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Alain Roy

Vcard

Professeur titulaire

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-7438

alain.roy@umontreal.ca

514 343-2358

Travail 1 : 514 343-2358

Biographie

Docteur en droit, Me Alain Roy est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il concentre ses activités de recherche et d’enseignement dans les domaines du droit de la famille, du droit de l’enfant et du droit animalier. Il a rédigé plus d’une quarantaine d’articles scientifiques et trois monographies. Il est l’un des quatre auteurs de l’ouvrage Code civil du Québec – Annotations et commentaires, publié annuellement aux Éditions Yvon Blais.

De 2009 à 2013, le professeur Roy a agi à titre d’expert du procureur général du Québec dans le cadre de l’affaire connue du grand public sous le nom d’Éric c. Loladont la Cour suprême a disposé en 2013. Il a par la suite présidé le Comité consultatif sur le droit de la famille (CCDF) qui a été chargé par le ministre de la Justice du Québec de proposer une réforme globale du droit de la famille, tant dans son volet conjugalité que dans son volet filiation. Contenant 82 recommandations, le rapport final du Comité a été déposé le 8 juin 2015 auprès du gouvernement du Québec.

Au printemps 2017, le professeur Roy a présenté avec un groupe d’étudiant(e)s de son cours de droit animalier une demande d’injonction visant à faire annuler le rodéo urbain organisé dans le cadre des fêtes du 375e anniversaire de la ville de Montréal. Cette demande a mené à la conclusion d’une entente de règlement homologuée par la Cour supérieure du Québec prévoyant la création, par le ministère de l’Agriculture du Québec, du Comité consultatif sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés dans le cadre des rodéos au Québec. Le rapport du Comité, dont le mandat est d’évaluer la légalité des activités de rodéo sur la base d’expertises indépendantes (que l’entente de règlement a rendu possibles), est attendu au cours de l’été 2018.

Le professeur Roy est membre des comités scientifiques de la Revue générale de droit (Ottawa), de la Revue du notariat (Montréal) et de la Diritto delle successioni e della famiglia (Rome). Il a assumé la codirection de la revue internationale Enfances, Familles, Générations de 2006 à 2009 et la présidence du comité scientifique du Conseil de développement de la recherche sur la famille du Québec (CDRFQ) de 2004 à 2007.

Alain Roy a remporté le Prix d’excellence professorale André-Morel à deux reprises, soit en 2010 et en 2016. Il a également obtenu la Médaille d’honneur de la Chambre des notaires du Québec en 2012, la Médaille de l’Assemblée nationale du Québec en 2016, la médaille du Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec en 2017, la distinction Notarius Emeritus (Not. E.) en 2017 et le prix « Distinction » de l’Association des diplômés de la Faculté de droit de l’Université de Montréal (ADDUM) en 2017 pour son « parcours exceptionnel ».

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Programmes d’enseignement

  • Baccalauréat en droit – Droit

Cours donnés

  • DRT1224 Personnes physiques et famille
  • DRT3203 Régimes matrimoniaux

Unités de recherche

Activités de recherche Tout déplier Tout replier

Les conjoints de fait au Québec : perspectives féministes pour un encadrement légal Thèses et mémoires dirigés / 2006 - 2006
Diplômé(e) : Jarry, Jocelyne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit Thèses et mémoires dirigés / 2008 - 2008
Diplômé(e) : Morin, Christine
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
La connaissance des origines de l'enfant adopté: du « besoin» au « droit» Perspectives anthropologique, sociologique et psychologiques pour une réforme législative Thèses et mémoires dirigés / 2009 - 2009
Diplômé(e) : Barrette, Louise-Andrée
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L’intérêt de l’enfant : notion polymorphe susceptible d’instrumentalisation ou de détournement : l’exemple de l’avant-projet de Loi modifiant le Code civil et d’autres dispositions législatives en matière d’adoption et d’autorité parentale Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Malacket, Andréanne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Mariage et divorce : harmonisation des normes civiles et religieuses dans une perspective de droit préventif Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Paul, Florence
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Analyse comparative des conceptions de l’enfant et des institutions de l’adoption dans le monde arabo-musulman et en Occident : une réconciliation est-elle possible? Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Tugault-Lafleur, Jeanne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le traitement juridique de la mère au foyer : le droit privé et le droit social de la famille québécois à l ’aune de l ’individualisme Thèses et mémoires dirigés / 2011 - 2011
Diplômé(e) : Barsalou, Dominique
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Résultats des cupules de grand diamètre dans les reprises d’arthroplastie totale de hanche : suivi minimum de deux ans. Thèses et mémoires dirigés / 2013 - 2013
Diplômé(e) : Nzokou, André
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : M. Sc.
Conflits d’intérêts et courtage immobilier au Québec : un constat mitigé sur l’état du droit, 50 ans après l’entrée en vigueur de la première Loi sur le courtage immobilier Thèses et mémoires dirigés / 2014 - 2014
Diplômé(e) : Lafrenière, Isabelle
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'influence des marqueurs identitaires du juge dans les décisions relatives à la garde des enfants dans un contexte post-rupture Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Clouet, Johanne
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.

Expertises

Le professeur Roy concentre ses activités de recherche et d'enseignement dans les domaines du droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), du droit de l'enfant et du droit de la jeunesse. Il a dirigé de 2003 à 2012 un important projet de recherche empirique sur les contrats conjugaux grâce à des subventions de recherche obtenues du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et de la défunte Commission du droit du Canada. De 2009 à 2013, il a mené en collaboration avec d'autres chercheurs une étude sur les pensions alimentaires entre ex-conjoints pour le compte du ministère de la Justice du Québec. Durant la même période, le professeur Roy a agi à titre d'expert du procureur général du Québec dans le cadre de l'affaire connue du grand public sous le nom d'Éric c. Lola dont la Cour suprême a disposé en 2013 (Québec (Procureur général) c. A, [2013 1 R.C.S. 61).

Prix et distinctions

  • Médaille du Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec (2016)

    Médaille de l’Assemblée nationale du Québec

    Prix d'excellence professorale André-Morel (2015-2016)

    Ambassadeur » de l'organisme Éducaloi  (2015)

    Médaille d'honneur de la Chambre des notaires du Québec (2012)

Informations supplémentaires

Media

Quand le droit malmène l'enfant

Familles recomposées, mères porteuses, parents homosexuels, le droit peine à suivre les nouvelles réalités familiales et es enfants sont souvent les grands oubliés lorsque l'on parle de droits. Entrevue avec Alain Roy, professeur à la Faculté de droit de l'UdeM.

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