Stéphane Rousseau
- Vice-doyen
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron
- Professeur titulaire
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron local A-8474
Télécopieur : 514 343-2199
Web : Site web de l’unité de recherche
Web : CV
Web : CV en anglais
Web : Blogue
Web : LinkedIn
Web : Compte Twitter
LL. B.
1992
, Droit , Université Laval (Canada)
LL. M.
1995
, Droit , Université Laval (Canada)
S.J.D.
1999
, Droit , Université de Toronto (Canada)
Biographie
Stéphane Rousseau est professeur titulaire et vice-doyen à la recherche et aux affaires internationales à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est également professeur affilié au département de finance de HEC Montréal où il codirige le programme de Certification en éthique et conformité à l'École des dirigeants. Détenteur d'un doctorat en droit de l'Université de Toronto, il est le directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) en plus d'être le Président de l'Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières. Expert internationalement reconnu, il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d’entreprise et en droit des marchés financiers. En outre de ses activités universitaires, le Pr Rousseau est universitaire affilié au cabinet Stikeman Elliott et expert universitaire affilié auprès d'Idéaliste Capital. En 2018, le Barreau du Québec lui a décerné la distinction Avocat émérite (Ad. E.) qui reconnaît l'excellence de sa carrière professionnelle. En 2019, il a été récipiendaire de la Médaille Paul-André Crépeau pour sa contribution à l'avancement de la dimension internationale du droit privé et du droit commercial du Canada.
Stéphane Rousseau is Associate-dean, Research and International Affairs and Full Professor at the University of Montréal's Faculty of Law. He is also affiliated professor with the department of finance of HEC Montréal and is the academic co-director of the certification on ethics and compliance at the École des dirigeants. Professor Rousseau holds a Doctorate in Juridical Science from the University of Toronto and is the Director of the Centre for Business Law and International Trade, as well as President of the Observatoire québécois du droit des valeurs mobilières). An internationally recognized expert, he teaches and conducts research in corporate law, corporate governance and capital markets law. Besides his academic activities, Professor Rousseau is an affiliated scholar with Stikeman Elliott and an academic expert with Idealist Capital. In 2018, the Québec Bar has awarded him the distinction Avocat émérite (Ad. E.) that recognizes the excellence of his professionnal accomplishments. In 2019, he was awarded the Paul-André Crépeau Medal that recognized his contribution to the advancement of the international aspect of private and commercial law in Canada.
Affiliations
Programmes d’enseignement
- Baccalauréat en droit – Droit
Cours donnés
- DRT3407 Droit des valeurs mobilières
Expertises
- Droit des sociétés
- Droits des marchés financiers
- Gouvernance d'entreprise
- Analyse économique du droit
- Droit des sociétés
- Droit des marchés financiers
- Gouvernance d’entreprise
- Analyse économique du droit
Encadrement Tout déplier Tout replier
La régulation des groupes financiers d'assurance : analyse critique de l'encadrement juridique canadien
Thèses et mémoires dirigés
/
2024
-
2024
Diplômé(e) : Côté, Martin
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’application de la loi à l’encontre des personnes morales comme vecteur de modification des comportements et pratiques et de redistribution de la responsabilité
Thèses et mémoires dirigés
/
2021
-
2021
Diplômé(e) : Pérodeau, Frédéric
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le rôle de la banque dans la lutte contre le blanchiment d’argent : étude comparative entre le droit Libanais et le droit Canadien
Thèses et mémoires dirigés
/
2019
-
2019
Diplômé(e) : Tayrouz, Rita
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les lois anticorruption brésilienne et canadienne et leurs effets sur la compliance des entreprises au Brésil
Thèses et mémoires dirigés
/
2019
-
2019
Diplômé(e) : Parente Freire Moreira, Caroline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Responsabilité civile en cas de diffamation sur Internet : étude comparative entre les systèmes québécois et français
Thèses et mémoires dirigés
/
2019
-
2019
Diplômé(e) : Fané, Mountaga
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La rémunération des hauts dirigeants en droit des sociétés par actions : le rôle et les limites du droit
Thèses et mémoires dirigés
/
2019
-
2019
Diplômé(e) : Grotino, Frédéric
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L'analyse économique du droit du poste de commissaire de la Ligue nationale de hockey
Thèses et mémoires dirigés
/
2018
-
2018
Diplômé(e) : Pelletier, Julien
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Les aspects juridiques des stratégies de propriété occulte et de vote vide réalisées par l’entremise des instruments dérivés
Thèses et mémoires dirigés
/
2017
-
2017
Diplômé(e) : Boyer, Julie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La réforme Dodd-Frank des produits dérivés de gré à gré : vers un modèle mondial?
Thèses et mémoires dirigés
/
2016
-
2016
Diplômé(e) : Musteanu, Cristiana
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Encadrement provincial des valeurs mobilières : à la recherche d’un modèle amélioré
Thèses et mémoires dirigés
/
2015
-
2015
Diplômé(e) : Laurendeau, Marie-Annick
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le «recours en oppression» : quelles attentes raisonnables pour les créanciers ?
Thèses et mémoires dirigés
/
2015
-
2015
Diplômé(e) : Faure, Gabriel
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La réglementation des risques associés à la gouvernance des régimes complémentaires de retraite.
Thèses et mémoires dirigés
/
2014
-
2014
Diplômé(e) : Mignault, Patrick
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’activisme actionnarial : une perspective canadienne
Thèses et mémoires dirigés
/
2012
-
2012
Diplômé(e) : Biron, Julie
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle
Thèses et mémoires dirigés
/
2011
-
2011
Diplômé(e) : Dufour, Valérie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Promoting while checking self-interest : a conflict-based governance approach to rebalance corporate power disequilibria in Canada and the United States
Thèses et mémoires dirigés
/
2010
-
2010
Diplômé(e) : Maurice, Louis-Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les sûretés sur les valeurs mobilières :
le mouvement d'uniformisation d'origine américaine est-il transposable universellement ? : vers une approche québécoise à la question
Thèses et mémoires dirigés
/
2010
-
2010
Diplômé(e) : Lanthier, Suzie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La banque d'investissement et la conglomération du secteur financier : une multiplicité d'intérêts en quête d'équilibre
Thèses et mémoires dirigés
/
2010
-
2010
Diplômé(e) : Lemerise, Marie-Christine
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
A Comprehensive Analysis of the Legal Issues Relating to Nominee Directors
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Diplômé(e) : Sekouti, Sarah Samara
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La lettre de crédit commerciale : facilité de crédit désuète ou incomprise ?
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Diplômé(e) : Béland, Marie-France
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Investir en République Populaire de Chine : l'environnement légal et les formes juridiques d'entreprises
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Diplômé(e) : Brassard, Étienne
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
De la légitimité et de la légalité des régimes de droits de souscription d'action en réponse à une offre publique d'achat
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Diplômé(e) : Paré, Christian
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'encadrement des fonds de couverture au Canada: une réflexion sur les principaux enjeux
Thèses et mémoires dirigés
/
2009
-
2009
Diplômé(e) : Blais-Giroux, Pascale
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
L'État de Droit, facteur déterminant à l'entrée des investissements étrangers directs : le cas de la Serbie
Thèses et mémoires dirigés
/
2008
-
2008
Diplômé(e) : BIJELIC, Ana
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
L'exigence de coopération dans les contrats internationaux de franchise
Thèses et mémoires dirigés
/
2008
-
2008
Diplômé(e) : Ben Salem, Afif
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La problématique de l'opposabilité aux tiers des droits des créanciers aux contrats conclus à des fins de garantie et portant sur des biens mobiliers
Thèses et mémoires dirigés
/
2008
-
2008
Diplômé(e) : Chamberland, Andrée
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les opérations scrutées sous l'angle de l'intérêt public par les organismes de réglementation des valeurs mobilières : entre efficience et duplicité
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Diplômé(e) : Gauthier, Bastien
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Diplômé(e) : Couture, Philippe
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le traitement des porteurs minoritaires de titres de sociétés par actions publiques dans un contexte transactionnel : où en sommes-nous?
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Diplômé(e) : Proulx, Olivier
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La protection des actionnaires minoritaires lors d'opérations de prises de contrôle
Thèses et mémoires dirigés
/
2007
-
2007
Diplômé(e) : Belghith, Kaïs
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Cycle : Doctorat
Diplôme obtenu : LL. D.
Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China
Thèses et mémoires dirigés
/
2006
-
2006
Les sociétés de personnes et la problématique de l'intuitus personae, en France et au Québec
Thèses et mémoires dirigés
/
2006
-
2006
Diplômé(e) : Jean-Baptiste, Gilbert
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La responsabilité de l'intermédiaire de marché et la protection du petit investisseur : à la recherche d'un certain équilibre
Thèses et mémoires dirigés
/
2005
-
2005
Diplômé(e) : Biron, Julie
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La prise de contrôle inversée en droit canadien
Thèses et mémoires dirigés
/
2005
-
2005
Diplômé(e) : Gervais, Hans C.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le contrôle des pratiques anticoncurrentielles au sein des marchés de l'Union Européenne, des États-Unis et du Canada : perspectives d'un droit antitrust international
Thèses et mémoires dirigés
/
2004
-
2004
Diplômé(e) : Huguenin-Vuillemin, Louis-Xavier
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers
Thèses et mémoires dirigés
/
2004
-
2004
Diplômé(e) : Guay, Caroline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Processus et véhicules d'acquisition d'entreprise en matière internationale
Thèses et mémoires dirigés
/
2003
-
2003
Diplômé(e) : Marceau, Martin
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Projets de recherche Tout déplier Tout replier
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
Co-chercheurs :
Charles Blattberg
,
Mira Johri
,
Stéphane Rousseau
,
Éric Racine
,
Bryn Williams-Jones
,
Frédéric Mérand
,
Cynthia E. Milton
,
Kathryn Furlong
,
Peter Dietsch
,
Marie-Chantal Fortin
,
Christian Nadeau
,
Augustin Simard
,
Vardit Ravitsky
,
Christophe Abrassart
,
Nathalie Orr Gaucher
,
Marc-Antoine Dilhac
,
Sébastien Rioux
,
Anne Hudon
,
Aude Bandini
,
Pascale Devette
,
Jonathan Simon
,
Denise Celentano
,
Catherine Lu
,
Gregory M. Mikkelson
,
Arash Abizadeh
,
Iwao Hirose
,
Jacob Levy
,
Natalie Stoljar
,
William Roberts
,
Kristin Voigt
,
Justin Leroux
,
Pablo Gilabert
,
Chantal Bouffard
,
Daniel Weinstock
,
Bruce Maxwell
,
Matthew Robert Hunt
,
Yves-Marie Abraham
,
Ian Gold
,
Jocelyn Maclure
,
Mauro Rossi
,
Luc Faucher
,
Patrick Turmel
,
Amandine Catala
,
Marie-Josée Drolet
,
Joé Martineau
,
Sylvie Loriaux
,
Christopher Barrington-Leigh
,
Allison Christians
,
Antoine Corriveau-Dussault
,
Matthew Barker
,
Naïma Hamrouni
,
Ulf Hlobil
,
Dominic Martin
,
Katharina Nieswandt
,
Francois Claveau
,
Alexandre Sayegh
,
Catherine Rioux
,
Stephanie Leary
,
Allia Al-Saji
,
Allisson Marchildon
,
Andrée- Anne Cormier
,
Ernest- Marie Mbonda
,
Jonas-Sébastien Beaudry
,
Bertrand Lavoie
,
Celia Chui
,
Hazar Haidar
,
Jérôme Gosselin-Tapp
,
Laura Luz Sousa Oliverirae Silva
,
Arturs Logins
,
Juliette Roussin
,
Yann Sacha-Alexandre Allard-Tremblay
,
Phoebe Friesen
Sources de financement :
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :
PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
Centre de Recherche en Éthique ( CRÉ ) Projet de recherche au Canada / 2020 - 2028
Co-chercheurs :
Charles Blattberg
,
Mira Johri
,
Stéphane Rousseau
,
Éric Racine
,
Luc B. Tremblay
,
Bryn Williams-Jones
,
Frédéric Mérand
,
Cynthia E. Milton
,
Kathryn Furlong
,
Peter Dietsch
,
Marie-Chantal Fortin
,
Christian Nadeau
,
Vardit Ravitsky
,
Christophe Abrassart
,
Nathalie Orr Gaucher
,
Marc-Antoine Dilhac
,
Sébastien Rioux
,
Anne Hudon
,
Aude Bandini
,
Pascale Devette
,
Jonathan Simon
,
Denise Celentano
,
Catherine Lu
,
Gregory M. Mikkelson
,
Arash Abizadeh
,
Iwao Hirose
,
Jacob Levy
,
Natalie Stoljar
,
William Roberts
,
Kristin Voigt
,
Justin Leroux
,
Pablo Gilabert
,
Chantal Bouffard
,
Daniel Weinstock
,
Bruce Maxwell
,
Matthew Robert Hunt
,
Yves-Marie Abraham
,
Ian Gold
,
Jocelyn Maclure
,
Mauro Rossi
,
Luc Faucher
,
Patrick Turmel
,
Amandine Catala
,
Marie-Josée Drolet
,
Joé Martineau
,
Sylvie Loriaux
,
Christopher Barrington-Leigh
,
Allison Christians
,
Antoine Corriveau-Dussault
,
Matthew Barker
,
Francois Claveau
,
Naïma Hamrouni
,
Ulf Hlobil
,
Dominic Martin
,
Katharina Nieswandt
,
Alexandre Sayegh
,
Catherine Rioux
,
Stephanie Leary
,
Allia Al-Saji
,
Allisson Marchildon
,
Andrée- Anne Cormier
,
Ernest- Marie Mbonda
,
Jonas-Sébastien Beaudry
,
Bertrand Lavoie
,
Celia Chui
,
Hazar Haidar
,
Jérôme Gosselin-Tapp
,
Laura Luz Sousa Oliverirae Silva
,
Arturs Logins
,
Juliette Roussin
,
Yann Sacha-Alexandre Allard-Tremblay
,
Phoebe Friesen
Sources de financement :
FRQNT/Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (FQRNT)
Programmes de subvention :
PVXXXXXX-(RS) Programme de regroupements stratégiques
Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières Projet de recherche au Canada / 2022 - 2027
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
Entreprises multinationales, facteurs ESG et normativité Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
Association du barreau canadien
Programmes de subvention :
Obligation de divulgation de l’information ESG: vers une modernisation de l'encadrement des régimes de retraites Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
Traité de droit des valeurs mobilières Projet de recherche au Canada / 2023 - 2024
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
Mission des entreprises: quelle place dans la gouvernance des sociétés par actions au Canada? Projet de recherche au Canada / 2022 - 2024
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention :
PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration
Investissement socialement responsable et facteurs ESG: quel rôle pour les fintechs à l'époque de la Covid-19? Projet de recherche au Canada / 2020 - 2021
Chercheur principal :
Richard Guay
Co-chercheurs :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
Protéger, respecter et réparer: les instruments d'élaboration et de mise en oeuvre de la responsabilité sociale de l'entreprise Projet de recherche au Canada / 2017 - 2020
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Co-chercheurs :
Renée-Claude Drouin
,
Amissi Melchiade Manirabona
,
Isabelle Martin
,
Ivan Tchotourian
Sources de financement :
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :
PVXXXXXX-(SE) Programme Soutien aux équipes de recherche - Stade de développement : Émergence
Innovation, gouvernance et droit économique Projet de recherche au Canada / 2018 - 2019
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention :
PV152160-Subvention Connexion
Regroupement Droit, Changements et Globalisations (RDCG) - Financement de déphasage Projet de recherche au Canada / 2017 - 2019
Chercheur principal :
Vincent Gautrais
Co-chercheurs :
Nanette Neuwahl
,
Ysolde Gendreau
,
Mylène Jaccoud
,
Pierre Trudel
,
Karim Benyekhlef
,
Stéphane Rousseau
,
Pierre Noreau
,
Hélène Trudeau
,
Thérèse Leroux
,
Jean-François Gaudreault-DesBiens
,
Violaine Lemay
,
Catherine Piché
,
Nicolas Vermeys
,
Karine Bates
,
Marion Vacheret
,
Marie Demoulin
,
Catherine Régis
,
Hugo Tremblay
,
Julie Cousineau
,
Fabien Gélinas
,
Bartha Maria Knoppers
,
Shauna Van Praagh
,
Daniel Jutras
,
Angela Campbell
,
Lara Khoury
,
Jaye Ellis
,
R Janda
,
Pierre-Emmanuel Moyse
,
Yann Joly
,
Georges Azzaria
,
Bjarne Melkevik
,
Richard Ouellet
,
Lyne Létourneau
,
Charles-Emmanuel Côté
,
Pierre-Luc Déziel
,
Christine Vézina
,
Richard Gold
,
Christian Saint-Germain
,
Johanne Poirier
,
Nandini Ramanujam
Sources de financement :
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :
PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
La protection des investisseurs vulnérables Projet de recherche au Canada / 2016 - 2018
Co-chercheurs :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
The Law Foundation of Ontario
Programmes de subvention :
REGROUPEMENT STRATEGIQUE - REGROUPEMENT DROIT, CHANGEMENT ET GOUVERNANCE (RDCG) Projet de recherche au Canada / 2011 - 2018
Chercheur principal :
Vincent Gautrais
Co-chercheurs :
Nanette Neuwahl
,
Jacques Frémont
,
Ysolde Gendreau
,
Pierre Trudel
,
Karim Benyekhlef
,
Stéphane Rousseau
,
Pierre Noreau
,
Daniel Poulin
,
Hélène Trudeau
,
Thérèse Leroux
,
Jean-François Gaudreault-DesBiens
,
Violaine Lemay
,
Nicolas Vermeys
,
Karine Bates
,
Fabien Gélinas
,
Bartha Maria Knoppers
,
Shauna Van Praagh
,
Daniel Jutras
,
Angela Campbell
,
Lara Khoury
,
Jaye Ellis
,
R Janda
,
Roderick A MacDonald
,
Denise Avard
,
David Lametti
,
Pierre-Emmanuel Moyse
,
Victor Muniz-Fraticelli
,
Yann Joly
,
Georges Azzaria
,
Bjarne Melkevik
,
Richard Ouellet
,
Lyne Létourneau
,
Charles-Emmanuel Côté
,
Catherine Garnier
Sources de financement :
FRQSC/Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FQRSC)
Programmes de subvention :
PV129894-(RG) Programme Regroupements stratégiques
Traitement du contrat logistique en droit canadian Projet de recherche au Canada / 2016 - 2017
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
Fondation pour la recherche juridique (La)
Programmes de subvention :
Le contrat logistique Projet de recherche au Canada / 2016 - 2016
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
L'APPLICATION DES LOIS DANS LE SECTEUR DES VALEURS MOBILIERES Projet de recherche au Canada / 2013 - 2016
Chercheur principal :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES Projet de recherche au Canada / 2012 - 2016
Chercheur principal :
Nadia Smaali
Co-chercheurs :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
WHISTLEBLOWING ET GOUVERNANCE; ENJEUX ET PERSPECTIVES Projet de recherche au Canada / 2012 - 2015
Chercheur principal :
Nadia Smaali
Co-chercheurs :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
AMF/Autorité des marchés financiers
Programmes de subvention :
LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER Projet de recherche au Canada / 2014 - 2014
Chercheur principal :
Hervé A. Prince
Co-chercheurs :
Stéphane Rousseau
Sources de financement :
Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :
Publications Tout déplier Tout replier
Juiristes sans frontières : Mélanges Éjan Mackaay, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 706 p.
Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess, Anthemis, 2013, 235 p
Stéphane Rousseau, L'encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 280 p.
Raymonde Crête et Stéphane Rousseau, Droit des sociétés par actions, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.
Prix et distinctions
-
- Distinction Avocat émérite (Ad. E.) décernée par le Barreau du Québec
- Médaille Paul-André Crépeau décernée par l'Association du Barreau canadien
Informations supplémentaires
Médias
Équipe de direction de la Faculté de droit 2015
De gauche à droite : France Houle, Paul Daly, Jean-François Gaudreault-DesBiens, Marie-Claude Rigaud et Stéphane Rousseau
Le professeur Stéphane Rousseau dirige le Centre de droit des affaires et du commerce international
Stéphane Rousseau est professeur titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires
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