Pascale Dufour
- Professeure adjointe
-
Faculté de droit
Pavillon Maximilien-Caron local A-8466
Web : LinkedIn
Programmes d’enseignement
- Baccalauréat en droit – Droit
Cours donnés
- DRT1221 Obligations 1
- DRT3221 Droit civil avancé 1
- DRT3807 Droit de la consommation
Expertises
- Droit civil
- Contrats
- Théorie des obligations
- Droit de la consommation
- Approche interdisciplinaire
- Théorie du droit
Ses recherches actuelles portent sur les significations de la notion de contrat, sur le droit et la décroissance ainsi que sur les conditions de production des savoirs juridiques en contexte postcolonial.
Projets de recherche Tout déplier Tout replier
Partage et réflexions sur la construction du droit civil dans les contextes postcoloniaux francophones Projet de recherche à l’international / 2024 - 2025
L'institutionnalisation des significations conflictuelles du contrat par les discours judicaires et politiques : l'exemple de la réforme législative du Code civil du Québec de 1994 Projet de recherche au Canada / 2022 - 2025
Publications Tout déplier Tout replier
"La décroissance, un projet fédérateur pour les juristes critiques? Réflexions sur la recherche juridique et l’enseignement du droit", À paraitre
"Démasquer les obligations du Code civil du Québec avec Maurice Tancelin : Les trajectoires d’une œuvre", À paraitre
« Droit et décroissance : l’exploration des possibles juridiques », (2023) 44 Dalloz 2250 (avec A. Bahary-Dionne; A. Bailleux; G.-A. Berthold; F. Bottini; P. Cornut St-Pierre; A. Donati; O. Dussauge; L. Fontaine; D. Hiez; A. Jonckheere; M. Manoli; S. Menétrey; M.-A. Picotte; H. Prince; A. Provencher; G. Sozzo; H. Tremblay; N. Vander Putten; J. Van der Walt et L. Vanhonnaeker)
« Décroissance : de quoi parle-t-on? », Document de travail, 2023, Orbi.lu. (avec D. Hiez et L. Vanhonnaeker)
« Décroissance : qu’en disent les juristes? », Document de travail, Orbi.lu, 2023. (avec D. Hiez et L. Vanhonnaeker)
La théorie générale du contrat au prisme des travaux d’Axel Honneth, Bruxelles, Larcier, 2023.
Le contrat de droit civil comme artefact social : constats, prospections et utopies, Québec, Presses de l’Université Laval, 2023. (avec A. Bélanger et E. Fokou)
« L’arrêt Kravitz d’hier à aujourd’hui : quelle reconnaissance du droit à la qualité dans la société de consommation? », dans G.-A. Berthold et B. Lefebvre (dir.), « Mélanges en l’honneur du professeur Pierre-Claude Lafond », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2023, aux p. 119-140.
« L'art et le droit. Visées heuristiques et critiques », dans Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde (dir.), Approches et fondements du droit, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019. (avec A. Bélanger)
« Between European Precaution and National Compensation – The Discourses of Risk Management : A Critical Analysis of Giovanni Pesce and Others v. Presidenza del Consiglio dei Ministri – Dipartimento della Protezione Civile and Others », Blog de droit européen, 2018 (http://hdl.handle.net/10993/35842).
Le discours juridique dans la "société du risque": regard réflexif sur l'évolution de l'assurance et du principe de précaution en droit, mémoire, Université Laval, 2016 (https://corpus.ulaval.ca/entities/publication/d796e2e6-9474-49b0-a459-b4769f9de47d)
Communications Tout déplier Tout replier
"Restructuring Contract Law towards Degrowth : From Anthropocentric Transactions to Ecological Relations", et "The recognition of Third Parties in Private Law Relationships from an Ecological Perspective", 11th International Degrowth Conference, Université d'Oslo, 25 juin 2025.
"Étude des significations du contrat et intertextualité : une analyse des citations des décisions judiciaires", Colloque Droit de cité » : Que peut-on apprendre des pratiques de citations juridiques?, Université d'Ottawa, 30 mai 2025. (avec A. Bélanger)
"La décroissance, un projet fédérateur pour les juristes?'", COMRADES, Université Laval, 14 avril 2025.
"Droit privé et transition écologique", Université de Montréal, 11 mars 2025. (Avec J. O. Beaulieu, G. A. Berthold et G. Sozzo)
« Démasquer les obligations (en droit mixte) du Code civil du Québec : Trajectoire(s)», Colloque Les figures du Code civil du Québec, Université McGill, 5 décembre 2024.
« Déstabiliser la transaction pour stabiliser l’espace relationnel : un pas nécessaire dans la transition?», Colloque La constibution du droit à l'instauration d'un monde décroissant, Université de Montréal, 9 octobre 2024. (avec S. Saint-Onge)
« La fonction des concepts juridiques à l’ère de l’anthropocène : le droit civil est-il en transition? », Université de Montréal, 23 mai 2024. (avec C. Aubry de Maromont et L. Ricard)
« La Choice Theory of Contracts de Dagan et Heller : une nouvelle conception des contrats spéciaux?», colloque L’avenir du droit des contrats spéciaux : droit positif et droit prospectif, Chaire du notariat, Université de Montréal, 31 mai 2023.
« De la liberté contractuelle à la « liberté conceptuelle »?», colloque L’institutionnalisation des concepts juridiques de droit civil saisie par l’analyse de discours, ACFAS, Université de Montréal, 8 mai 2023. (avec S. Saint-Onge)
« Le contrat, un caméléon ? Interrogations sur la coexistence de significations conflictuelles d’une notion en droit civil », colloque Droit et épistémologie en contexte postcolonial : Imaginaires camerouno-canadiens, Université de Ngaoundéré, Cameroun, 2 juin 2022.
« La dynamique du lien contractuel, entre droit et non-droit : quelques réflexions à partir des travaux d’Axel Honneth », colloque Droit et épistémologie en contexte postcolonial : Imaginaires camerouno-canadiens, Université de Ngaoundéré, Cameroun, 1 juin 2022.
« Les grands arrêts du droit de la consommation : General Motors Products du Canada c. Kravitz », Cycle de conférences de la Fondation Claude Masse, Université de Montréal, 7 mars 2022.
« L’imaginaire de la logique contractuelle : subversion, reconnaissance et résonnance », Cycle de conférence, Collectif de recherche en droit et société, Université McGill, Montréal, 13 septembre 2019. (avec A. Bélanger et S. Saint-Onge)
« Rethinking the Notion of Contract on the Basis of Honneth’s Recognition Theory », Italian-French journée d’étude, Colloquium of Philosophy and Global Affairs, Redistribution and Recognition : Calling Paradigms of Justice into Question, Università degli Studi di Catania, Italie, 5 mai 2017.
« Precautionary Principle and Compensation in EU Law – Judgement of the Court (First Chamber) of 9 June 2016, Giovanni Pesce and Others v. Presidenza del Consiglio dei Ministri – Dipartimento della Protezione Civile and Others, joined cases C-78/16 and C-79/16 », PhD Seminar, Recent Developments in Theory and Practice of EU Law, Université du Luxembourg, 4 avril 2017.
« De l'assurance au principe de précaution : paradoxale cohabitation de la société assurantielle et de la société du risque », Rencontres des 2e et 3e cycles de la Faculté de droit de l'Université Laval, Université Laval, Québec, 22 avril 2015.
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