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Hervé A. Prince

Vcard

Professeur agrégé

Faculté de droit

Pavillon Maximilien-Caron local A-8472

herve.prince@umontreal.ca

514 343-7702

L.L. D.
2011 , Droit , Université Montesquieu Bordeaux IV (Canada), Université Laval (Canada)

DEA
2004 , Droit , Paris V - Descartes (France)

Diplôme de 3e cycle (affaires internationales)
2003 , HEI-HEP, Paris (France)

LL. M. (droit international)
2002

LL. L.
2001 , Droit , Université Montesquieu Bordeaux IV (France)

Biographie

Le professeur Hervé Agbodjan Prince est docteur en droit de l'Université Laval (Canada) et docteur en droit public de l'Université Montesquieu Bordeaux (France). Chercheur au Centre de droit des affaires et du commerce international de l'Université de Montréal, M. Prince y agit à titre de directeur de l'axe de recherche « Relations économiques internationales et le droit ». Il est également chercheur au Centre d'études en droit économique et chercheur associé au Centre d'excellence sur l'Union européenne des Universités de Montréal et McGill. Spécialiste du droit international économique, son expertise et ses champs d'intérêt couvrent le vaste domaine du droit des relations économiques et commerciales internationales, les intégrations régionales, le droit des investissements internationaux, le droit international public, le droit européen du commerce ainsi que les aspects juridiques du bilatéralisme commercial canadien.

Avant de se joindre à la Faculté de droit, le professeur Prince agissait à titre de chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université Laval où il a enseigné le droit international économique, le droit de l'OMC et le droit économique nord-américain au baccalauréat ainsi qu'aux cycles supérieurs. Dans une vie professionnelle précédente, M. Prince a occupé divers postes dans la fonction publique québécoise, dont celui de spécialiste en droit au ministère des Transports du Québec.

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Affiliations

Expertises

  • Droit international économique
  • Droit international de l’investissement
  • Droit international public
  • Droit européen du commerce
  • Intégrations régionales et aspects juridiques du bilatéralisme commercial canadien

Encadrement Tout déplier Tout replier

Les incitations à l’investissment ont-elles un impact sur l’attractivité de l’investissement direct étranger en Égypte? Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Allam, Pacinte
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
La libéralisation des marchés publics entre le Canada et l'Union européenne à l'aune de l'A.E.C.G. Thèses et mémoires dirigés / 2018 - 2018
Diplômé(e) : Laplanche, Pablo
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Financement de l’arbitrage par un tiers : émergence d’une lex mercatoria expliquée par la mondialisation Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Razafimandimby A Razokiny, Andriamin Omen-daza
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le potentiel synergique de l’intégration économique et de la protection environnementale Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Couvreur, Angéline
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Le traitement des exceptions préliminaires devant le CIRDI Thèses et mémoires dirigés / 2017 - 2017
Diplômé(e) : Seghiri, Abderrezak
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.
Les lacunes du droit relatif au mouvement transfrontière des déchets dangereux : illustration à l’aide de l’affaire Probo Koala en Côte d’Ivoire Thèses et mémoires dirigés / 2015 - 2015
Diplômé(e) : Poeri, Priscille De Bonté
Cycle : Maîtrise
Diplôme obtenu : LL. M.

Projets de recherche Tout déplier Tout replier

Harmonisation des normes réglementaires et accords économiques de nouvelle génération: influences réciproques ou contagion malheureuse? Projet de recherche au Canada / 2016 - 2018

Chercheur principal : Hervé A. Prince
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration

PREMIERE EBAUCHE D'UNE DEFINITION DE L'INSTRUMENT JURIDIQUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE A PARTIR D'ETUDES DE CAS DANS LE DOMAINE DU COMMERCE DES BIENS ET SERICES Projet de recherche au Canada / 2013 - 2016

Chercheur principal : France Houle
Co-chercheurs : Hervé A. Prince
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PV153480-Subventions de développement Savoir

LE SYSTEME DE GESTION DE L'OFFRE A L'EPREUVE DU BILATERALISME COMMERCIAL CANADIEN Projet de recherche au Canada / 2013 - 2015

Chercheur principal : Hervé A. Prince
Sources de financement : Éditions Thémis (Les)
Programmes de subvention : PVXXXXXX-Bourse de recherche Albert Bohemier

LA LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA A L'EPREUVE DE L'ATTRACTIVITE : CONTRIBUTION A LA MODERNISATION DU CADRE JURIDIQUE CANADIEN DE L'INVESTISSEMENT ETRANGER Projet de recherche au Canada / 2014 - 2014

Chercheur principal : Hervé A. Prince
Co-chercheurs : Stéphane Rousseau
Sources de financement : Fondation du barreau du Québec
Programmes de subvention :

PETITES SUBVENTIONS 2012-2013 - LES ACCORDS COMMERCIAUX PREFERENTIELS DITS DE NOUVELLE GENERATION : QUESTIONNEMENTS SUR LEUR CONFORMITE AU DROIT DE L'OMC Projet de recherche au Canada / 2012 - 2014

Chercheur principal : Hervé A. Prince
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Petites subventions

Publications Tout déplier Tout replier

Hervé Prince, «Commerce, Confiance et Protection d’intérêts après l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG) /Trade, Trust and Interest Protection after the Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA) »,2016,  Lex Electronica

Special Issue: Trade, Trust and Interest Protection after the Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA) (2015) 20: 2 Lex Electronica 1

Contribution de l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (AECG) au débat sur la contestation de l'arbitrage investisseur État (2015) 20:2 Lex electronica 1

Le droit de l'OMC et l'agriculture: Analyse critique et prospective du système de régulation des subventions agricoles, Montréal, Thémis, 2012, 557 p.

Les régimes particuliers à l'importation et à l'exportation de l'Union européenne, dans Commentaire J. Mégret, Politique commerciale commune, 3e Édition, Institut d'Études Européennes, Bruxelles, 2014.

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