , Michel Morin , Vincent Gautrais , Catherine Piché , Nicolas Vermeys , Karine Bates , Marie Demoulin , Daniel Weinstock , Fabien Gélinas , Jean-François Roberge , Gilbert Babin , Wendy Adams , Benoit A. Aubert , Joost Breuker , Ethan Katsh , Mathieu Deflem , Laurence Dumoulin , Meredith Rossner , David Tait , Vinals Barral Immaculada , Carl Baar , Graham Reynolds , Yves Poullet , Bertrand Du Marais , Jane Bailey , Jacquelyn Burkell , Tara Burke , Marco Fabri , Gregory Hagen , Daniel Amyot , Amy F. Salyzyn , Tom Van Engers , Christian Licoppe , Harold Epineuse , Fredric Lederer
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée

RQRV // Implementation of a group-based pelvic floor muscle training program to treat urinary incontinence in older women: a mixed methods implementation study. Projet de recherche au Canada / 2019 - 2020

Sources de financement : FRQS/Fonds de recherche du Québec - Santé (FRSQ)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Réseaux thématiques de recherche

TSHIUE-NATUAPAHTETAU/KIGIBIWEWIDON : EXPLORATION DE NOUVELLES ALTERNATIVES CONCERNANT LA RESTITUTION/REAPPROPRIATION DU PATRIMOINE AUTOCHTONE Projet de recherche au Canada / 2011 - 2017

Chercheur principal : Élise Dubuc , Lyne Da Sylva
Co-chercheurs : Michel Morin , Jean Leclair , James Turner , Bernard Connolly , Maude Connolly , Louise Siméon , Bibiane Courtois , Peter Decontie , Dan Decontie , Anita Tenasco , Eruoma Awashish , Jean-Denis Gill , Miriam Clavir , Mariette Manigouche , Andy Wilson , Amy Van Allen , Jennifer Kramer , Susan Rowley , Ann Stevenson
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(ARUC) ALLIANCES de recherche universités-communautés -Demande conjointe avec la communauté

INDIGENOUS CONCEPTIONS OF TERRITORY IN NEW France Projet de recherche au Canada / 2014 - 2015

Chercheur principal : Michel Morin
Sources de financement : Fonds Marc Faribault
Programmes de subvention :

Étude sur l’identification et l’adaptabilité des rituels de justice aux technologies de l’information Projet de recherche au Canada / 2010 - 2014

Chercheur principal : Karim Benyekhlef
Co-chercheurs : Pierre Trudel , Michel Morin

Le monde de la justice est lent à incorporer les technologies de l'information et de la communication (TIC) dans ses processus. Malgré certaines initiatives isolées de dépôt électronique de procédures ou de visioconférence, la technologie demeure largement absente d'une majorité de salles d'audience, ayant ainsi un effet négatif sur les coûts et délais subis par les justiciables dans le cadre de litiges. Pourtant, plusieurs solutions technologiques susceptibles de résoudre en bonne partie les problèmes identifiés sont disponibles. Leur implémentation tarde cependant, car ces solutions semblent souvent incompatibles avec les processus et rituels qui définissent le système judiciaire.

En effet, au fil des siècles, les acteurs judiciaires ont intégré une série de rituels et de symboles dans leurs pratiques. Il est d'ailleurs loisible d'affirmer que la fonction judiciaire demeure aujourd'hui l'une des plus ritualisées de notre société. Ces rituels sont souvent le produit des préférences d'un certain groupe ou de choix aléatoires effectués afin d'assurer l'efficacité ou l'uniformité des procédures. Cependant, nombre d'entre eux ont acquis un tel sens symbolique que leur renouvellement ou leur adaptation apparaissent difficiles. Ce sont, par ailleurs, ces types de pratiques qui entravent bien souvent l'adoption d'innovations technologiques, en particulier lorsqu'il n'est pas facile de les isoler des représentations qui les fondent. Puisque ces représentations ne peuvent pas toujours être reproduites de façon adéquate dans un environnement informatisé, les innovations technologiques destinées à les remplacer sont souvent vouées à l'échec.
L'objectif du présent projet de recherche est double. Il vise à: 1) Identifier les multiples rituels du système judiciaire qui constituent des freins à l'implémentation de solutions technologiques. Une fois ces rituels identifiés, il s'agira, par une étude socio-historique, d'en isoler les fondements et raisons d'être afin de mieux les comprendre et les démystifier; 2) Proposer des rituels nouveaux et/ou mis à jour par le biais de solutions technologiques adaptées aux fondements déjà identifiés au point 1 et donc compatibles avec les us et coutumes du système judiciaire. L'atteinte de ces objectifs permettra l'élaboration d'une analyse des enjeux technologiques inédite pour le système judiciaire. Par ailleurs, il y a fort à parier que sans le secours d'une telle analyse, le système judiciaire ne sera pas prêt à adopter les nécessaires innovations technologiques propres à assurer une justice plus rapide et moins coûteuse, en phase avec les exigences contemporaines des Canadiennes et des Canadiens.

PEUPLES AUTOCHTONES ET GOUVERNANCE Projet de recherche au Canada / 2006 - 2013

Chercheur principal : Pierre Noreau
Co-chercheurs : Ysolde Gendreau , Mylène Jaccoud , Andrée Lajoie , Michel Morin , Jean Leclair , Gilles Bibeau , Marc-Urbain Proulx , Carole Lévesque , R Janda , Roderick A MacDonald , Daniel Salee , Daniel Thomas , Jean-François Gaudreault-Desbien , Étienne Le Roy , Kent Mcneil , Val Napoleon , Janna Promislow , Annis,May Timpson , Darlene Johnston , Patrick Macklem , Melissa Williams , Michael Asch , Avigail Eisenberg , Avigail Webber , Larry Chartrand , Michael Coyle , Gordon Christie , Frances Abele , Jocelyn Maclure , Denys Delage , Bernard Saladin D'Anglure , Ghislain Otis
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVXXXXXX-(GTRC/MCRI) Grands travaux de recherche concertée

RESPONSIBILITY, FRATERNITY AND SUSTAINABILITY IN LAW - A SYMPOSIUM IN HONOUR OF JUSTICE CHARLES D. GONTHIER Projet de recherche au Canada / 2010 - 2010

Chercheur principal : Michel Morin

Publications Tout déplier Tout replier

“Dualism, mixedness and cross-breeding in legal systems: Quebec and Canadian law”, dans Jean-Paul SAUCIER CALDERÓN, Viajes y fronteras de la enseñanza del derecho comparado, Lima, Pontificia Universidad Católica del Perú,Departamento Académico de Derecho y Centro de Investigación, Capacitación y Asesoría Jurídica, 2019, p. 151-167

« Introduction: la reconnaissance juridique de la diversité au Canada et au Maroc »,  dans Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, p. 1-25

« Quelques points de repères sur la manifestation publique de l’appartenance religieuse et le projet québécois de 'Charte des valeurs' » dans Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, p. 117-139

Frédéric BÉRARD, Jean LECLAIR et Michel Morin (dir.), La diversité culturelle et linguistique au Canada et au Maroc en droit interne et en droit international, Montréal, Thémis, 2018, viii-262 p.

« Le rôle des avocats dans la reconnaissance du principe démocratique, 1763-1867 », dans J. Michel DOYON (dir.), Les avocats, la société et la politique au Québec, 1763-1867, Montréal, Yvon Blais, 2018, p. 173-199

“Indigenous Peoples, Political Economists and the Tragedy of the Commons”, (2018) 19-2 Theoretical Inquiries in Law 559-585

“Constitutional Debates in French Canada, 1764-1774”, dans Peter OLIVER, Patrick MACLEM et Nathalie DES ROSIERS (dir.,), Oxford Handbook of the Canadian Constitution end italics, New York, Oxford University Press, 2017, 47-79

« La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du Code civil du Québec, qu’elle revête ou non un caractère religieux », (2016) 46 (1) R.D.U.S. 183-203 (co-écrit avec Alain Roy)

« Blackstone et le bijuridisme québécois de la Proclamation royale de 1763 au Code civil du Bas Canada » dans Stéphane ROUSSEAU (dir.), Juriste sans frontières Mélanges Ejan Mackaay, Montréal, Thémis, 2015, p. 585-632

“Ownership and Indigenous Territories in New France (1603-1760)” in Jose Vicente Serrao, Barabara Direito, Eugenia Rodriguez and Susana Munch Miranda (eds), Property Rights, Land and Territory in the European Overseas Empires, Lisbon, CEHC-IUL (en ligne), 2014, p. 21-29

« Les débats concernant le droit français et le droit anglais antérieurement à l’adoption de l’Acte de Québec de 1774 » (2014) 44 R.D.U.S. 259-306

« Le développement de la neutralité religieuse et l’absence de concept de laïcité au Québec, 1627-2013 », dans Bruno DEMERS et Mathieu LAVIGNE (dir.), Religions et laïcité. Pour un nécessaire dialogue, Montréal, Fides, 2014, p. 27-43

« Le très honorable Robert Taschereau, C.P., C.C. » dans Jean CHEVRIER, Denis L. DAIGNEAULT et Gerald C. GUMMERSELL (dir.), Les juges en chef de la Cour suprême du Canada, Ottawa, Maison Nouvelle Fédération, 2014, p.  41-44

« Réflexions sur la qualité de la loi au Québec et au Canada – ou ce qui est bon pour les francophones du Canada ne l’est pas pour les anglophones du Québec », (2014) 48 (1) R.J.T.U.M. 247-277

« Blackstone and the Birth of Quebec’s Distinct Legal Culture 1765-1867 », dans Wilfrid PREST (dir.), Re-Interpreting Blackstone's Commentaries A Seminal Text in National and International Contexts, Oxford, Hart Publishing, 2014, p. 105-124.

« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal BASTIEN, Donald FYSON, Jean-Philippe GARNEAU et Thierry NOOTENS (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156

« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France II –  La gestion des districts de chasse », (2014) 44 (1) Recherches amérindiennes au Québec 129-136

« Propriétés et territoires autochtones en Nouvelle-France I – Contrôle territorial et reconnaissance de territoires nationaux », (2013) 43 (2-3) Recherches amérindiennes au Québec 59-75

« La parenté et les traités/Kinship and Treaties - Présentation», (2013) 43 Revue générale de droit 497-499

« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France », (2013) 43 (2) R.G.D. 531-598

"The Discovery and Assimilation of British Constitutional Law Principles in Quebec, 1764-1774", (2013) 36 (2) Dalhousie Law Journal, p. 581-616

« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal Bastien, Donald Fyson, Jean-Philippe Garveau et Thierry Nootens (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156 pp.

« Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France», (2013) 43 (2) Revue générale de droit 531-598 pp.

Arnaud Decroix, David Gilles et Michel Morin, Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 472 p.

Prix et distinctions

    • Prix Rodolphe-Fournier - 2013
    • Prix Jean-Charles Falardeau - 1998
    • Société royale du Canada - 2023

Informations supplémentaires

Médias

Michel Morin - Membre 2023 de la Société royale du Canada

Michel Morin & Christian Raschle | Droit sur l’art – La famille, les esclaves

Dans le cadre du cycle de conférences « Droit sur l’art » , organisé en collaboration avec le Musée des Beaux Arts de Montréal, le Centre de recherche en droit public a été heureux de présenter une double conférence sur « La famille, les esclaves ».

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